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Conseil Municipal - cms n 25 Automne 2022
Document publié le Mardi 25 janvier 2022 par la commune de Quaix-en-Chartreuse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms n 25 Automne 2022)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Histoire et mémoire, Logement,
La taxe foncière
Vive la rentrée
Travaux
Vide grenier
La fibre
A u t o m n e 2 0 2 2 - n ° 2 5
p 6-7
p 3
p 12
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25 ►1
Infos municipales
Sommaire
Edito
Dossier
Entre
nous
Ca se passe à Quaix
p 4-5
p 8-11 Le mot du maire
Edito █
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
Tout d’abord, nous avons tous subi de manière importante la longue sécheresse qui
a frappé et qui frappe encore notre territoire et cela nous rappelle à quel point il est
décisif d’adopter une posture raisonnable quant à l’utilisation des ressources de
notre Terre. Dans la même idée, Quaix ne fera pas exception aux fortes
augmentations des coûts des énergies et il nous appartient collectivement mais
aussi individuellement de réguler avec pertinence nos consommations, y compris au
cœur de l’hiver.
Il convient ensuite d’aborder le volet de la vie institutionnelle et de la relation aux
habitants. En effet, le conseil municipal a lancé une campagne de réunions de
quartiers qui concerneront l’ensemble des hameaux et qui donneront lieu à des
échanges libres quant aux problématiques propres à chaque secteur et qui
impliquent un intérêt public.
Enfin, concernant les réalisations nouvelles, l’école a vu naître un préau dans sa
cour qui permet d'augmenter considérablement, la surface d’ombre mais aussi
d’abri en cas d’intempéries. Celui-ci est accompagné d’un jeu à l’usage exclusif des
élèves de maternelle et de CP.
Je vous souhaite à toutes et tous une belle reprise automnale et une bonne lecture.
Le Maire, Pierre Faure
Le conseil municipal et moi-même avons le plaisir de revenir
vers vous à l’occasion de cette rentrée qui, je l’espère, fait
suite à une période estivale profitable à chacune et chacun
d’entre vous.
La rentrée n’étant pas simplement une affaire scolaire, il
convient de s’arrêter sur l’ensemble des évènements de l’été
mais aussi sur les projets qui accompagneront la vie
communale jusqu’à la fin de cette année.
Chères Queylardes, Chers Queylards,
►3 Outre de très nombreux travaux sur les
anciennes routes départementales (La Monta–
Quaix, Quaix-Sarcenas, Quaix-La Frette-Col de
Vence) avec la finalisation des travaux de
remise en état et la reprise des enrobés, la
METRO continue l'aménagement des points
d'apport volontaire (Bacs de tri) au rythme de
un par an. Cette année, Montquaix en a profité.
Dans le même temps, la commune s'occupe de
l'entretien courant des voiries (débouchage des
grilles, nettoyage des cunettes) et de l'entretien
et réparation des chemins communaux (hors
PDIPR à la charge de la METRO). L'association
« Le Chemin » (MECS : «Maison d'Enfants à
Caractère Social», établissement social
spécialisé dans l'accueil temporaire de mineurs
en difficulté) apporte une aide aux services
techniques sur l'entretien et le défrichage des
chemins.
Beaucoup de nouveautés en cette rentrée 2022-
2023 pour les 103 élèves de Quaix !
Une nouvelle enseignante prend en charge la
classe de Moyenne Section-CP, bienvenue donc à
Margot Seguin, qui reprend la classe de Laurence
Chevalier, partie rejoindre de nouveaux horizons !
Souhaitons lui d'ailleurs de belles réussites dans
son nouvel établissement.
Il était attendu depuis de nombreuses années, ça
y est, le préau est sorti de terre cet été. Pour
mémoire, la commune est subventionnée par le
département à hauteur de 60% (cout total 80
000€).
Les 4 classes : PS/GS - MS/CP - CE1/CE2 -CE2/
CM1/CM2 vont pouvoir profiter de l'ombre et d'un
abri en cas de pluie.
La subvention a permis de compléter le projet
avec un jeu à destination des élèves de
maternelles et CP.
4◄
Travaux en cours sur la commune
Vive la rentrée !
Ca se passe à Quaix
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
PAV Montquaix
et association
"Le Chemin"
Chemin Liaud
et merlon La
Méarie Après un long arrêt du à des
dysfonctionnements sur tout le département,
les travaux de l'opérateur d'infrastructure Isère
Fibre ont repris récemment sur la commune
pour la phase 2.
