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Arrêté - pm n 17 arrete interdisant la circulation
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Arrêté - pm n 17 arrete interdisant la circulation)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE NORD
CANTON Liberté-Egalité-Fraternité MARLY
COMMUNE
HERGNIES ARRETE DU MAIRE
Pm n°17/2026
ARRETE INTERDISANT LA CIRCULATION
Le Maire de la Commune d’HERGNIES
Vu le Code de la Route et l’Article L 2213-1 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu la demande présentée par la direction de l’ALSH Hergnies,
Considérant qu’il convient d’interdire la circulation rue du Capitaine Telle et place de la République (entre la poste et la mairie) à Hergnies à l’occasion d’un carnaval organisé le 20 février 2026 de 14h00 à 15h00,
A R R E T E
Article 1 : La circulation des véhicules de toute nature sera interdite, sauf services d’urgences rue du Capitaine Telle et place de la République (entre la poste et la mairie) à Hergnies le 20 février 2026 de 14h00 à 15h00.
Article 2 : L’ALSH Hergnies sera tenue de mettre en place la signalisation ainsi que les déviations appropriées.
Article 3 : le présent arrêté devra être affiché au droit des interdictions de manière visible par le demandeur.
Article 4 : Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Lecelles et Monsieur le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie le onze février deux mille vingt-six.
Le Maire
Jacques SCHNEIDER