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unknown - Communauté de communes - Champagnole Nozeroy Jura - Liste des deliberations 05.02.26
Document publié le Jeudi 5 février 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Champagnole Nozeroy Jura - Liste des deliberations 05.02.26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
Communauté de communes Champagnole Nozeroy Jura
LISTE DES DELIBERATIONS du Conseil communautaire
Séance du jeudi 5 février 2026
19 h – Salle du Conseil communautaire
N°
délibération Liste des délibérations examinées en séance Résultat des votes
Affaires générales, finances et aménagement du numérique
2026.1-01 Débat d’Orientations Budgétaires 2026 Approuvé à l’unanimité
2026.1-02 Ouverture de crédits d’investissement sur l’exercice 2026 Approuvé à l’unanimité
2026.1-03 Taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance Approuvé à l’unanimité
2026.1-04 Modification du tableau des effectifs Approuvé à l’unanimité
Economie et aménagement du territoire
2026.1-05 Levée d’option du crédit-bail à la SCI Immo d’Esclesche Approuvé à l’unanimité
2026.1-06 Marché de travaux pour l’aménagement de la voirie de la rue de la Cimenterie à Champagnole Approuvé à l’unanimité
2026.1-07 Vente de terrain pour la construction d’un Hub Médical Approuvé à l’unanimité
Tourisme
2026.1-08 OGS « Cascades du Hérisson-Plateau des 7 Lacs », convention pour l’étude de préfiguration avec la SPL Terre d’Emeraude Tourisme Approuvé à l’unanimité
2026.1-09 Demande de subvention au Département au titre de la filière nordique Approuvé à l’unanimité
Crèche, animation petite enfance et Foyer d’Accueil Médicalisé
2026.1-10 Modifications du règlement de fonctionnement de la crèche Approuvé à l’unanimité
Action sociale et micro-crèches
2026.1-11 Construction d’une micro-crèche à Montrond, marché de travaux Approuvé à l’unanimité
2026.1-12 Convention de partenariat avec SOLIHA, dispositif « Fais comme chez TOIT » Approuvé à l’unanimité
2026.1-13 Convention Territoriale Globale 2026/2027 avec la CAF du Jura Approuvé à l’unanimité
2026.1-14 Subvention à l’association CNJ Seniors Approuvé à l’unanimité
Culture et événementiel
2026.1-15 Renouvellement de la convention de partenariat avec l’école de cirque Approuvé à l’unanimité
2026.1-16 Subvention à Promodégel pour les Nuits (Re)Belles Approuvé à l’unanimité
Bâtiments scolaires
2026.1-17 Fonds de concours pour des travaux dans différents groupes scolaires Approuvé à l’unanimité
2026.1-18 Construction du groupe scolaire du Val Chantant à Nozeroy, marché de travaux Approuvé à l’unanimité
Agriculture, Environnement et Projet Alimentaire Territorial
2026.1-19 Projet Alimentaire Territorial – Appel à projet « Stratégie locale concernant l’alimentation, la nutrition et le climat » Approuvé à l’unanimité
Plan Local d’Urbanisme intercommunal
2026.1-20 Avenant au marché d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal Approuvé à l’unanimité