Pour rappel, le département était en charge du
réseau structurant, c'est à dire la construction
et le câblage des Nœuds de Raccordement
Optiques (NRO). Isère fibre est en charge du
réseau de Desserte jusqu’à l’abonné, via les
Point de Dessertes Communaux (PDC) et les
Points de Branchement Optique (PBO). Puis les
fournisseurs d'accès prennent en charge le
dernier morceau de câblage.
Soleil radieux malgré une veille pluvieuse, les
organisateurs du vide grenier se sont réjouis de cette
météo et du nombre de stands tenus par les habitants !
Le vide grenier organisé par le Sou des écoles s'est ainsi
tenu dans le parc du centre de loisirs les Scilles du
Néron le dimanche 4 septembre. Profitant de l'occasion,
le forum des associations s'est tenu dans une des salles
du centre avec une quinzaine d'associations du village.
Ca se passe à Quaix
►5
Où en est-on avec la fibre ? █
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
La majorité des hameaux de notre commune sera raccordée
fin 2022, c'est à dire que les opérateurs commerciaux (ou
fournisseurs d'accès à internet) prendront ensuite le relai
après un délai légal de 3 mois suivant l'éligibilité pour
proposer des offres commerciales individuellement.
Sur le site http://www.iserefibre.fr/test-deligibilite-
particuliers-2/, il vous est possible de chercher votre adresse
sur la carte interactive, pour suivre l'état d'avancement. En
orange, ce sont les PBO planifiés pour 2022. Une fois passés
en bleu, la commercialisation peut démarrer.
A noter, les propriétaires de futurs logements en construction sont invités à se déclarer sur le site d'Isère fibre, pour bénéficier du raccordement d'Isère fibre.
Un forum des associations couplé avec le vide grenier du sou █ L’article 72-2 de la constitution prévoit que « les recettes fiscales et les autres ressources
propres des collectivités territoriales représentent (…) une part déterminante de
l’ensemble de leurs ressources ». Les ressources propres sont principalement issues des
impôts directs locaux et la loi précise que, pour les communes, le seuil de la part
déterminante est fixé à 60,8% de l’ensemble des ressources.
Ceci étant établi, il s’avère que la fiscalité directe constitue le principal levier à disposition
des collectivités territoriales pour augmenter leurs recettes. Ceci est un enjeu crucial dans
la mesure où les dépenses de fonctionnement (énergies, personnel, voirie, déneigement,
bâtiments, affaires scolaires, fournitures…) augmentent chaque année, et que d'autre part
la dotation globale de fonctionnement de l'état, elle, diminue chaque année.
6◄
La taxe foncière, c'est quoi ?
DOSSIER
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
Le mois de septembre rime avec la réception des avis d'impositions, cette année 2022
est marquée par une augmentation de la taxe foncière. Retour sur son utilité pour les
communes et son calcul.
Il existe en réalité 2 taxes foncières qui concernent chacune les propriétés bâties (TFPB)
et non bâties (TFPNB). La principale, la TFPB, concerne les propriétaires ou usufruitiers
d’un bien immobilier. Pour les particuliers cela concerne principalement les locaux
d’habitation et les terrains formant une unité indispensable avec ceux-ci (ex : Maison +
Jardin).
Dans la même logique, la TFPNB est due par les propriétaires ou usufruitiers d’un terrain
non bâti.
La base de calcul des taxes foncières, appelée assiette ou base cadastrale, correspond à
une estimation de la valeur locative du bien par l’Etat. Sa réévaluation est fixée en
novembre. Le conseil municipal, dans un souci d’autonomie financière, vote le taux
applicable à cette base avant le 15 avril de chaque année par délibération publique.
A noter : la taxe foncière, malgré son nom, est bien un impôt direct local et non une taxe (à
l’inverse par exemple de la TVA qui est due par tous et de façon identique lors de chaque
achat).
Pourquoi les taxes foncières sont-elles déterminantes dans la construction budgétaire de la
commune ?
Les services de la
commune
proposés aux
administrés DOSSIER
►7 LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
Si en 2022 les taux de TFPNB n’ont pas
évolué, il s’avère que la commune a fait
le choix d’augmenter ceux liés aux
propriétés bâties afin de fiabiliser le
financement de ses services et projets
(voir bulletin municipal n° 24, printemps
2022).
En 2021, et depuis de nombreuses
années, le taux appliqué était de
35,08%. Il atteint cette année 45,58%.
