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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Serre-Ponçon - 2024 3 29 PJ Budget GEMAPI Page signatures)
Thèmes du document : Industrie, Démocratie locale et participation citoyenne, Famille,
GEMAPI
- GEMAPI
RISQUES
NATURELS
CCSPVA
- BP
- 2024
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
D|<
Nombre
de
membres
en
exercice
: 33
Nombre
de
membres
présents
: 23
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 3.2
VOTES
:
Pour
:3£
Contre
: À
Abstentions
: €
Date
de
convocation
: 14/03/2024
Présenté
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
A
La
Bâtie
Neuve,
le 27/03/2024
Délibéré
par
l'assemblée
l'assemblée(2),
réunie
en
session
A
La
Bâtie
Neuve,
le 27/03/2024
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
l'assemblée
(2),(3).
ACHARD
Liliane ,
AUBIN
Daniel,
BAÏLLE
Juliette ,
BARISONE
Sébastien,
BETTI
Alain
, Vice-président
BONNAFFOUX
Joël , Président
À d
Lu
|
A
M\é
(
BONNAFFOUX
Luc,
Ç
BOREL
Christian ,
BREARD
Jean-Philippe ,
CARRET
Bruno,
CESTER
Francis ,
Vice-président
CHIARAMELLA
Yves,
CLAUZIER
Elisabeth
, Vice-présidente
DURIF
Marlène ,
ESTACHY
Jean-François
,
EYRAUD
Joël,
FACHE
Valérie,
KUENTZ
Adèle ,
LESBROS
Pascal,
LEYDET
Gilbert,
Page
117
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024329
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024329 GEMAPI
- GEMAPI
RISQUES
NATURELS
CCSPVA
- BP
- 2024
V
—
ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
>|<
MAENHOUT
Bernard ,
MICHEL
Francine ,
NICOLAS
Laurent,
OLLIVIER
Vincent ,
PARENT
Michèle ,
PHILIP
Michel,
ROUX
Lionel ,
SARRAZIN
Joël,
SARRET
Jean,
SAUMONT
Catherine ,
SAUNIER
Clémence ,
Vice-présidente
SPOZIO
Christine ,
VANDENABEELE
Magali ,
Ja
CA
Tr
Certifié
exécutoire
par
M.
Joël
BONNAFFOUX,
Président
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
, et
de
la
publication
le
A
,le
(1)
Indiquer
« la
présidente
» ou
« le président
».
(2)
Indiquer
la
nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
….,
de
la
Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
...,
du
Conseil
syndical
de
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
118
AR
CONTROLE
DE
LEGALITE
:
005
- 200067320
- 20240327
- D2024329
- BF
en
date
du
02
/ 04
/ 2024
;
REFERENCE
ACTE
:
D2024329