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Procès Verbal - ordrejour 2016 12 15
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Lyé.
Lien du pdf (Procès Verbal - ordrejour 2016 12 15)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République
Française
Département
de
l'Aube
connaue
Arrondissement
de
TROYES
=
Commune
de
Saint-Lyé
CONSEIL
MUNICIPAL
La
prochaine
réunion
aura
lieu
salle
du
conseil
municipal,
le
Jeudi
15
Décembre
2016
à 19:00
L'ordre
du
jour
sera
le suivant
:
- Approbation
du
procès-verbal
de
la dernière
séance
- Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
- Vote
de
la décision
modificative
n°
2 au
budget
primitif
2016
: avis
du
conseil
municipal
- Admission
en
non-valeur
: avis
du
conseil
municipal
- Création
d'emploi
non
permanent
: avis
du
conseil
municipal
- Tarifs
A.C.M.S.H.
: revalorisation
- ZA.
Arcade
: vente
de
terrain
- Communauté
d'agglomération
Troyes
Métropole
Champagne
: élection
des
représentants
de
la commune
- Transfert
de
la compétence
"aménagement
de
rivière"
au
S.D.D.E.A.
: élection
de
délégués
- Informations
et
questions
diverses
SAINT
LYE,
le Maire
| éco
SPAM
ment
sous
sa
forme
originale
le 09/12/2016
à 10:26:41
Référence
: 8081d182d3afb7dc35bSb7aGe3oflet4di
148432
POUR
AFFICHAGE