L'augmentation de la base, combinée à
l'augmentation du taux communal a
pour conséquence une augmentation
moyenne d'environ 300€ par propriété,
si on considère une valeur moyenne de
la base de Quaix.
A titre de comparaison, en 2022 la
moyenne des taux des communes de
l’ancienne communauté de communes
de Balcons de Chartreuse est de
47,3%.
Au niveau Métropolitain en 2022, cette
moyenne s’élève à 43,19%, et la
médiane est à 42,74%, c'est à dire que
la moitié des communes de la métro
applique un taux inférieur à 42,74% et
l'autre moitié, un taux supérieur. Ces
taux vont de 26,92% à 61.72% selon
les communes.
En 2021, les taux moyens et médians
étaient à 42,5%.
Depuis 2018 et l’initiation de la
suppression de la taxe d’habitation, les
communes ne disposent plus que des
taxes foncières sur les propriétés bâties
et non bâties pour équilibrer
obligatoirement leur budget et
maintenir un seuil satisfaisant de
service public, à destination de tous les
habitants. Il s’agira là du point d’orgue d’un chantier qui a
commencé avant l’Été 2022. Dès le mois de juin, de
gros moyens ont été mis en œuvre en aval du Pont
de Vence pour découper les carcasses présentes
dans le canyon en petits morceaux transportables.
Ce chantier se poursuivra à l’automne afin de
faciliter leur évacuation par la route située en amont.
En parallèle, les « moteurs » du collectif ont amassé
des petits tas de déchets divers et variés sur les
berges de la rivière en amont du Pont Dormie, dans
le but de préparer leur évacuation au cours du
chantier participatif.
Depuis plus de 10 ans, le collectif Chartreuse
Propre a débarrassé le massif de la Chartreuse de
plus de 100 tonnes de déchets en tout genre, dans
une logique éducative, participative et conviviale.
Cet automne, le collectif frappe fort avec le
nettoyage de plusieurs sites emblématiques de
Chartreuse, parmi lesquels notre belle rivière de la
Vence. Et bonne nouvelle, vous pourrez y
contribuer lors du ramassage participatif prévu le
samedi 22 octobre en amont du Pont Dormie.
8◄
Entre nous
Nettoyage participatif sur la Vence, le 22 octobre █
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
Les dates
Vendredi 7 octobre
Inauguration de l’exposition
photographique
Samedi 22 octobre
Ramassage participatif
Jeudi 17 Novembre (18h)
Soirée de restitution à Quaix-en-
Chartreuse (petite salle polyvalente)
Le vendredi 7 octobre, une exposition photographique retraçant les actions du collectif en
Chartreuse sera inaugurée au cours d’un O’Bavardage et exposée durant 1 mois dans les locaux
de la mairie. Une soirée de restitution sera également organisée à la suite du chantier qui
permettra de montrer la beauté retrouvée de la Vence.
Enfin, le collectif souhaite développer le ramassage en auto-collecte. Les personnes intéressées
pourront bénéficier du prêt d’équipement et de conseils d’organisation des chantiers. N’hésitez pas
à contacter le collectif si cela vous intéresse.
Toutes les informations, inscriptions et contacts sur : https://chartreusepropre.fr
Fermeture de parking de l'esplanade à Grenoble █
Les parkings gratuits et payants de la grande esplanade seront
fermés au stationnement à compter du 05 octobre et ce jusqu’au 24
décembre pour des travaux de fouilles archéologiques dans le cadre
du projet esplanade. la Foire de Quaix : demandez le programme
Il est important que toutes et tous considèrent l’importance que le dépôt des déchets, y
compris dans des bennes dédiées, fasse l’objet d’un tri préalable de leur part. En effet, le
coût le plus conséquent en déchèterie est celui du dépôt de « vrac », mais celui-ci baisse
significativement si les services techniques parviennent à déposer distinctement les
déchets verts, le papier ou la ferraille.
L’exemple le plus marquant sur la commune de dépôt légal pénalisé par une mauvaise
gestion des déchets, est celui du cimetière. Dans l’enceinte figurent deux bacs (un pour les
déchets verts et un pour le reste). Or, en l’espèce, les plantes et fleurs sont mélangées aux
pots ou éléments métalliques, si bien que plusieurs heures sont parfois nécessaires pour
que les agents procèdent à un tri efficace. Au 1er janvier 2023 les déchets verts seront
facturés 80 € la tonne alors que le vrac s’élèvera à 195 € la tonne !
