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Déliberation - Registre des deliberations du 03 juillet 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Grézillac.
Lien du pdf (Déliberation - Registre des deliberations du 03 juillet 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Numérique,
CN
REG DELIB 03/07/2025
Département de la GIRONDE
Arrondissement de Libourne REPUBLIQUE FRANCAISE
Canton des Coteaux de Dordogne
MAIRIE DE GREZILLAC
REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 03 JUILLET 2025
Liste des délibérations :
Délibération n°2025_19
N° ordre : 2025-03-07-01
Objet : Coupon sport, culture et loisirs — Année 2025-2026.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025_19, numéro
12 0 0 d’ordre 2025-03-07-01 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Délibération n°2025 20
N° ordre : 2025-03-07-02
Objet : Tarif des locations des salles communales et du matériel municipal.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025_20, numéro
12 0 0 d'ordre 2025-03-07-02 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Délibération n°2025_21
N° ordre : 2025-03-07-03
Objet : Dissolution du syndicat intercommunal de Branne.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025_21, numéro
12 0 0 d’ordre 2025-03-07-03 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Délibération n°2025 22
N° ordre : 2025-03-07-04
Objet : Dénonciation convention Palulos N°33/N/3/1/2014-04/S/3990 — logements Mairie.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025 22, numéro
10 0 2 d’ordre 2025-03-07-04 est approuvée à la majorité
des membres présents.
568 route des Vignobles — 33420 GREZILLAC & : 05.57.84.52.10
mairie.grezillac33@wanadoo.fr
Lundi de 13h30 à 17h00, mardi, mercredi, jeudi de 08h30 à 12h00 et le vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 CN
REG DELIB 03/07/2025
Délibération n°2025 _23
N° ordre : 2025-03-07-05
Objet : Désignation des délégués auprès du S.I.A.E.P.A. d’Arveyres.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025_23, numéro
12 0 0 d'ordre 2025-03-07-05 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Délibération n°2025 24
N° ordre : 2025-03-07-06
Obiet : Participation de la collectivité de Grézillac aux services numériques du syndicat mixte Gironde Numérique.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025_24, numéro
12 0 0 d’ordre 2025-15-05-06 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Délibération n°2025 25
N° ordre : 2025-03-07-07
Objet : Répartition des sièges au sein du conseil communautaire — Application du droit commun.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025 25, numéro
12 0 0 d’ordre 2025-07-07-07 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Délibération n°2025 26
N° ordre : 2025-03-07-08
Objet : Proposition d'harmonisation des horaires de gratuité de la garderie avec la Mairie de Daignac et mise à jour
du règlement intérieur au 1“ septembre 2025.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La délibération
n°2025 26, numéro
12 0 0 d’ordre 2025-03-07-08 est approuvée à la majorité
des membres présents.
Liste des membres présents ou représentés lors de la séance du 03 juillet 2025 :
- M. Claude NOMPEIX, Maire,
- M. René PREVOT, premier adjoint,
- M. Serge MIO, deuxième adjoint, représenté par M. Claude NOMPEIX, - Mme Marie-Hélène BOUSQUET, troisième adjointe du Maire,
- Mme Catherine THOMAS, quatrième adjointe du Maire, représentée par M. Alain GREIL,
- M. Jean-Claude BONHOURE, conseiller municipal,
- M. Jean-Claude DUMONT, conseiller municipal,
- M. Alain GREIL, conseiller municipal,
- Mme Catherine LABAYE, conseillère municipale, représentée par Marie-Hélène BOUSQUET,
- M. Patrick LARRIEU, conseiller municipal,
- M. Guillaume LESPINGAL, conseiller municipal
- M. Didier NEBREDA, conseiller municipal,
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Jean-Christophe Claude NOMPEIX
3
ER
5SéBsoute-des Vignobles — 3340 GREZILLAC & : 05.57.84.52.
mairie.grezillac33@wanadoo.fr
Lundi de 13h30 à 17h00, mardi, mercredi, jeudi de 08h30 à 12h00 et le vendredi de 08h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30