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Acte - DIV.24.00.A16
Acte - DIV.24.00.D8
Document publié le Jeudi 20 mai 2021 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Acte - DIV.24.00.D8)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS
MAIRIE DE
BESANÇON
t4 Décision du Maire de la Ville de Besançon DIV.24.00.D8 OBJET : Vente de livres, catalogues, moulages et divers objets dans les boutiques
des musées du Centre
La Maire de la Ville de Besançon,
Vu l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, Vu la délibération du 20 mai 2021 portant autorisation de principe accordée à la Maire pour accomplir certains actes de gestion courante par délégation du Conseil Municipal pendant la durée du mandat,
Vu la délibération du 07 décembre 2023 fixant divers tarifs, taxes et droits,
DECIDE
Article 1"': A partir du 03 mai 2024, les musées d'Arts et du Temps (ex musées du Centre) proposent de vendre les articles suivants au sein des boutiques des musées:
Micro-puzzle RMN - Prix public : 12,95€
Horloge à moteur puzzle 3D Harmandi - Prix public : 59,90€
Métronome 3D Harmandi - Prix public : 25,90€
Réveil Vintage Harmandi - Prix public : 11 ,90€
Horloge Steampunk Harmandi - Prix public : 11,90€
Catalogue Made in Germany. Peintures germaniques - édition Faton - Prix public: 39€
Article 2 : Tout recours contentieux contre la présente décision peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de la décision.
Article 3 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera :
- publiée au registre des décisions et sur le site internet de la Ville, - adressée en Préfecture.
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La Maire
Anne VIGNOT
I IIIIIII IIIII Ill lllll llllll 1111111111111111111111111111111 IIII IIII IIII
Reçu en préfecture le 21/05/2024
ID : 025-212500565-20240503-DIV2400D8-AR
Publié le : 24/05/2024