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Arrêté - pm n 2 arrete interdisant la circulation allee centrale
Document publié le Samedi 20 janvier 2024 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Arrêté - pm n 2 arrete interdisant la circulation allee centrale)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
DEPARTEMENT REPUBLIQUE FRANCAISE NORD
CANTON Liberté-Egalité-Fraternité CONDE-SUR-ESCAUT
COMMUNE
HERGNIES ARRETE DU MAIRE
Pm n°2/2024
ARRETE INTERDISANT LA CIRCULATION
Le Maire de la Commune d’HERGNIES
Vu le Code de la Route et l’Article L 2213-1 du Code des Collectivités Territoriales,
Vu la manifestation prévue le samedi 20 janvier 2024.
Considérant qu’il convient d’interdire la circulation dans l’allée centrale à l’occasion d’une manifestation organisée pour sauver l’éducation à l’environnement avec hébergement sur le site d’Amaury et les emplois qui en découlent le samedi 20 janvier 2024 de 10h30 à 13h00.
A R R E T E
Article 1 : La circulation des véhicules de toute nature sera interdite le samedi 20 janvier 2024 de 10h30 à 13h00.
Article 2 : Les organisateurs seront tenus de mettre en place la signalisation appropriée.
Article 3 : Madame la commandante de la Brigade de Gendarmerie de Lecelles et Monsieur le Brigadier-Chef Principal de Police Municipale sont chargés chacun en ce qui le concerne de l’exécution du présent arrêté.
Fait en Mairie le 15 janvier deux mille vingt-quatre.
Le Maire
Jacques SCHNEIDER