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Ordre du Jour - cms CM 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villard-Bonnot.
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Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Handicap et inclusivité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
Ordre du jour du Conseil Municipal du
Vendredi 13 décembre 2024 à 18h30
En Mairie de Villard-Bonnot (salle du Conseil Municipal)
La séance sera retransmise via le lien Teams
I – Désignation d’un(e) secrétaire de séance
II – Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 5 novembre 2024
III – Administration Générale
- Approbation du rapport d’activité 2023 de la Société Publique Locale Isère Aménagement
IV – Ressources Humaines
- Protection sociale – complémentaire prévoyance – Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38
- Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière police municipale
V – Urbanisme
- Abrogation de la délibération n°74-2023 du 27 juin 2023, donnant délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain sur les terrains cadastrés AL 3, 11, 12, 36, 37, 38, 251 à la Communauté de Communes Le Grésivaudan
VI – Finances
- Admission en non-valeur (ANV) de créances municipales irrécouvrables, au titre de l’exercice 2024 budget principal
- Budget principal 2024 – Décision modificative n°2
- Autorisation pour l’engagement des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025
VII – Travaux
- Travaux d’aménagements d’espaces publics – place de l’Eglise – consultation des entreprises
VIII – Education – Enfance – Jeunesse
- Convention de prêt de jeux entre le SICSOC et la Commune de Villard-Bonnot
IX – Citoyenneté
- Cimetière communal – Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
Informations aux membres du Conseil Municipal
Questions diverses