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Procès Verbal - CONVOCCM310322
Document publié le Vendredi 25 mars 2022 par la commune de Beuvry.
Lien du pdf (Procès Verbal - CONVOCCM310322)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
BEUVRY, le 25 mars 2022
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous informer qu’une séance du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
- JEUDI 31 MARS 2022 à 19H00 -
- en Mairie -
Ordre du jour :
1. ADOPTION DU PROCES VERBAL DE SEANCE DU 14 MARS 2022 – ANNEXE
2. COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE
3. CONTRIBUTIONS DIRECTES – VOTE DES TAUX 2022
4. BUDGET PRIMITIF – BUDGET DE LA VILLE DE BEUVRY – AFFECTATION DES RÉSULTATS 2021
5. BUDGET PRIMITIF – BUDGET DE LA VILLE DE BEUVRY – VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2022 –
PROJET DE BUDGET & NOTE DE SYNTHESE
6. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – AFFECTATION DES
RÉSULTATS 2021 DE LA ZAE
7. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2022 DE LA ZAE – PROJET DE BUDGET
8. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – AFFECTATION DES
RÉSULTATS 2021 “VENTE DE CAVEAUX”
9. BUDGET PRIMITIF – BUDGET ANNEXE DE LA VILLE DE BEUVRY – VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2022 “VENTE DE CAVEAUX” – PROJET DE BUDGET
10. FINANCES – PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE AU FONCTIONNEMENT DU CENTRE COMMUNAL
D’ACTION SOCIALE
11. ASSOCIATIONS LOCALES – SUBVENTIONS 2022
12. OEUVRES D’INTERET GENERAL – SUBVENTIONS 2022 13. SERVICE CULTUREL – ADHÉSION À L’ASSOCIATION DROIT DE CITÉ 2022 – ANNEXE
14. CABBALR – MODALITÉS FINANCIÈRES ET PATRIMONIALES DU TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS IMMOBILIERS
DES ZAE COMMUNALES DANS LE CADRE DE LA LOI NOTRE – ANNEXE
15. CABBALR – APPROBATION DE LA CHARTE DE CO-CONSTRUCTION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
INTERCOMMUNAL (PLUI) VALANT PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH) – ANNEXE 1, 2 & 3
16. CABBALR – CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’OPÉRATION COMBLES ET CLOCHERS –
ANNEXE 1 & 2
17. GECCO – CONVENTION DE COLLECTE DES HUILES ALIMENTAIRES USAGÉES – ANNEXE
18. ENEDIS – CONVENTION DE SERVITUDE RUE DELBECQUE – ANNEXE
19. DENOMINATION DE VOIRIES COMMUNALES – LOTISSEMENT STEMPNIAK
20. SALLE POLYVALENTE DU PREOLAN – PRESCRIPTION ACQUISITIVE – ANNEXE
21. RESSOURCES HUMAINES – RECRUTEMENT D’UN AGENT DU DOMAINE PUBLIC SAISONNIER
22. RESSOURCES HUMAINES – ATTRIBUTION DE CARTES CADEAUX AUX AGENTS
23. RESSOURCES HUMAINES – ADOPTION DES TABLEAUX DES EMPLOIS – ANNEXE
24. RESSOURCES HUMAINES – RÉGIME INDEMNITAIRE DES FONCTIONNAIRES RIFSEEP
25. FINANCES – UNION SPORTIVE BEUVRYGEOISE – DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONELLE
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments les
meilleurs.
Le Maire,
Nadine LEFEBVRE