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Ordre du Jour - CM 30062022 ODJ
Document publié le Jeudi 30 juin 2022 par la commune de Bidart.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 30062022 ODJ)
Thèmes du document : Budget, Énergies, Institutions publiques,
BIDART, LE 23.06.2022
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique, Théâtre Beheria, le : JEUDI 30 JUIN 2022 À 18H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 4 avril 2022.
COMMISSION VIE CITOYENNE ET RESSOURCES INTERNES
1. Modification du tableau des effectifs
2. Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent avec la commune de Saint-Jean- de-Luz
3.Installation et organisation du Comité Social Territorial
4.Vote du compte de gestion
5. Vote du compte administratif 2021 du budget principal
6. Affectation des résultats 2021
7. Vote du budget supplémentaire du budget principal
8.Vente des t-shirt « Aupa Bizikleta » par l’Office de tourisme – fixation du tarif 9.Constitution d’un groupement de commande entre la commune et le CCAS pour les consultations en matière d’assurance
COMMISSION FAMILLE, JEUNESSE, SOLIDARITÉ ET PROXIMITÉ
10. Signature de la convention pour l’utilisation de la piscine avec le camping Berrua 11.Signature de la convention Transport Scolaire avec le SMPBA
COMMISSION CADRE DE VIE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
12.Espace Naturel Sensible d’Erretegia – Signature de la convention de gestion avec le Département
13.Signature de la convention avec le SDIS 64 pour la surveillance des zones de bain 14.Installation d’un système de vidéoprotection sur les parkings littoraux
15.Dénomination et numérotage des voies communales avec la commune d’Arbonne 16.Signature d’une convention entre l’État et la commune pour la mise en œuvre du projet de territoire
17.Définition des objectifs et des modalités de concertation préalables à la création de la ZAC Église- trois couronnes
18.Signature d’une mission de mandat pour l’accompagnement et le pilotage des études préalables au projet de création de la ZAC Église- trois couronnes
19.Acquisition de l’appartement de M. Bouchet AP n°304 (lots 9 et 10)
20.Signature du PUP secteur Source Royale
21.Approbation du projet de RLPi Côte Basque Adour
22.Avis sur la création de la ZAD Centre III 23. Adoption du règlement du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
24. SDEPA – Approbation Affaire n°22GEEP057 – Remplacement des luminaires
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
Communications diverses.
Les documents joints constituent des actes préparatoires et ne peuvent donc être diffusés à des tiers.
EMMANUEL ALZURI
Le Maire de Bidart,
Bidarteko Auzapeza