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Ordre du Jour - ordre du jour du conseil municipal du 30 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du conseil municipal du 30 juin 2026
Document publié le Mardi 30 juin 2026 par la commune de Wattrelos.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees en seance du conseil municipal du 30 juin 2026)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2026
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Monsieur le Maire
01 - Adoption du Compte Financier Unique 2025
02 - Affectation des résultats de l’exercice 2025
03 - Budget Supplémentaire
04 - Taxes et produits irrécouvrables - Créances admises en non-valeur - Ajustement
05 - Désignation d’un référent déontologue des élus locaux
06 - Syndicat mixte ouvert « Nord Pas de Calais numérique – la fibre numérique » - Désignation d’un
représentant
07 - Compétences et emplois – Désignation d’un représentant
Rapporteur : Monsieur CAILLIERET Benjamin, Adjoint au Maire
08 - Personnel Municipal – Mise en place de l’indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires (IFTS) des professeurs d’enseignement artistique exerçant les fonctions de Directeur du conservatoire à rayonnement communal
09 - Personnel Municipal – Autorisation de recrutement d’un contractuel sur un emploi permanent sur le fondement de l’article L.332-8 2° du CGCT lorsque la nature des fonctions ou les besoins
des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté
Rapporteure : Madame REIFFERS Zohra – Adjointe au Maire
10 - Incorporation du bien présumé sans maître sis « la Carluyère » - Parcelle CZ 32
Rapporteur : Monsieur MEKKI Tarik, Adjoint au Maire
11 - Règlement intérieur du Conseil Municipal (projet de règlement sur table)
Rapporteure : Madame DUJARDIN Béatrice, Adjointe au Maire
12 - Banquets municipaux – Participation financière des convives
Rapporteur : Monsieur CHARLES Gilbert, Adjoint au Maire
13 - Bibliothèque municipale – Modalités de cession et de valorisation des collections désherbées
(tarif unique et dons)
14 - Boîte à musiques – Tarifications des activités
15 - Pôle culture – Tarifications des activités municipales exercées au CSE
16 - Pôle culture – Tarifications des spectacles culturels
Rapporteure : Madame LESTIENNE Myriam, Adjointe au Maire
17 - Réfection et isolation de la toiture de la salle des fêtes du Centre Socio-Éducatif - Recherche de financements
Rapporteur : Monsieur DELFOSSE Jacques, Adjoint au Maire
18 - Convention cadre – Soutien aux clubs sportifs entre la ville de Wattrelos, l’office municipal
des sports et les associations sportives
19 - Subventions aux associations sportives
20 - Écoles municipales de sports – Participation des familles aux frais de fonctionnement Rapporteure : Madame LEMOINE Laureen, Adjointe au Maire
21 - Mise en œuvre des outils de lutte contre l’habitat indigne (LHI) issus de la loi ALUR – Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n°81 poursuite du dispositif « permis à louer »
Rapporteur : Monsieur DUMOULIN Jean-Philippe, Conseiller Municipal Délégué
22 - DSP Marché d’approvisionnement – Exploitation des marchés de plein air, ducasse, fêtes foraines,
autres occupations du domaine public – Fixation des tarifs
Rapporteure : Madame BOITTE Emeline, Conseillère Municipale Déléguée
23 - Service de restauration des personnes âgées et des personnes en situation de handicap – Participation des usagers aux frais de fonctionnement
Rapporteure : Madame SAMAIN Sylvie, Conseillère Municipale Déléguée
24 - Règlement du Parc Urbain dénommé « Parc du Lion »
25 - Règlement pour les étangs de pêche situés au parc du Lion de Wattrelos
Rapporteur : Monsieur DASSONVILLE Thomas, Conseiller Municipal Délégué
26 - Accueils périscolaires et extrascolaires - Participations des familles aux frais de fonctionnement
Rapporteure : Madame CHANTRIE Annie, Conseillère Municipale Déléguée
27 - Ateliers municipaux de coupe et couture – Tarifications des activités
28 - Participation financière de la ville aux dépenses de fonctionnement des écoles sous contrat d’association.
Rapporteur : Monsieur le Maire
Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Hauts de France – Article L243-6 du code des Juridictions Financières.