Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2024

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2024 Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Pantin. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 27 juin 2024)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Sport, Conseil Municipal Du 27 juin 2024

Ordre Du Jour

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

Rapporteur :

M. KERN

N°2024.06.27.1

Procès-verbal de la séance du 28 mars 2024

Commission

N° 1,2,3

Identifiant WEBDELIB : 3979

Rapporteur :

M. KERN

N°2024.06.27.2

Modification de la composition de la deuxième commission permanente

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 4023

DÉPARTEMENT RESSOURCES

Direction des Finances

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°2024.06.27.3

Convention de mise à disposition de services entre l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble et la commune de 2024 à 2026

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3843

Rapporteur :

M. LOISEAU

N°2024.06.27.4

Approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Territoriales (CLECT) du 4 mars 2024

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3961

Direction des Ressources Humaines

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°2024.06.27.5

Modification du tableau des emplois

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3972

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°2024.06.27.6

Élargissement du bénéfice du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) au cadre d'emploi des aides-soignants

Commission

N° 1

2/9Identifiant WEBDELIB : 3975

Rapporteur :

Mme GHAZOUANI-

ETTIH

N°2024.06.27.7

Modification du tableau des emplois donnant accès à un logement de fonction

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3996

Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique

Rapporteur :

M. BENNEDJIMA

N°2024.06.27.8

Convention fixant les conditions générales de préparation et d'exécution de l'enquête "Familles" 2025

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 4015

DÉPARTEMENT SOLIDARITÉS ET PROXIMITÉ

Direction de la Santé

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°2024.06.27.9

Convention de partenariat avec le comité de Seine-Saint-Denis de la Ligue contre le cancer pour la création d'espaces labellisés sans tabac

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3985

Rapporteur :

M. LEBEAU

N°2024.06.27.10

Convention universitaire pour centre de santé pluriprofessionnel entre les Centre Municipaux de Santé (CMS) de la Commune, l'Agence Régionale de Santé (ARS) d'Ile de France et l'université Sorbonne Paris Nord

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3983

Direction de l’Action sociale et solidaire

Rapporteur :

M. CARRERE

N°2024.06.27.11

Résiliation de la convention de délégation de mission de service public en matière de service social polyvalent entre le Département et la commune

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 4013

Rapporteur :

M. CARRERE

N°2024.06.27.12

Convention d'occupation des locaux de la commune au profit du Département pour l'exercice de sa mission de service public en matière de service social polyvalent

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 4014

3/9Rapporteur :

M. CARRERE

N°2024.06.27.13

Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens d'accompagnement social lié au logement généraliste pour la période 2021-2023

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 3978

Rapporteur :

M. DIDANE

N°2024.06.27.14

Approbation de l'accord de consortium pour la création et le fonctionnement de l’Agence Locale d’Insertion (ALI) à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3997

Rapporteur :

M. DIDANE

N°2024.06.27.15

Convention de mise à disposition d'un agent de la commune à mi- temps au bénéfice du GIP Pantin Insertion

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3970

Rapporteur :

M. DIDANE

N°2024.06.27.16

Approbation de la demande de subvention fonds social européen (FSE) pour le cofinancement de l’activité de l’Agence Locale d'Insertion de Pantin (ALI) en 2024 et 2025

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3993

Direction Petite Enfance et des Familles

Rapporteur :

Mme CASTILLOU

N°2024.06.27.17

Approbation de la convention d'objectifs et de financement « relais petite enfance» entre la commune et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Seine-Saint-Denis

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3973

Direction de l’Éducation et des Loisirs

Rapporteur :

M. ZANTMAN

N°2024.06.27.18

Fixation des frais de scolarité pour la participation financière des communes de résidence à la scolarisation d'enfants dans la commune pour l'année scolaire 2023/2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3930

Rapporteur :

M. ZANTMAN

N°2024.06.27.19

Participation de la commune aux frais de scolarité des écoles Saint- Joseph, Sainte-Marthe et Les Benjamins pour l'année scolaire 2023- 2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3928

Rapporteur :

M. BADJI

N°2024.06.27.20

Adoption des tarifs des activités sportives de l’École Municipale d'Initiation Sportive (EMIS) et Baby Club pour l'année scolaire 2024/2025

Commission

N° 2

4/9Identifiant WEBDELIB : 3988

DÉPARTEMENT CITOYENNETÉ

Direction de la Jeunesse et des sports

Rapporteur :

M. BADJI

N°2024.06.27.21

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention au cyclo sport de Pantin pour l'année 2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3959

Rapporteur :

M. BADJI

N°2024.06.27.22

Attribution d'une subvention exceptionnelle au collège Jean Jaurès

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 4018

Rapporteur :

M. BADJI

N°2024.06.27.23

Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention à l'association "sport dans la ville" pour l'année 2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3994

Rapporteur :

M. BADJI

N°2024.06.27.24

Avenant n°1 à la convention de mise à disposition des communes du territoire d’Est Ensemble de la billetterie ouverte pour les Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3960

Rapporteur :

M. CARRERE

N°2024.06.27.25

Convention d’occupation temporaire relative à la gestion d’un centre d’hébergement d’urgence pour la période estivale 2024

Commission

N° 1

Identifiant WEBDELIB : 4016

Rapporteur :

M. BADJI

N°2024.06.27.26

Adoption des tarifs de location des installations sportives municipales aux associations locales et organismes extérieurs à compter du 1er septembre 2024

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 4019

Direction de l'Action culturelle et du patrimoine

Rapporteur :

Mme NICOLAS

N°2024.06.27.27

Modification des tarifs de la saison culturelle 2024/2025

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3989

Direction de la Prévention et de la tranquillité publique

5/9Rapporteur :

