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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 novembre 2024
Document publié le Jeudi 28 novembre 2024 par la commune de Pantin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 28 novembre 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Logement, Famille,
Pantin Rapporteur
:
M.
KERN
Rapporteur : M.
KERN
Rapporteur
:
Mme
TOURE
Rapporteur
:
M.
MONOT
Conseil
Municipal
Du
28
novembre
2024
Ordre
Du
Jour
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
SERVICES
N°.1
Commission
Procès-verbal
de
la séance
du
17
octobre
2024
N°
1,2,3
N°.2
Commission
Rapport
d'activités
2023
de
l'établissement
public
territorial
Est
N° 1,2,3
Ensemble N°3
Commission
Rapport
de
situation
en
matière
d'égalité
femmes-hommes
N°1
N°4
Commission
Rapport
de
situation
en
matière
de
Développement
durable
de
la
N°3
commune
2024
Direction
des
Finances
Rapporteur
:
M.
LANGLADE
Rapporteur
:
M.
KERN
Rapporteur
:
M.
KERN
DÉPARTEMENT
RESSOURCES
N°.5
Commission
Reprise
de
l'affectation
du
résultat
du
Syndicat
intercommunal
à
N°2
vocation
unique
de
restauration
collective
(SIVURESC)
sur
le
budget
principal
de
la
commune
suite
à
sa
dissolution
N°.6
Commission
Décision
modificative
n°2
du
budget
principal
de
la
commune
2024
N°
1,2,3
N°7
Commission
Débat
et
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2025
N°
1,2,3
w
=] Di
ion
R
ines
Rapporteur
:
N°.8
pme SRAZOUANE
| Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023
Rapporteur
:
N°.9
Mme
GHAZOUANI-
Intégration
du
nouveau
Régime
Indemnitaire
de
la
filière
Police
ETTIH
Municipale
Rapporteur
:
N°10
Mme
USE
CANES
Modification
du
tableau
des
emplois
ETTIH
P
Rapporteur :
N°.11
Mme
GHAZOUANI-
Autorisation
de
recrutement
d'agents
contractuels
au
titre
de
l'article
L-
ETTIH
332-8
du
code
général
de
la fonction
publique
Rapporteur :
N°.12
Mme
GHAZOUANI-
Approbation
des
conventions
entre
la
Maison
des
syndicats/
Bourse
ETTIH
du
Travail
et
la
commune
pour
les
années
2025
à
2026
Rapporteur
:
N°.13
Mme
GHAZOUANI-
Renouvellement
de
la
convention
entre
la
commune
et
le
Centre
ETTIH
Interdépartemental
de
Gestion
(CIG)
relative
à
des
prestations
d'animation
de
dispositifs
psychosociaux
Rapporteur
:
N°.14
Mme
GHAZOUANI-
Renouvellement
de
la
convention
avec
le
Centre
Interdépartemental
ETTIH
de
Gestion
(CIG)
relative
au
recours
d'agents
chargés
des
fonctions
d'inspection
(ACFI)
Direction
du
Numérique
Rapporteur :
N°.15
M.
BENNEDJIMA
Adhésion
à
la
Centrale
d'Achats
Numérique
et Télécoms
(CANUT)
Commission
N°
1
Commission
N°1
Commission
N°1
Commission
N°1
Commission
N°1
Commission
N°
1
Commission
N°
1
Commission
N°
1 Rapporteur
:
N°.16
M.
BENNEDJIMA
Convention
d'installation,
gestion,
entretien
et
remplacement
de
lignes
de
communications
électroniques
à
très
haut-débit
en
fibre
optique
avec
ORANGE
pour
le
raccordement
du
Gymnase
Maurice
Baquet
situé
rue
Honoré
d'Estienne
d'Orves
Direction
des
Relations
avec
les
usagers
Rapporteur
:
N°.17
M.
BENNEDJIMA
Approbation
du
retrait
de
la
commune
de
Carrières-sur-Seine
du
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
(SIFUREP)
DÉPARTEMENT
SOLIDARITES
Direction
de
la
Santé
Rapporteur :
N°.18
M.
LEBEAU
Convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
le
Département
de
la
Seine-
Saint-Denis
et
la
commune
pour
les
actions
buccodentaires
en
2024
Di
i
ï
ce
es
ille:
Rapporteur
:
N°.19
Mme
CASTILLOU
Relèvement
du
plafond
des
participations
familiales
pour
les
établissements
d'accueil
de
la
petite
enfance
Direction
de
l'Éducation
et
des
Loisirs
Rapporteur
:
N°.20
M.
LANGLADE
Convention
de
partenariat
avec
la
Métropole
du
Grand
Paris
relative
à
l'expérimentation
d'une
restauration
collective
Bio
et
Locale
Rapporteur
:
N°.21
M.
KERN
Adoption
des
tarifs
de
la
restauration
scolaire,
des
centres
de
loisirs,
des
études
surveillées
et
des
courts
séjours
à
compter
du
1er
janvier
2025
DÉPARTEMENT
CITOYENNETE
Commission
N°1
Commission
N°1
Commission
N°1
Commission
N°2
Commission
N°2
Commission
N°2 Di
=
"A
Rapporteur
:
N°.22
Mme
NICOLAS
Avenant
pour
l'année
2024
à
la
convention
de
coopération
culturelle
et
patrimoniale
entre
la
commune
et
ie
Département
de
la
Seine-Saint-
Denis
irection
de
ie
des
quartiers
e
1
Rapporteur
:
N°.23
Mme
SLIMANE
Approbation
du
contrat
de
ville
2024-2030
et
de
ses
projets
par
quartier
Rapporteur
:
N°.24
Mme
SLIMANE
Convention
cadre
de
Gestion
Urbaine
et
Sociale
de
Proximité
DÉPARTEMENT
PATRIMOINE
BÂTI
ET
CADRE
DE
VIE
Directi
E
Rapporteur
:
N°.25
Mme
RUDIN
Dénomination
de
voies
piétonnes
et
prolongement
de
la
rue
de
l'Ancien
Canal
dans
le
quartier
de
la
Zone
d'Aménagement
Concerté
{ZAC)
du
Port
Rapporteur
:
N°.26
Mme
RUDIN
Avenant
de
prolongation
de
l'exploitation
de
la
ligne
330
par
la
Régie
Autonome
des
Transports
Parisiens
(RATP)
Rapporteur
:
N°.27
Mme
RUDIN
Actualisation
du
linéaire
de
voirie
pour
l'année
2025
Direction
Gestion
d
oximité
et
du
commerc:
Rapporteur
:
N°.28
Mme
ZEMMA
Autorisation
exceptionnelle
d'ouvertures
dominicales
des
commerces
pour
l'année
2025
Commission
N°2
Commission
N°1
Commission
N°1
Commission
N°3
Commission
N°3
Commission
N°3
Commission
N°3 Rapporteur
:
N°.29
Mme
Rapport
annuel
2023
du
délégataire
en
charge
de
la
gestion
et
de
ROSENCZWEIG
l'exploitation
des
marchés
forains
Di
j
Bâtime
Rapporteur :
N°.30
M.
KERN
Fixation
de
la
redevance
pour
l'occupation
de
la
toiture
du
centre
technique
municipal
Rapporteur
:
N°.31
Mme
LEHEMBRE
Rapport
d'activités
2023
du
Syndicat
Intercommunal
pour
le
Gaz
et
l'Électricité
en
Île de
France
(SIGEIF)
DÉ
EMENT
DÉVELOPPE
BLE
Direction
de l'Habitat,
du
L:
je:
Rapporteur
:
N°.32
Mme
GONZALEZ
Demande
de
garantie
communale
d'emprunt
pour
une
opération
de
SUAREZ
construction
de
18
logements
locatifs
sociaux
par
le
bailleur
SEQENS
- lot
A
Zac
du
Port
13
rue
de
l'Ancien
Canal
Rapporteur
:
N°.33
M.
MONOT
Cession
de
la
parcelle
communale
sise
2
rue
Kleber
Directi
Dév
in et
de la
transition
écologiqu
Rapporteur :
N°.34
M.
MONOT
Autorisation
pour
la
société
Kaufman
&
Broad
Developpement
de
déposer
une
demande
de
permis
de
construire
sur
la
parcelle
située
2
rue
Kleber
Rapporteur :
N°.35
M.
AMIMAR
Définition
des
zones
d'accélération
pour
les
énergies
renouvelables
de
Pantin
Commission
N°3
Commission
N°3
Commission
N°1
Commission
N°3
Commission
N°3
Commission
N°3
Commission
N°3
67 Rapporteur : M. AMELLA Rapporteur : M.
MONOT
N°.36 Attribution
de
subventions
dans
le
cadre
du
dispositif
d'aide
aux
padticuliers
pour
l'acquisition
d'un
vélo
mécanique
neuf
ou
d'occation
N°.37 Avis
et
approbation
du
Programme
des
Équipements
Publics
de
la
tranche
2
de
la
ZAC
du
Fort
d'Aubervilliers
E
EME
E
E
Direction
des
Affaires
Juridiques
et
de
la
Commande
Publique
Rapporteur
:
M.
KERN
N°.38 Information
sur
les
décisions
du
Maire
prises
en
application
des
articles
L.2122-22
et
L.2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
Commission
N°3
Commission
N°3
Commission
N°