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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Grézillac.
Lien du pdf (Déliberation - Registre deliberations 06 juillet 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Sécurité sociale,
Département de la GIRONDE
Arrondissement de Libourne REPUBLIQUE FRANCAISE
Canton des Coteaux de Dordogne
MAIRIE DE GREZILLAC
REGISTRE DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 06 JUILLET 2023
Liste des délibérations :
Délibération n°2023 27
N° ordre : 2023-06-07-01
Objet : Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La décision n°2023 27,
numéro d’ordre 2023-
13 0 0 06-07-01 est
approuvée à la
majorité des membres
présents.
Délibération n°2023_28
N° ordre : 2023-06-07-02
Objet : Demande de Fonds Départemental d’Ade à l'Equipement des Communes (F.D.A.E.C.)
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La décision n°2023_28,
numéro d’ordre 2023-
13 0 0 06-07-02 est approuvée à la
majorité des membres
présents.
Délibération n°2023 _29
N° ordre : 2023-06-07-03
Objet : Tableau des emplois: création et suppression de poste pour avancement de grade et mise en stage.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La décision n°2023 29,
numéro d’ordre 2023-
13 0 0 06-0703 est
approuvée à la
majorité des membres
présents.
Page 1 sur2
568 route des Vignobles — 33420 GREZILLAC & : 05.57.84.52.10
mairie.grezillac33@wanadoo.fr
Du lundi au jeudi de 13h30 à 17h30 et le vendredi de 9h00 à 12h30 et 13h30 à 17h00 Département de la GIRONDE
Arrondissement de Libourne
Canton des Coteaux de Dordogne
Délibération n°2023 _30
N° ordre : 2023-06-07-04
REPUBLIQUE FRANCAISE
MAIRIE DE GREZILLAC
Objet : Relative au recensement de la population : coordonnateurs et agents recenseurs.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La décision n°2023_30,
numéro d'ordre 2023-
13 0 06-07-04 est approuvée à la
majorité des membres
présents.
Délibération n°2023 31
N° ordre : 2023-06-07-05
Obijet : Convention d’adhésion à l’offre de service de prévention et santé au travail du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale.
Pour Contre Abstention Approuvée / Rejetée
La décision n°2023_31,
numéro d'ordre 2023-
13 0 06-07-05 est approuvée à la
majorité des membres
présents.
Liste des membres présents lors de la séance du 06 juillet 2023 :
- M. Claude NOMPEIX, Maire
- M. René PREVOT, premier adjoint du Maire,
- Mme Marie-Hélène BOUSQUET, troisième adjointe du Maire,
- Mme Catherine THOMAS, quatrième adjointe du Maire,
- M. Jean-Christophe BONHOURE, conseiller municipal,
- M. Jean-Claude DUMONT, conseiller municipal,
- M. Yohan GARCIA, conseiller municipal,
- M. Alain GREIL, conseiller municipal,
- Mme Catherine LABAVE, conseillère municipale représentée par Mme Marie-Hélène BOUSQUET,
- M. Christophe HOTIER, conseiller municipal,
- M. Patrick LARRIEU, conseiller municipal,
- M. Guillaume LESPINGAL, conseiller municipal,
- M. Didier NEBREDA, conseiller municipal.
Le ou laecrétaire de séance,
OMAS
568 route des Vignobles 33420 GREZILLAC Æ : 05.57.84.52.10
mairie.grezillac33@wanadoo.fr
Le Maire,
Claude NOMPEIX
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Du lundi au jeudi de 13h30 à 17h30 et le vendredi de 9h00 à 12h30 et 13h30 à 17h00