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Ordre du Jour - ODJ CM 062026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 062026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Aménagement du territoire,
BIDART, LE 16.06.26
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en séance publique, salle Gidalekua le : LUNDI 22 JUIN 2026 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1.Modification du tableau des effectifs
2. Installation et organisation du comité social territorial (CST)
3. Mairie Budget Principal - Compte financier unique (CFU)
4. Mairie Budget Principal - Affectation de résultat 2025
5. Mairie Budget Principal - Budget supplémentaire
6. Mairie Budget Annexe Horizon « Trois Couronnes » - Compte financier unique (CFU) 7. Mairie Budget Annexe Horizon « Trois Couronnes » Affectation de résultat 2025 8. Mairie Budget Annexe Horizon « Trois Couronnes » - Budget supplémentaire 9. Budget principal – Admission de titres en non-valeur
10. Forfait communal 2026
11. Avis sur la procédure de délégation de service public pour l’attribution de sous-traités de concession du domaine public maritime
FAMILLE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET PROXIMITÉ
12. Acquisition d’un local au sein de l’ensemble immobilier « Source Royale » auprès de l’Office Public de l’Habitat Sud Atlantic (parcelles BK253 et BK258)
13. Convention d’objectifs et de moyens avec l’association KLEIN – Micro crèche Domaine « Source Royale » – Attribution d’une participation financière triennale 2026-2029 14. Signature de la convention de délégation de service du transport scolaire entre le Syndicat des Mobilités Pays basque Adour et la commune pour les rentrées 2026/2027 et 2027/2028 15. Signature de la convention de fournitures de repas pour l’association crèche Ttinka pour les rentrées 2026/2027 et 2027/2028
16. Signature de la convention 2026 pour la mise à disposition de la piscine privée - Camping Yelloh Village Ilbarritz
CULTURE, SPORTS, FÊTES ET VIE ASSOCIATIVE
17. Tarifs billetterie Théâtre Beheria
18. Tarifs de location du Théâtre Beheria
19. Charte documentaire Bibliothèque Toki-Toki
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
20. Projet d’aménagement urbain Horizon « Trois couronnes » - Approbation du recours à concession d’aménagement avec transfert de risque économique 21.Projet d’aménagement urbain Horizon « Trois couronnes » -création d’une commission ad hoc dans le cadre de la procédure de désignation du futur concessionnaire et détermination des conditions de dépôt des listes
22. Projet d’aménagement urbain Horizon « Trois couronnes » -désignation des membres de la commission ad hoc
23. Foncier – Acquisition des parcelles AI 1396 , AI 1397 et échange de la parcelle AI 1397 contre les parcelles AI 1395 et AI 1393 (rue de la Chapelle) pour intégration au domaine public 24. Dénomination de voies – Impasse Aranondoa
25. Dénomination de voies – Impasse Argialde
26. Fixation du montant de la redevance pour l’occupation du domaine public dans le cadre de la mise en place d’un service de vélo en libre service
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT. Communications diverses.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza