Conseil Municipal - CM du 29 juin 2026 Liste des délibérations examinées

Documents similaires

Déliberation - Liste des deliberations examinees du CM 26 juin 20

Ordre du Jour - Préparation CM 29 juin 2026 Ordre du Jour

Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du con

Conseil Municipal - CM 5 juin 2026 liste délibération examinée

Déliberation - Liste de deliberations examinees CM du 2 octobre 2

Déliberation - liste des deliberations examinees du CM 20 mars 20

Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 5 mai 2025

Conseil Municipal - CM du 16 juin 2025

Déliberation - liste deliberations 29 juin 2026

Conseil Municipal - CM du 18 mai 2026 Liste des délibérations examin

Conseil Municipal - CM du 29 juin 2026 Liste des délibérations examinées Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Niort. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 29 juin 2026 Liste des délibérations examinées)Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Sport, Éducation, SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2026 DELIBERATIONS EXAMINEES

Monsieur Jérôme BALOGE

Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 20 avril 2026

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 mai 2026

Recueil des Décisions L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Règlement intérieur du Conseil municipal du Conseil municipal - Adoption

Madame Catherine ROUSSILLON

Finances - Règlement budgétaire et financier - Adoption

Régie à autonomie financière " Production d'électricité photovoltaïque " - Changement de dénomination du budget annexe " Énergies Renouvelables "

Budget principal et Budgets annexes - Compte financier unique - Année 2025

Budget Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Compte financier unique - Année 2025

Budget Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Compte financier unique - Année 2025

Budget Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Compte financier unique - Année 2025

Budget principal et Budgets annexes - Affectation du résultat 2025

Budget Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Affectation du résultat 2025

Budget Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Affectation du résultat 2025

Budget Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Affectation du résultat 2025

Budget principal et budgets annexes - Budget supplémentaire - Année 2026

Budget Régie à autonomie financière "Production d'électricité photovoltaïque" - Budget supplémentaire - Année 2026

Budget Régie à autonomie financière "Réseaux de chaleur et de froid" - Budget supplémentaire - Année 2026

Budget Régie à autonomie financière "Stationnement en ouvrage" - Budget supplémentaire - Année 2026Budget Régie à autonomie financière Réseaux de Chaleur et de Froid - Avance remboursable du budget principal

Contribution au remboursement de charges au budget principal des budgets annexes et constatation de recettes pour les budgets annexes au titre de l'exercice 2026

Régie à autonomie financière Stationnement en ouvrage, remboursement de charges au budget principal au titre de l'exercice 2026

Régie à autonomie financière Production d'électricité photovoltaïque - Remboursement de charges au budget principal et constatation de recettes pour la Régie à autonomie financière au titre de l'exercice 2026

Régie à autonome financière Réseaux de chaleur et de froid - Remboursement de charges au budget principal au titre de 2026

Budget annexe Stationnement en ouvrage - Année 2026 - Acompte de subvention

Autorisations de programme et crédits de paiement (AP / CP) - Ajustements

Apurement de l'actif des biens de faible valeur acquis en 2024 et amortis en 2025

Acquisitions et cessions immobilières - Bilan année 2025

Institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation

Tarifs municipaux 2026-2027- Activités Niortaises d'Initiations et d'Orientation Sportives (ANIOS) - Lycées - Boulodrome

Tarifs 2026-2027 - Salle d'Escalade et Gymnase du site de l'Acclameur

Fournitures des matériels roulants - Approbation des marchés

Fourniture de véhicules - Approbation des marchés

Fourniture de tenues et équipements pour services de Police Municipale - Approbation des accords-cadres

Accord-cadre Exploitation et maintenance d'installations thermiques - Approbation des marchés

Contrôles et vérifications périodiques réglementaires - Convention constitutive d'un groupement de commande - Autorisation de souscrire les marchés

Prestations topographiques, géotechniques et géoréférencement - Convention constitutive d'un groupement de commande - Autorisation de souscrire aux marchés

Monsieur Dominique SIX

Réseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Rapport annuel de Délégation de Service Public - Engie Solutions - Saison 2024-2025

