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Convocation - convocation cm 20 mars 2026
Convocation - convocation cm 10 avril 2026
Procès Verbal - pv du cm du 20 juillet 2026
Convocation - convocation cm du 16 juin 2026
Convocation - convocation cm du 05 mai 2026
Procès Verbal - pv cm du 20 mars 2026
Procès Verbal - pv du cm du 10 avril 2026
Convocation - convocation cm du 20 juillet 2026
Document publié le Lundi 20 juillet 2026 par la commune de Menneval.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 20 juillet 2026)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE L’EURE
MAIRIE
DE
MENNEVAL
27300
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie
le lundi 20 juillet 2026
à 18 heures 00
en session ordinaire
Ordre du jour
Ci-joint Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes salutations distinguées.
Fait à Menneval, le 13 juillet 2026
Le Maire
Le
Maire
M”
CANU
F
Adresse :
12, route de Rouen - 27300 MENNEVAL
Téléphone : 02 32 43
15 81
- email : mairie@menneval.fr - site : www.menneval.frConseil Municipal du 20 juillet 2026
27300
ORDRE DU JOUR
1
Approbation du PV du CM du
16 juin 2026
2
Correction du tableau des effectifs de la commune et de la caisse des écoles
3
Rapport Eau 2025
4
Redevance
d'occupation
du
domaine
public
pour
l'infrastructure
de
télécommunication mise en place par Eure Normandie Numérique
5
Attribution
d’un
fonds
de
concours
de
fonctionnement
par
l’Intercom
Bernay Terres de Normandie pour le gymnase municipal- Année 2026
6
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle à
l'association des courses
hippiques de Bernay
7
Classement
d'une
section
de
la
route
départementale
n°834
dans
la
voirie communale
8
Approbation de la rétrocession de la parcelle ZC 271,
située chemin du
pré Hardy, à la commune de Menneval
Informations