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Ordre du Jour - CM OdJ 24 septembre
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 12 decembre 2022
Convocation - CONVOCATION 12 DECEMBRE 2022
Document publié le Lundi 12 décembre 2022 par la commune de Beuvry.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION 12 DECEMBRE 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
BEUVRY, le 06 decembre 2022
Mesdames, Messieurs,
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer qu’une séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
- LUNDI 12 DECEMBRE 2022 à 19H00 -
- en Mairie -
Ordre du jour :
1. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE SEANCE DU 04 OCTOBRE 2022 – ANNEXE
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
3. FINANCES – CLOTURE DU BUDGET ANNEXE ZAE ET INTEGRATION DANS LE BUDGET PRINCIPAL DE LA
VILLE DE BEUVRY
4. FINANCES – TABLEAU DES AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS SUITE AU PASSAGE ANTICIPE À
L’INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023 POUR LE BUDGET VILLE
5. FINANCES – ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER - ANNEXE
6. FINANCES – AUTORISATION A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DE
L’EXERCICE 2023 (DANS LA LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE
PRECEDENT) – BUDGET VILLE
7. FINANCES – MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS SPORTIFS POUR LE COLLEGE ALBERT DEBEYRE –
ANNEXE
8. FINANCES – ATTRIBUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC MICRO-CRECHE - ANNEXE
9. FINANCES – SALLES MUNICIPALES – MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOCATION ET DES TARIFS POUR
LES ASSOCIATIONS
10. FINANCES – SALLES MUNICIPALES – MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOCATION ET DES TARIFS POUR
LES PARTICULIERS / ELUS / PERSONNELS COMMUNAUX
11. FINANCES – DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PAR PAS-DE-CALAIS HABITAT POUR LA
REHABILITATION DES RESIDENCES MATISSE ET RENOIR – ANNEXE
12. FINANCES – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE CLUB V.T.T. BEUVRY
13. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – RAPPORT SUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE LA VILLE –
ANNEXE
14. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « JEUNESSE EN MOUVEMENT » 15. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « LA RENAISSANCE DE NOTRE
QUARTIER »
16. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « NOS QUARTIERS D’ETE »
17. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « PERMANENCE PSYCHOLOGIQUE DU
CIDFF (CENTRE D’INFORMATION SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES) »
18. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « PROX’AVENTURE »
19. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « RENAISSANCE DU SPORT VIA LE FOOT
DANS NOTRE QUARTIER »
20. POLTIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « DES FETES DURABLES DANS MON
QUARTIER »
21. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « PROJET D’INITIATIVE CITOYENNE »
22. POLITIQUE DE LA VILLE 2023 – PRESENTATION DE L’ACTION « FOND DE TRAVAUX URBAINS »
23. AFFAIRES CULTURELLES –TARIFS DES BIENS NON RENDUS A LA MEDIATHEQUE
24. AFFAIRES CULTURELLES – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE –
ANNEXE
25. AFFAIRES CULTURELLES – ADHESION ANNUELLE DROIT DE CITE – ANNEE 2023 - ANNEXE
26. AFFAIRES SCOLAIRES – PARTICIPATION FINANCIERE CLASSE VERTE
27. JEUNESSE – FEVRIER 2023 – MODALITES TARIFAIRES DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE PETITES VACANCES
28. JEUNESSE – AVRIL 2023 – MODALITES TARIFAIRES DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DE PETITES VACANCES
29. FONCIER – CESSION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU 17 ET 19 RUE SADI CARNOT – EX TRESORERIE
30. TRAVAUX URGENTS DE L’EGLISE SAINT MARTIN – MODIFICATION DU BILAN PREVISIONNEL
31. RESSOURCES HUMAINES – ADHESION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCES,
DE DISCRIMINATION, HARCELEMENT ET AGISSEMENTS SEXISTES DU CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE DU PAS-DE-CALAIS – ANNEXE
32. RESSOURCES HUMAINES – RECRUTEMENT DE VACATAIRES
33. RESSOURCES HUMAINES – RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2021 – ANNEXE
34. RESSOURCES HUMAINES – ADOPTION DES TABLEAUX DES EMPLOIS – ANNEXE
35. RESSOURCES HUMAINES – REGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES RIFSEEP
36. SIVOM DE LA COMMUNAUTÉ DU BETHUNOIS – RAPPORT D’ACTIVITES 2021 – ANNEXE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Cher(e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Nadine LEFEBVRE