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Compte-Rendu - cr cm seance du 07 11 2022 Document publié le Lundi 12 septembre 2022 par la commune de Marions. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm seance du 07 11 2022)Thèmes du document : Sécurité publique, Consommateurs, Institutions publiques, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

12 septembre 2022

Date du conseil

12 septembre 2022

Personnes présentes :

Adeline PORTET (M), Josiane PAILLEUX, Lydie CASTAGNET,

Coralie GRISALENA, François LESPES (A), David JAQUET,

Samuel DURAND (A), Yvan DOURTHE (A)

Personne(s) excusée(s) :

Patrice MARQUETTE

Personnes absentes :

Alexis GEROMETTA

Ordre du jour

1) Approbation du compte-rendu du 31 mai 2022

2) Diagnostic énergétique

3) Délibération CDC

4) Recensement population

5) Validation de devis

6) Point sur le logo de la commune

7) Logement Mionnet

8) Questions diverses

Madame la Maire déclare la séance ouverte à 18h35. Yvan Dourthe est secrétaire de séance.

1 – APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU 31 mai 2022

Madame le Maire donne lecture du compte-rendu du 31 mai 2022 et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur son approbation. Aucune observation, le compte-rendu est approuvé à l’unanimité.

2 – DIAGNOSTIC ENERGETIQUE

Mr Dupouy, responsable du Siphem est venu présenter les différentes solutions pour remplacer à terme les systèmes actuels de chauffage et d’eau chaude actuels. A ce jour, 3 logements sur 12 sont déjà tombés en panne. La mairie et la future salle des fêtes pourraient intégrer le projet.

Présentation :

§ Méthodologie d’un projet de rénovation : états des lieux à travaux de rénovation thermiqueà installation d’un système de chauffage et d’eau chaude.

§ États des lieux des bâtiments communaux (classement de pertes énergétiques)COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

12 septembre 2022

Pistes étudiées :

Ø L’enveloppe des logements

Isoler les combles

Remplacer les menuiseries € 51 000

Remplacer les ventilations € 3 000

Total +/- 65 K€ dont +/- 40 €K potentiellement subventionnable.

Ø La production de chaleur et d’eau : Particulier ou collectif

Chauffe-eau solaire, thermodynamique, pompe à chaleur.

Ø Chauffage collectif bio masse

Total +/- 130 K€ dont +/- 85 €K potentiellement subventionnable.

Cela ferait une moyenne de 800 € par locataire Vs 2000 € aujourd’hui.

Ø Chauffe-eau individuel

Système solaire

Total +/- 60 K€ dont +/- 30 €K potentiellement subventionnable

Système thermodynamique (split ou monobloc)

Total +/- 27 K€ mais aucune subvention.

Ø Installation d’un chauffage et eau chaude individuels (pompe à chaleur):

15 000 € par logement soit 153 K€ dont +/- 85 €K potentiellement subventionnable

Coût du KWatt/heure en 2022: granule à0,05 €, électricité à0,17 €, propaneà 0,16 €

La prochaine date de dépôt de dossiers :

o DCIL à Février 2023,

o Département à juin 23.

Certains certificats de diagnostic doivent être collectés en amont. Mr Dupouy revient vers nous avec une version à jour.

3 – DELIBERATION CDC Bazadais

à Base nautique de Bernos-Beaulac : B.B souhaite récupérer la gestion de sa base nautique et donc un transfert de compétences de la CdC du Bazadais vers B.B. Pour cela chaque commune doit se prononcer pour qu’un total de 21voix au moins soit atteint. Vote du C.M ;

Pour : 8

Abstention : 0

Contre : 0

Cette délibération est votée à l’unanimité.COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

12 septembre 2022

à Charge communautaire en faveur du SDIS:

objet : prélèvement d’1€ par habitant pour rétrocession au SDIS . Vote du C.M ;

Pour : 8

Abstention : 0

Contre : 0

Cette délibération est votée à l’unanimité

4 – RECENSEMENT POPULATION

Un recensement de notre population marionnaise se déroulera du 19/01/23 au 18/02/2023. Celui-ci sera effectué par Isabelle Aracil notre secrétaire de mairie qui est volontaire comme agent de recensement. Vote du C.M ;

Pour : 8

Abstention : 0

Contre : 0

Cette délibération est votée à l’unanimité

5 – VALIDATION DE DEVIS

à Kiosque du jardin du curé : 4 entreprises ont été sollicités (Cavaillos,Carreyre,Guenon et ..)

A ce jour, seuls Carreyre, NCG (devis en remis en main propre le 12/9/22 jour du conseil) et JDC ont répondu.

1. Carreyre : Devis de ht 10 586 €

2. Adequat : Devis de ht 8 000 €.

3. NCG : Devis de ht 9 400 €

Les montants totaux des devis sont différents. Après étude ligne par ligne,

Vote du C.M à bulletin secret :

. Carreyre : 7

. NCG : 1

La société Carreyre est retenue.

