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Convocation - convocation cm 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Menneval.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 20 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
DÉPARTEMENT
DE
L’EURE
MAIRIE
DE
MENNEVAL
CONVOCATION
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
Mairie
le vendredi
20
mars
2026
à 20
heures
30
en
session
ordinaire
Ordre
du
jour
Ci-après Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
Fait
à
Menneval,
le
16
mars
2026
Le
Maire
Adresse
: 12, route
de
Rouen
- 27300
MENNEVAL
Téléphone
: 02
32
43
15
81
- email
: mairie@mennevali.fr
- site
: www.menneval.fr DÉPARTEMENT
DE
L'EURE
MAIRIE
DE
MENNEVAL
ORDRE
DU
JOUR
27300
1
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
26 janvier
2026
2
Élection du Maire
3
Détermination
du
nombre
d’adjoints
4
Élection
des
adjoints
5
Délégations
permanentes
consenties
au
maire
par
le conseil
municipal
6
Attribution
des
indemnités
de
fonction
au
Maire
et aux
Adjoints
7
Détermination
des
commissions
communales
et
des
membres
8
Élection
des
délégués
du
SIÈGE
27
9
Élection
des
délégués
du
SAEP
de
la
Charentonne
10
Désignation
d’un
délégué
élu
et
d’un
agent
de
la
collectivité
au
Comité
National
d'Action
Sociale
(CNAS)
11
Désignation
d’un
représentant
au
Syndicat
mixte
ouvert
Eure
Normandie
Numérique
12
Adoption
du
règlement
intérieur
13
Droit
à
la formation
des
élus
14
Aide
à
la destruction
des
nids
de
frelons
asiatiques
Questions
diverses
—
Informations