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Conseil Municipal - AVIS CM 30 MARS 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Marles-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - AVIS CM 30 MARS 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Marles-en-Brie, le 24 mars 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MARLES EN BRIE
AVIS
Le Conseil Municipal se réunira salle du conseil municipal, le lundi 30 mars 2026 à 20h30, avec pour ordre du jour :
01 - Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026,
1 -— Délibération financière : |
02 - Délibération fixant le taux de l’indemnité de fonction versée au maire, aux adjoints, et au conseiller municipal
délégué,
II - Syndicats intercommunaux et Communauté de Communes du Val Briard : 03 - Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant pour siéger au comité de territoire de Brie et Lagny, qui constitue un collège électoral du Syndicat Départemental des Énergies de Seine-et-Marne (S.D.E.S.M.), 04 - Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement de la région de La Houssaye-en-Brie (S.I.A.E.P.A.), 05 - Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants auprès du Syndicat Intercommunal d’Élaboration et de Gestion d’un Centre de Loisirs (S.I.E.G.C.L.),
06 - Désignation d’un représentant et de son suppléant pour siéger à la Commission Locale et d’Évaluation des Charges Transférées (C.L.E.C.T.) de la Communauté de Communes du Val Briard, II - Centre Communal d’Action Sociale :
07 - Fixation du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.), 08 - Désignation des administrateurs du Centre Communal d'Action Sociale, IV - Commission :
09 - Désignation de trois membres titulaires et de trois membres suppléants pour siéger au sein de la commission d’appel d’offres (articles L. 1411-5 et L. 1414-2 du code général des collectivités territoriales), V - Commissions municipales d’études :
10 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : travaux, 11 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : finances et budget, 12 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : services scolaires et périscolaires, 13 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : urbanisme, 14 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : communication, 15 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : espaces verts, 16 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : associations et festivités, 17 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : cérémonies, 18 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : culture et patrimoine, 19 - Désignation des membres de la commission municipale d’études : jeunesse, VI - Organismes divers :
20 - Désignation d’un correspondant défense,
21 - Désignation d’un correspondant à la Mission Locale de la Brie et des Morins, 22 - Désignation d’un représentant au sein de l’assemblée générale de l’I.D. 77 (Ingénierie Départementale de Seine- et-Marne),
23 - Désignation d’un délégué élu pour représenter la commune au sein du Comité National d’Action Sociale
(C.N.AS.),
VII - Divers :
24 - Convention avec l’association Familles Rurales de Seine-et-Marne pour l’organisation d’un accueil de loisirs,
du 20 au 30 avril 2026,
25 - Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales relatives à la délégation donnée au Maire par le conseil municipa
VIII - Questions diverses :
idk POISOT,
ÿretde Marles-en-Brie
Mairie de Marles-en-Brie - 77610 mairie@marles-en-brie.fr Tél : 01.64.42.55.80