à Portail du jardin du curé :

Société Capdegelle : 5 030 € portail galvanisé normes 2022

Société Dubouilh : 1 700 € portail galvanisé coulissant hors normes sécurité enfant. Vote du C.M ;

Pour : 8

Abstention : 0

Contre : 0

Cette délibération est votée à l’unanimitéCOMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

12 septembre 2022

à Jeux enfants : Société Gymino à choix de 3 jeux dont 1 toboggan. Vote du C.M ;

Pour : 8

Abstention : 0

Contre : 0

Cette délibération est votée à l’unanimité

6 – POINT SUR LE LOGO DE LA COMMUNE

Suggestion de faire faire le logo par un professionnel sur la base des 5 propositions qui ont été exposées lors de la fête du 14 juillet.

Un lot sera remis aux 5 participants lors du repas annuel.

Accord du C.M.

7 – LOGEMENT MIONNET

Grosse problématique d’humidité (5 litres par jour). Avons sollicité la société « Mur’humide » à Artigues pour assainir le logement et empêcher les remontées capillaires. Assez cher, mais garantie 30 ans. 2 devis de 23 M linéaire et 35 M linéaire.

Essai sur 23 M linéaire à 6 250 € ?

Après un nouveau contrôle qu’il n’y a aucune fuite dans les 2 logements concernés, le conseil vote l’essai sur les 23 M linéaires. Vote du C.M ;

Pour : 8

Abstention : 0

Contre : 0

Cette délibération est votée à l’unanimité

8 – QUESTIONS DIVERSES

• Octobre rose :

Relais de l’opération sur les moyens de communication de Marions.

• Manœuvre des pompiers :

Manoeuvre de secours sur véhicules accidentés le 7/10 sur la piste de l’ancienne décharge.

• Nomination responsable « sécurité / incendies »:

Le décret du 29/7/2022 (Décret n°2022-19091) impose à chaque municipalité de nommer un responsable « secours/incendies ». Ce correspondant doit être l’interlocuteur privilégié du service départemental ou territorial d’incendie et de secours dans la commune, sur les questions relatives à la prévention, la protection et la lutte contre les incendies. Il a pour missions, l’information et la sensibilisation du conseil municipal et des habitants de la commune sur l’ensemble des questions relatives à la prévention et à l’évaluation des risques de sécurité civile, à la préparation des mesures de sauvegarde, à l’organisation des moyens de secours, à la protection des personnes, des biens et de l’environnement, et aux secours et soins d’urgence aux personnes victimes d’accidents, de sinistres, ou de catastrophes ainsi qu’à leur évacuation.

Le conseil décide de nommer Yvan Dourthe qui créera une commission sur ce thème. Lydie Castagnet est volontaire pour y participer et seconder YD.COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

12 septembre 2022

• Obligation débroussaillement :

Un rappel des règles de débroussaillement autour des maisons sera joint au prochain journal pour rappeler les règles à pratiquer autour de chez soi dans un contexte tristement d’actualité.

• Noël 2022 :

Le conseil entérine le principe d’un repas en début d’année sur la base des précédents (bons d’achats, paniers gourmands)

• Vélo Mme Leguay :

Mme Leguay souhaite accéder à un garage pour ranger son vélo. Voir rangement collectif.

• Projet Citystade :

A date nous avons réceptionné 3 devis, 1 haut de gamme et 2 plus standards. L’achat et la mise en place d’un tel projet oscillerait entre 50 K€ et 80 K€. Il s’inscrit dans le cadre de JO 2024 et est largement subventionné par l’état. De plus, d’autres subventions locales sont envisageables.

• Ianotto :

Voir avec lui pour la révision de l’autotracté avant arrêt de son activité.

• Assurances Mairie :

Suite au passage de Groupama, la prime annuelle est baissée de 400€ et les garanties supérieures.

• Sivos :

Coralie Grisalena ne désire plus participer au SIVOS en raison des horaires répétitifs et trop tardifs le mercredi. Adeline Portet la remplacera.

• Fête de la chasse

Le 25 juin 23, la société de chasse de Marions organise un « salon de la chasse » avec espérées entre 3500 et 5000 personnes. Le but est d’avoir une cinquantaine de stands autour de la chasse et son second périmètre. La logistique comprendrait en autre, la fermeture d’une partie de la route départementale, des parkings, des buvettes et un endroit de restauration. A ce jour déjà 12 exposants ont donné leur accord de principe. La société de chasse est à la recherche de volontaires pour encadrer cette fête. S’adresser à Didier Chambon ou Mathias Mionnet.

• Responsable de l’église :

Mme Castagnet ne souhaite plus s’occuper de l’église. Faire un appel à volontaire sur le journal et sur PanneauPocket.

• Téléthon Relais du canton :

En décembre 22, un « relais » sur la base de passages obligés par les mairies du canton est organisé pour le téléthon. A ce titre, Marions devra créer un rébus à proposer à Goualade pour découvrir un site remarquable de Marions. Nous offrirons une collation avant que ce relais ne reparte à Sillas. Les personnes extérieures au relais s’acquitteront d’une participation financière au profit du téléthon si elles désirent prendre une collation.

L’ordre du jour étant achevé, Madame le Maire clôt la séance à 21h45 heures.