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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Boëge.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations 2025.11 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
ve Ÿ À,
Canton de SCIEZ
COMMUNE DE BOEGE
MAIRIE — 50 Rue du Bourno — 74420 BOËGE -— tél : 04 50 39 10 01
Site : www.boege.fr Mail : mairie@boege.fr -
Haute-Savoie
Arrondissement de THONON LES BAINS
Liste des délibérations
Séance de Conseil municipal du 26 novembre 2025
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 13
Nombre de votants : 15 (dont 2 procurations)
Présents: Mmes Béatrice LATOUR, Jacqueline MARCHAL, Claudie NICAISE, Martine NOVEL, Fabienne ROMAN, Fabienne SCHERRER, Julie VERDAN, MM. Erwan BERARD-BERGERY, Emmanuel BOGILLOT, Stéphane CALLEJA, Jérémy MOUCHET, Jean-Paul MUSARD, Patrick SAILLET.
Absents excusés : Mmes Laetitia CALDAS LIMA, Emilie CHATEL, MM Jean-François CHARRIERE, Laurent GEX-FABRY, Jean GRANGE {qui a donné procuration à Martine NOVEL), Joël SEBILLE (qui a donné procuration à Patrick SAILLET).
Secrétaire de séance : Madame Julie VERDAN
Délibération n° Objet Approuvée | Rejetée
2025 D 066 Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier de la Haute- x
T— Savoie (EPF 74) - Acquisition du bâtiment sis 15 rue de Saxel.
2025_D_067 Vente des parcelles C 3107 et C 3221 à l'association du Foyer k
= Paroissial de Boëge.
Autorisation de morcellement de terrain dans la zone artisanale
2025_D_068 de La Jonchère - Vente LATOUR. *
— | | o Vi 2025 D 069 Décision Modificative n°2 / 2025 Budget Principal - Virement de x
7 crédits.
2025 D_070 |Admissions en non-valeur des créances irrécouvrables. x
2025 D 071 Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement :
nn avant l'adoption du Budget 2026.
2025 D 072 |Subvention 2025 à l'OGEC de l’école du Château. x
2025_D_ 073 |Subvention 2025 à l'association « Pages Ouvertes ». x
2025 D_074 |Subvention 2025 à l'association « Entracte à Boëge ». x
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2025 D 076 Subvention Classe de Découverte 2026 - Ecole élémentaire x
7 publique.
2025 D_077 |Subvention exceptionnelle MARPA La Clairière. x
Création d’un emploi non permanent d'adjoint technique
2025 D 078 |territorial pour faire face à un besoin lié à un accroissement x
temporaire d'activité.
2025_D_079 Avis du Conseil municipal sur une demande de location de la salle k
— communale « La Ferma ».
Affiché du 29 novembre 2025
AU...