Réseau de chaleur du quartier Clou-Bouchet - Contrat de délégation de service public - Avenant n°1 - ProlongationRéseau de chaleur du quartier des Brizeaux - Contrat de délégation de service public - Avenant n°2 - Prolongation

Aérodrome de Niort Marais-poitevin - Construction d'un bâtiment pour le service de sécurité incendie - Approbation du programme et de l'enveloppe financière

Marché de maîtrise d'œuvre - Requalification de l'immeuble rue de l'ancien Musée - Approbation des études de conception et de l'enveloppe financière affectée aux travaux

Opération sis 4 rue Pluviault - Pépinière de santé - Approbation du plan de financement

Aménagement du bâtiment sis 4 rue Pluviault - Pépinière de santé - Marché de maitrise d'œuvre : avenant n°1 - Dépôt des autorisations d'urbanisme

Marchés de travaux - Enveloppe du bâtiment Pépinière de Santé - Travaux de rénovation des façades et de la couverture du bâtiment D 4 rue Pluviault - Avenants n°1 aux lots n°1,2,3 et 4

Marchés publics - Opération de requalification de l'îlot Denfert Rochereau (partie bâtiments) - Résiliation du marché lot 7 "Menuiserie acier, serrurerie"

Accord - cadre de travaux de voirie et réseaux secs - Lot 2 - Avenants n°1

Redevance d'Occupation du Domaine Public pour les ouvrages de transport de gaz - Année 2026

Fin de mise à disposition des rues Sainte Claire Deville, Pied de fond et Jacques Vandier (Ouest)

Convention de mise à disposition de locaux - Association Centre Socioculturel Grand Nord - Avenant n°1

Convention de mise à disposition de locaux - Association centre Culturel de Souché - Avenant n°1

Monsieur Karl BRETEAU

Fourrière pour animaux - Convention de partenariat - Campagne de stérilisation des chats errants - Association "On Peut Les Aider” (OPLA) - Avenant n°1 - Implication de l'association B.A. 79

Madame Rose-Marie NIETO

Subventions - Associations caritatives - Année 2026

Subvention de fonctionnement - Association France Victimes 79 - Solde - Année 2026

Monsieur Nicolas VIDEAU

Participation de la Ville de Niort aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat - Convention avec l'UDOGEC du Poitou

Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques Niortaises - Participation de la Ville de Niort - Année 2026 - Ecole élémentaire Jules MicheletParcours de l'élève - Classes de découverte avec nuitées des écoles publiques Niortaises - Participation de la Ville - Année 2026 - Solde

Convention d'aide aux loisirs - Année 2026 - Accueil de loisirs sans hébergement - Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres

Subventions - Appels à projets jeunesse - Année 2026 - CSC De Part et d'Autre - CSC Les Chemins Blancs - Volley Ball Pexinois Niort

Subvention de fonctionnement - Association pour la sauvegarde de l'enfant et de l'adolescent à l'adulte du Maine-et-Loire (ASEA 49) - Antenne de Niort

Monsieur Jérôme BALOGE

Subvention de fonctionnement - Convention d'objectifs 2024-2026 - Niort Associations - Avenant n°2 - Solde - Année 2026

Subvention - Convention pluriannuelles d'objectifs 2025-2027 - Avenant n°1 - Association Vent d'Ouest - Partenariat pour le développement des jardins solidaires - Solde 2026

Monsieur Thibault HEBRARD

Renaturation d'une zone humide à vocation pédagogique et expérimentale - Anciens parking et boulodrome désaffectés parcelles KY0116 et KY0117 - Autorisation à souscrire le marché

Biodiversité - Nouvelle Charte Jardin au Naturel

Dispositif en faveur des pollinisateurs - Don d'arbres fruitiers aux Niortais - Année 2026

Rétrocession des espaces communs - Lotissement La Plaine des Ormeaux

Classement dans le domaine public de parcelles appartenant à la Commune situées rue Jean Chardin

Régularisation de voirie - Acquisition de parcelles - Rue Flora Tristan - DE 573, 580 et 582

Régularisation de voirie - Acquisition de parcelles - Rue Noël Castelain - AE 929, 941 et 961

Dénomination de voie - "Impasse du Fief Thomas" - Lots de maisons sis route de Coulonges

