Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal 09092026 signe
Déliberation - liste de deliberations 19092023
Déliberation - liste de deliberations 10102024
Déliberation - liste de deliberations 05122023 1
Déliberation - liste de deliberations 191125
Déliberation - liste des deliberations conseil municipal du 04 ma
Déliberation - liste de deliberations 23012023
Déliberation - liste des deliberations 15 septembre 2022
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste de deliberations 26032024
Déliberation - liste de deliberations 09092026
Document publié le Mercredi 9 septembre 2026 par la commune de Chapelle-Erbrée.
Lien du pdf (Déliberation - liste de deliberations 09092026)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Jeunesse,
République Française - Département Ille-et-Vilaine - La Chapelle Erbrée
Délibération n°01 : Finances : subventions aux associations 2026 - approuvée
Délibération n°02 : Finances : décision modificative des EPU - approuvée
Délibération n°03 : Finances : indemnités de gardiennage église 2026 –
approuvée
Délibération n°04 : Location du logement 3, rue du Château - approuvée
Délibération n°05 : Devis pour les travaux voiries 2026 - approuvée
Délibération n°06 participation aux frais de fonctionnement obligatoire –
ajournée
Délibération n°07 : Finances : taxe sur la vacance des locaux d’habitation 2027 - approuvée
Délibération n°08 : Demande d’avis sur la vente d’un logement non-inscrit au CUS - approuvée
Délibération n°09 : Informations / Questions diverses
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 09 septembre 2026