Procès Verbal - PV CM 09 24

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 01 24

Procès Verbal - PV CM 11 24

Procès Verbal - PV CM 01 24

Procès Verbal - PV CM 07 24

Procès Verbal - PV CM 12 24

Procès Verbal - PV CM 10 24

Procès Verbal - PV CM 09 25

Procès Verbal - PV CM 01 25

Procès Verbal - PV CM 03 24

Procès Verbal - PV CM 02 24

Procès Verbal - PV CM 09 24 Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Chenecey-Buillon. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 09 24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport, Procès-Verbal

Conseil municipal du

Mercredi 11 septembre 2024 à 20H

L’an deux mil vingt-quatre, le 11 septembre a vingt heures, le conseil municipal de la commune de Chenecey-Buillon s’est re uni au lieu habituel de ses seances apre s convocation legale, sous la pre sidence de Mme Laurence BREUILLOT pour la session ordinaire du mois de Septembre.

Etaient presents : Laurence BREUILLOT, Daniel BRANCHER, Julien GUYONNEAU, Didier ROULIN, Genevieve TISSERAND, GILLES FORT , Mme Christine CULOT, Mr Benoit MEYER.

Etaient absents excuse s : Mr Vincent VANHUFFEL/ Mr Denis REVILLARD/Mr Jacques MOREL ( procuration Julien GUYONNEAU)/Ce line VANOTTI ( Procuration Didier Roulin)

Il a e te proce de , conforme ment a l’article L121-14 du Code des Communes, a l’election d’un secre taire pris dans le Conseil. Mme Christine CULOT ayant obtenu la majorite des suffrages, a ete de signe pour remplir ces fonctions qu’il a accepte es.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du Compte rendu du mois de Juillet 2024

2. CAUE : Rendu de l’étude : Mise en valeur du terrain de convivialité aux Foitey par Vincent PAILLOT et Clémence GALLIOT Architecte conseiller et Paysagiste conseillère – CAUE du Doubs

3. Urbanisme

4. Etat d’avancement travaux assainissement : Rue de l’Eglise et bilan de la réunion

avec les riverains du 5 septembre

5. Travaux assainissement impasse combe marin : lancement de la consultation

entreprise et demandes de subvention

6. Sentiers : finalisation du dossier

7. Vente des parcelles communales : état d’avancement

8. CCLL : transfert compétence assainissement au 1er janvier 2025.

9. Divers : Fête patronale de Chenecey Buillon

Le maire demande une minute de silence en hommage à Bernard GAUTHIER décédé le 27

août dernier.

1. Approbation du Compte rendu du mois de Juillet par le secrétaire Mr ROULIN

2. CAUE : Rendu de l’étude : Mise en valeur du terrain de convivialité aux Foitey

par Vincent PAILLOT et Clémence GALLIOT Architecte conseiller et Paysagiste conseillère – CAUE du Doubs

Il s’agit d’étudier le devenir du chalet et du site de terrain de pétanque et de sport

situé sur le secteur du Foitey. Une étude a donc été sollicitée auprès du CAUE

pour requalifier le site par le biais d’une étude d’opportunité.

A la suite de cette étude, dans un 2ème temps, le CAUE proposera une journée de

concertation avec les villageois afin d’obtenir leur sentiment et leur envie sur le

devenir du site ( probablement le 14 mai lors d’une manifestation sur site)3 propositions sont données :

• Proposition n°1 : la reconversion d’un des terrains de tennis avec création

d’un petit jardin public en remplacement d’un des deux anciens de tennis

• Proposition n°2 : La reconfiguration de l’espace sportif

• Proposition n°3 : La renaturation du site

3. Urbanisme

PC : GAUTHIER Michel Reconstruction d’une remise située aux Granges sapin

DP : SCHMUTZ Denis : Changement de clôture à la Lavière

4. Etat d’avancement travaux assainissement : Rue de l’Eglise et bilan de la réunion

avec les riverains du 5 septembre

• BEJ Maitre d’œuvre présent explique que le réseau de la rue de l’église

comporte une faible pente et rencontre des problèmes de fonctionnement

• Après consultation, l’entreprise TP Clerc a été retenue pour effectuer les

travaux qui dureront un mois. Les travaux devraient débuter aux vacances

de la la Toussaint

• La rue de l’’Eglise sera barrée le temps des travaux.

• L’accès au périscolaire se fera soit par la rue de l’Eglise avec arrêt des

travaux ou par le haut du périscolaire ( démarche en cours auprès de la

Région).

• La collecte des bacs de déchets se fera Grande Rue

5. Travaux assainissement impasse combe marin -Rue du Stade -Sous chemin des

Forges : lancement de la consultation entreprise et demandes de subvention

• BEJ maitre d’œuvre a communiqué son chiffrage opérationnel afin de

répondre aux obligations du SDA établi en décembre 2023 nécessitant des

travaux d’assainissement sur le réseau communal

• 3 secteurs de travaux sont définis :

✓ Rue du Stade : Montant HT : 20 626,50 euros soit TTC : 24 751, 80

euros

✓ Impasse Combe Marin/rue des Carrières/Chemin des Forges :

Montant HT : 100 660 euros HT/ 120 792 euros TTC

✓ Travaux sur réseaux et ouvrages sous Chemin des Forges et proche

Stade

Montant HT : 10 593 euros HT soit 12 711, 60 euros TTC

• TOTALITE des 3 secteurs : 131 879,50 soit 158 255, 40 euros TTC

• Maitrise d’œuvre : 3360 HT

• Demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du

Département : UNANIMITE

La consultation entreprises est lancée par BEJ et le conseil autorise le

maire a solliciter les banques pour une demande de prêt bancaire de

54 095,80 euros HT restant après obtention des subventions afin

d’effectuer les travaux de mise en conformité avec le SDA.6. Sentiers : finalisation du dossier

➢ Les éléments de panneaux sont posés et les aménagements du belvédère

sont réalisés.

➢ Application numérique en octobre 2024

➢ Inauguration du projet au printemps 2025

7. Vente des parcelles communales : état d’avancement

➢ Contact pris avec des acquéreurs potentiels intéressés pour les 2 parcelles

➢ La commune a sollicité une étude de sols.

8. CCLL : transfert compétence assainissement au 1er janvier 2025.

➢ Le transfert de la compétence assainissement à la CCLL est acté pour le 1er

janvier 2025

➢ Des réunion techniques et politiques seront organisées dès la rentrée avec

la CCLL pour la mise en place du service à l’interco

9. Divers :

➢ Fête patronale de Chenecey Buillon avec la participation des forains, tir du

feu et bal du comité des fêtes

➢ Périscolaire : réclamations des parents qui ont une activité professionnelle

et qui ne peuvent inscrire leurs enfants

➢ Problème d’une enfant inscrite en maternelle oubliée dans le bus à midi la

semaine de de la rentrée

➢ Voyages des ainés à Nans- Sous -Saint Anne le 25 septembre

➢ Recensement 2025 s’effectuera du 16 janvier au 15 février

➢ Préinscription affouage : du 14 au 29 septembre en mairie

➢ Problème téléphonie : nouveaux vols de câble cuivre-Saisie de la direction

régionale de chez Orange

➢ Date prochain conseil le vendredi 11 octobre à 20H en présence du député

Laurent Croizier

Clôture 22H45

Le Maire