Cession d'un terrain nu à bâtir - Rue des Ors - HP 522p et 10p - Complément délibération n°D2026-65 - Clause de substitution

Cession d'une parcelle - Chemin des Genêts - XD 51 - Communauté d'Agglomération du Niortais - Itinéraire cyclable Vouillé / Niort

Aérodrome de Niort-Marais poitevin - Convention avec le service Départemental d'Incendie et de Secours des Deux-Sèvres dans le cadre de la mise en place d'un pélicandrome

Madame Sophie BOUTRIT

Orientations pour le Projet politique Handicap dans la Fonction Publique entre la Ville de Niort, la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Communal d'Action Sociale de NiortGestion du Patrimoine - Conventions de service commun - Avenants n°10 et n°5 actualisant les modalités de répartition des charges

Mises à disposition de personnels entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort - Approbation de cinq conventions

Contrats d'apprentissage - Autorisation de recrutement - 6 apprentis

Formation des élus

Mise à jour du tableau des effectifs

Madame Aurore NADAL

Transmission informatisée des avis de naissances et de décès d'enfants de moins de six ans - Service de la Protection Maternelle et Infantile du Département des Deux-Sèvres - Convention

Monsieur François GUYON

Subvention exceptionnelle - Association ACCÈS ROCK - Organisation Édition 2026

Subvention - Convention financière - Avenant n° 24 - Le Moulin du Roc Scène Nationale à Niort - Année 2026 - Solde

Subventions - Dispositif d'aide aux structures professionnelles des arts du spectacle, agissant dans les domaines de la création, de la diffusion et de la pratique artistique - Année 2026

Subventions de fonctionnement - Associations culturelles - Année 2026

Subvention en nature - Convention d'occupation - "Petit théâtre Jean Richard" sis 202 avenue St Jean d'Angély - Association "Les Ateliers du Baluchon"

Subvention en nature - Convention d'occupation de locaux - Local sis 74 rue de l'Yser - Association "Théâtre de l'Esquif"

Monsieur Jean-Claude SIRON

Mise à disposition de la marque des Chamois Niortais à l'Union Saint Florent Chamois Niortais

Subvention en nature - Convention de mise à disposition des équipements sportifs - Union Saint Florent Chamois Niortais

Subvention exceptionnelle - Projet sport féminin et handi - L'Union Saint Florent Chamois Niortais

Convention de partenariat - ANIOS - Saison sportive 2026-2027 - Mise à disposition avec les associations et structures sportives

Convention de prestation de service - Sports Séniors Actifs - Année sportive 2026-2027 - Associations sportives

Tarifs "Coupons sports " - Année sportive 2026-2027Subventions - Clubs de haut niveau - Saison sportive 2026/2027 - Avenant n°5 - Acompte

Subvention de fonctionnement pour l'année 2026 à l'Olympique Léodgarien - Régularisation administrative

Convention d'occupation du gymnase de l'Association Famille Éducation Loisirs, entre la Ville de Niort, l'Association Roller Club Niortais et l'AFEL

Gymnase de l'Inter Mutuelles Sports - Convention tripartite type de mise à disposition avec les clubs utilisateurs

Subvention en nature - Convention de mise à disposition non exclusive de différents gymnases - Association Niort Handball Souchéen

Convention de mise à disposition - Structure artificielle d'escalade de l'Acclameur - Association sportive " le Club Alpin Français de Niort"

Subvention en nature - Convention d'occupation des courts de tennis - École de Tennis de Niort

Subvention indirecte - Convention de mise à disposition du Pas de Tir du Stade de Massujat - Association "Les Archers Niortais"

Madame Yamina BOUDAHMANI

Subventions aux associations au titre des manifestations sportives - AS du Golf Club de Niort - Stade Niortais Triathlon - Echiquier Niortais - Niort Endurance - Courir en Deux-Sèvres

Monsieur Jérôme BALOGE

Mise en place de la protection Élus pour Monsieur Thibault HEBRARD 7ème Adjoint

Question orale du groupe "Ensemble, osons le changement pour Niort" soumise par Monsieur Laurent LACOURARIE

Question orale du groupe "Ensemble, osons le changement pour Niort" soumise par Madame Céline BONNET-DERISBOURG