Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib 12 Accroissement temporaire dactivites tampo
Déliberation - Delib 19 Accroissement temporaire dactivite des At
Déliberation - Delib 14 Accroissement temporaire dactivite Mediat
Déliberation - Delib 13 CAP 33 Accroissement temporaire dactivite
Déliberation - Delib 18 Accroissement temporaire dactivite educat
Déliberation - Delib 15 Accroissement temporaire dactivite divers
Déliberation - DELIB 18 Accroissement temporaire dactivite – ATSE
Déliberation - Delib 22 Accroissement temporaire dactivites – Med
Déliberation - DELIB 17 Accroissement temporaire dactivite Mediat
Déliberation - Delib 13 Accroissements saisonniers dactivite Anim
Déliberation - Delib 29 Accroissement temporaire dactivite tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Cestas.
Lien du pdf (Déliberation - Delib 29 Accroissement temporaire dactivite tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 20/12/2024 Reçu en préfecture le 20/12/2024 Publié le
S LOT
ID
: 033-213301229-20241220-DELIB_44_6_2024-DE
MAIRIE
DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
l
Arrondissement de Bordeaux
BP 9-33611
CESTAS CEDEX
www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78
13 00
Fax : 05 57 83 59 64
CONSEILLERS EN EXERCICE : 33 NOMBRE DE PRESENTS :
28
NOMBRE DE VOTANTS : 28 L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
17
décembre,
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué le 11 décembre, s’est assemblé en la salle du conseil municipal à l’hôtel de ville à CESTAS (33610), sous la présidence de Pierre DUCOUT, Maire. PRESENTS :
Mesdames
et
Messieurs
DUCOUT,
ACQUIER,
AUBRY,
BAVARD,
BETTON,
BINET,
BOUSSEAU,
CELAN,
CERVERA,
CHIBRAC,
COMMARIEU,
DESCLAUX,
HUIN,
GASTAUD,
LANGLOIS,
MERCIER, MOUSTIE,
PILLET,
PUJO,
RECORS,
REMIGI,
RIVET,
SILVESTRE, STEFFE, MOREIRA, OUDOT, BAUCHU et ZGAINSKI. ABSENTS
: Mesdames APPRIOU, COUBIAC, LAMBERT-RIFFLART, LANGEL et REVERS.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : SECRETAIRE DE SEANCE : Conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein même du Conseil. Ayant obtenu la majorité des suffrages, Monsieur DESCLAUX
a
été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a acceptées.
La convocation du Conseil Municipal a
été affichée en Mairie, conformément à l’article 2121-10 du
Code Général des Collectivités Territoriales, et le compte-rendu de la présente séance sera affiché conformément à
l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté à l’unanimité.
23/12/2024 Envoyé en préfecture le 20/12/2024 Reçu en préfecture le 20/12/2024 Publié le
S LOT
ID
: 033-213301229-20241220-DELIB_44_6_2024-DE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 DECEMBRE 2024 -DELIBERATION N°6/29. Réf. : Ressources Humaïines/SL/4.2.6 OBJET : ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ — ÉDUCATION JEUNESSE Monsieur RECORS expose : Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code Général de la Fonction Publique, notamment son article L.332-23.1, Considérant que dans le cadre de l’année 2025, il est utile de prévoir la nécessité de renforcer les effectifs de la filière animation. Entendu ce qui précède et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité. -
Fait siennes les conclusions de Monsieur RECORS,
-
Crée
six
(6)
emplois
non
permanents
d’Adjoints
d'Animation
en
accroissement
temporaire
d'activité, à compter du 1% janvier 2025,
-
Indique que les emplois sont créés à temps complet, pour une durée maximale de 12 mois et que la rémunération sera fixée en référence au 1” échelon du grade concerné,
-_
Dit que les crédits correspondants seront inscrits au budget.
POUR EXTRAIT CERTIFIE CONFORME LE SECRETAIRE DE SEANCE
LE MAIRE
Ù |
l Pierre DUCOUT
Jean-LuŸDESCEAUX Le Maire,
e
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cette délibération compte-tenu de la réception en Préfecture le et de sa publication sur le site internet de la commune le e
Informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa réception par le représentant de l’Etat et de sa publication.
23/12/2024
20/12/2024
23/12/2024