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Ordre du Jour - cms CM 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Villard-Bonnot.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms CM 2026)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Travail et emploi,
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DE L’ISERE
Ordre du jour du Conseil Municipal du
Mardi 28 avril 2026 à 18h30
En Mairie de Villard-Bonnot (salle du Conseil Municipal)
La séance sera retransmise via le lien Teams
I – Désignation d’un(e) secrétaire de séance
II – Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 avril 2026
III – Ressources Humaines
- Créations d’emplois
IV – Urbanisme – Habitat – Transition écologique
- Avis sur le dossier de demande d’autorisation environnementale relatif à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Saint- Ismier avec le projet de liaison inter-rives La Bâtie – Le Versoud
V – Finances
- Compte Financier Unique 2025 - Budget principal
- Compte Financier Unique 2025 - Budget annexe de la Centrale Hydroélectrique Vors 1 - Ratios communaux 2025
- Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2025 – Budget principal - Vote des Taux des impôts directs locaux au titre de l’année 2026
- Fongibilité des crédits dans le cadre de l’application de la M57 pour le budget primitif 2026 - Adoption du Règlement budgétaire et financier suite au renouvellement de l’assemblée délibérante
- Vote du Budget Primitif 2026 – Budget principal
- Budget Primitif 2026 du budget annexe de la Centrale Hydroélectrique Vors 1
VI – Citoyenneté
- Cimetière communal – Procédure complémentaire de renouvellement, avant reprise, des concessions échues
Informations aux membres du Conseil Municipal
Questions diverses