M. WANG

N°2024.06.27.28

Modification des tarifs de stationnement payant sur voirie et au zonage afférent

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3963

Rapporteur :

M. WANG

N°2024.06.27.29

Stationnement payant - Autorisation de traitement des données personnelles - Dérogation au droit d’opposition

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3964

Direction de la Vie des quartiers et de la participation citoyenne

Rapporteur :

Mme NICOLAS

N°2024.06.27.30

Convention de partenariat avec Est Ensemble portant sur une tarification spécifique "Insertion économique et sociale" pour le Ciné 104

Commission

N° 2

Identifiant WEBDELIB : 3860

DÉPARTEMENT PATRIMOINE BÂTI ET CADRE DE VIE

Direction des Bâtiments

Rapporteur :

M. AMIMAR

N°2024.06.27.31

Appel à initiative privé (AIP) de la Métropole du Grand Paris solarisation de trois établissements municipaux

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4017

Direction des Espaces Publics

Rapporteur :

M. AMELLA

N°2024.06.27.32

Bilan du Plan Vélo n°1 pour la période 2019-2023

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4008

Rapporteur :

M. AMELLA

N°2024.06.27.33

Plan Vélo n°2 pour la période 2024-2027

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4010

Rapporteur :

Mme RUDIN

N°2024.06.27.34

Convention de maîtrise d'ouvrage et de participation financière pour les travaux d'aménagement transitoire de la rue Méhul (RD 35 BIS) entre la commune et le Département de la Seine-Saint-Denis

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4011

Direction de la Gestion de proximité et du commerce

6/9Rapporteur :

Mme ZEMMA

N°2024.06.27.35

Taxe de séjour pour l'année 2025

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3992

Rapporteur :

Mme ZEMMA

N°2024.06.27.36

Commerces éligibles au Fonds de soutien exceptionnel suite aux émeutes 2023

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4001

Rapporteur :

Mme ZEMMA

N°2024.06.27.37

Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) à compter du 1er janvier 2025

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4004

Rapporteur :

Mme

ROSENCZWEIG

N°2024.06.27.38

Révision des droits de place des marchés forains et manifestations commerciales exceptionnelles

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4020

DÉPARTEMENT DÉVELOPPEMENT URBAIN DURABLE

Mission Grands Quatre-Chemins

Rapporteur :

M. MONOT

N°2024.06.27.39

Approbation du protocole d'accord entre la commune et la société exploitante SARL H8 du bien sis 94 Avenue Jean Jaurès

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4006

Rapporteur :

M. MONOT

N°2024.06.27.40

Autorisation du porteur de projet "Sinny et Ooko" de déposer une demande de permis de construire valant ACAM ERP sur le terrain propriété de la commune : 2-10 rue Magenta à Pantin (Halle Magenta)

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4007

Direction de l’Habitat, du Logement et du Foncier

Rapporteur :

M. MONOT

N°2024.06.27.41

Transfert de propriété par la Société d'Economie Mixte de Construction et Rénovation de la Ville de Pantin (SEMIP) d'équipements publics de la Zone d'Aménagement Concertée ZAC « Des Grands Moulins » au profit de la commune

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3839

Rapporteur :

M. MONOT

N°2024.06.27.42

Transfert de propriété par la Société d'Economie Mixte de Construction et Rénovation de la Ville de Pantin (SEMIP) d'équipements publics de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) du «Centre Ville» au profit de la commune

Commission

N° 3

7/9Identifiant WEBDELIB : 4002

Rapporteur :

M. MONOT

N°2024.06.27.43

Incorporation dans le domaine privé communal d'un bien vacant et sans maître - Lot n°30 pour moitié indivise d'une copropriété sise 22 rue Pasteur à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4012

Rapporteur :

M. MONOT

N°2024.06.27.44

Acquisition de la parcelle cadastrée section R n° 103 sise 8 rue du Cheval Blanc

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3570

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°2024.06.27.45

Demande de garantie d'emprunt par le bailleur SEQENS pour l'opération de construction de 9 logements sociaux situés 201 rue Ernest Renan (lot 9C) à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3939

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°2024.06.27.46

Demande de garantie d'emprunt par le bailleur SEQENS pour une opération d'acquisition en usufruit sur 15 ans de 30 logements financés en Prêt Locatif Social (PLS) situés 231 avenue Jean Lolive à Pantin

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3957

Direction de l’Habitat, du Logement et du Foncier

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°2024.06.27.47

Reconduction de la convention "Un Toit pour Elle" relative aux femmes victimes de violences

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3980

Rapporteur :

Mme GONZALEZ

SUAREZ

N°2024.06.27.48

Avis sur le plan partenarial de la gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3981

Rapporteur :

M. DIDANE

N°2024.06.27.49

Approbation de la charte pour le développement de l'économie circulaire dans le secteur de l'aménagement et de la construction d'Est Ensemble

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 4021

8/9Direction du Développement urbain et de la transition écologique

Rapporteur :

M. AMIMAR

N°2024.06.27.50

Rapport des administrateurs de la commune pour l'exercice 2022/2023 de la SPL UniGéo

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3995

Rapporteur :

M. AMELLA

N°2024.06.27.51

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif d'aide aux particuliers pour l'acquisition d'un vélo mécanique neuf ou d'occasion

Commission

N° 3

Identifiant WEBDELIB : 3968

DÉPARTEMENT RESSOURCES

Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique

Rapporteur :

M. KERN

N°2024.06.27.52

Information sur les décisions du Maire prises en application des articles L.2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales

Commission

N°

Identifiant WEBDELIB : 3990

9/9