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Déliberation - ordrejour 2006 12 18
Document publié le Mardi 5 décembre 2006 par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Déliberation - ordrejour 2006 12 18)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
Toute correspondance doit être adressée à M. le Maire
4, avenue de la Gare – 10180 Saint-Lyé
Tél : 03.25.76.60.07 – Fax : 03.25.76.59.89 – E.mail : Mairie-Saint-Lye@wanadoo.fr
Saint-Lyé, le 5 décembre 2006
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu à la mairie le :
Lundi 18 décembre 2006 à 20 h 30
L’ordre du jour sera le suivant :
1. commissions municipales et organismes syndicaux : élection des
nouveaux membres
2. indemnités aux élus : vote des taux
3. délégation du conseil municipal au maire
4. décision modificative n°1 au budget 2006
5. travaux en régie : opérations comptables
6. transaction foncière : avis du conseil municipal
7. ATESAT : avis du conseil municipal pour le renouvellement de la
convention
8. SPANC : avis sur le rapport 2005
9. Informations diverses
10. Questions diverses
Le Maire,
Marcel SPILMANN