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Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+DU+19+DECEMBRE+
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION+CONSEIL+DU+19+DECEMBRE+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Aménagement du territoire,
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
A Vernet-les Bains, 12 décembre 2025
VILLE DE
NL verner
Code Postal : 66820
Téléphone : 04 68 05 53 25
E-mail : accueil@vernet-les-bains.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du conseil municipal qui se déroulera le :
Vendredi 19 décembre 2025 à 18h30
dans la salle du conseil municipal de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance pré£
Décisions municipales
Tableau des effectifs
Droits d’usage pour le pâturage sur la forêt domaniale du Canigou, estive du Cady DM n°1 du budget du Spa Hammam relative aux Travaux de rénovation du Spa . Questions Orales. OS
HR
&
D
Afin d'éviter tout débordement de séance, il vous sera demandé de respecter l’article 5 du règlement intérieur cadrant le fonctionnement des questions orales.