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unknown - Communauté de communes - Champagnole Nozeroy Jura - Liste des deliberations 11.12.25
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Champagnole Nozeroy Jura - Liste des deliberations 11.12.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 11 décembre 2025
19 h – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération Liste des délibérations examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, finances et aménagement du numérique
2025.9-01 Création de la SCIC Viande Nature Jura et baux commerciaux pour l’abattoir et l’atelier de découpe Approuvé à l’unanimité
2025.9-02 Décision Modificative n°2 du budget général Approuvé à l’unanimité
2025.9-03 Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères, tarifs 2026 du SICTOM de Lons-le-Saunier Approuvé à l’unanimité
2025.9-04 Médecine préventive, adhésion au service du Centre de Gestion du Jura Approuvé à l’unanimité
2025.9-05 Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
2025.9-06 Désignation d’un Délégué à la Protection des Données (DPD) Approuvé à l’unanimité
Assainissement et eau potable
2025.9-07 Agence de l’Eau, redevance 2026 pour performance des systèmes d’assainissement collectif Approuvé à l’unanimité
2025.9-08 Tarifs 2026 de la redevance assainissement collectif Approuvé à l’unanimité
2025.9-09 Tarifs 2026 de la redevance assainissement non collectif Approuvé à l’unanimité
2025.9-10 Zonage d’assainissement des eaux usées Approuvé à l’unanimité
2025.9-11 Prévisionnel de l’investissement d’assainissement Approuvé à la majorité
2025.9-12 Etudes schémas directeurs d’assainissement à Chaux-des-Crotenay et Sirod Approuvé à l’unanimité
Economie et aménagement du territoire
2025.9-13 Ouverture des commerces le dimanche à Champagnole pour 2026 Approuvé à l’unanimité
2025.9-14 Bâtiment Artica, vente du lot 3 à La Menuithèque Approuvé à l’unanimité
Tourisme
2025.9-15 Convention avec le Département pour le financement de la voie PLM Approuvé à l’unanimité
Crèche, animation petite enfance et Foyer d’Accueil Médicalisé
2025.9-16 Crèche, modification du règlement de fonctionnement Approuvé à l’unanimité
2025.9-17 Crèche, plan de maîtrise sanitaire Approuvé à l’unanimité
2025.9-18 Crèche, projet d’établissement Approuvé à l’unanimité
Culture et événementiel
2025.9-19 Scènes du Jura, attribution de subvention Approuvé à la majorité
2025.9-20 Ronde du Jura, attribution de subvention Approuvé à l’unanimité
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
2025.9-21 Elaboration du PLUi, avenant au marché Approuvé à l’unanimité