►9
Entre nous
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
La déchetterie devient payante pour les collectivités █
La fête de la Pomme fait son grand retour le dimanche 16 octobre █
La gestion des déchets étant un service public de compétence
métropolitaine, la commune bénéficiait jusqu’à présent d’une
prise en charge financière de la part de la Métropole pour les
acheminements en déchèterie.
Toutefois, à partir du 1er janvier 2023, la moindre descente
en déchèterie sera facturée directement à la commune et
cela est l’occasion d’émettre un bilan de la gestion des
déchets et encombrants :
Retrouvez l'association du Verger
Conservatoire et les associations
partenaires pour des démonstrations de
pressage le matin, vente de jus,
exposants locaux, stand repas et
buvette tout au long de la journée
Sur une année civile les Services techniques de Quaix acheminent environ 2t
d’encombrants et déchets verts dont environ 50% proviennent de dépôts sauvages. Cela
représente une douzaine de trajets vers la déchèterie du Fontanil Cornillon ce qui, en
matière de consommation de carburant et d’heures de travail dédiées, constitue de réelles
pertes pour l’agent ainsi que la commune.
En projetant ce détail aux données de facturation du 1er janvier 2023, la commune devrait
débourser autour de 400 € pour acheminer des déchets mélangés. A cela s’ajoutent bien
évidemment des coûts non négligeables de carburant et d’usure du matériel. La municipalité constate une très forte augmentation des intrusions dans la salle
polyvalente avec des dégradations multiples, du vandalisme et des vols. Depuis le début
de l'année, nous avons constaté des dégradations sur les portes et serrures (extérieures et
intérieures : porte petite salle, locaux pour l'entreposage du matériel), des intrusions
(matériel déplacé, sali, traces de repas), des dégradations sur les extincteurs (dégoupillés,
vidés), des vols (tous les extincteurs, pétrin de l'association « Quaix Patrimoine et
Animations », tabouret de piano, 10 tapis et du petit matériel de gymnastique, 2 tables de
Ping-Pong). Outre les désagréments, la gêne et les frais pour les associations utilisatrices,
ces événements génèrent des dépenses significatives pour la commune et les
associations (préjudice total estimé à près de 12 000€).
Après avoir réparé les portes et renforcé certaines ouvertures, une alarme va être très
prochainement installée. Toute intrusion décelée fait systématiquement l'objet d'une
plainte en Gendarmerie et nous avons l'assurance qu'une attention particulière sera
apportée à ces dépôts de plainte.
10◄
Entre nous
Du vandalisme inacceptable █
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
Un nom pour l'école █
Nous rappelons à tous les utilisateurs
de veiller à la fermeture des locaux
après utilisation et à tous : habitants,
voisinage, promeneurs, de signaler en
Mairie tout dysfonctionnement ou
événement anormal que vous pourriez
constater.
Il y a quelques mois, nous avions ouvert un appel à propositions pour le nom de l'école. Deux propositions, en rapport avec les patrimoines culturel et géographique de la commune, ont retenu notre attention : l'Ecole de l'Aiguille ou l'Ecole Jacqueline Marval. Les deux propositions sont détaillées sur le site internet de la commune, rubrique Jeunesse puis Ecole, vous pouvez y donner votre avis ou en mairie aux horaires d'ouverture, avant le 31/12/2022.
(http://www.quaix-en-chartreuse.fr/12261-votez-pour-le-futur-nom-de-l-ecole.htm). la Foire de Quaix : demandez le programme
►11
Entre nous
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
In memoriam : M. Roger Poulet
Roger Poulet est décédé le 11 juin 2022, il allait avoir 93 ans et faisait
partie de l`histoire de la commune. En effet en 1953 arrivant de Biol le
Haut, dans les terres froides avec son épouse Odette, ils achètent une
ferme en viager à Mont Quaix. Ils deviennent parents de cinq garçons. Très
vite les voisins investissent Roger dans l’association syndicale de Mont
Quaix, il faut dire qu’il n’y avait ni eau courante ni route. Il se rend compte
que la ferme ne suffit pas pour nourrir sa grande famille, alors il travaille
d’abord pour la commune puis il entre à la Régie Gaz Electricité de
Grenoble. Il est sans doute le premier à faire le voyage tous les jours à
Grenoble, cela paraissait déraisonnable à cette époque. Il s’investit dans la
vie communale, comité des fêtes, puis est élu à trois reprises au conseil
municipal avec le Docteur Gondrand. Par la suite il devient Président de
l’association syndicale de Mont Quaix et Président de l’association
nationale des Syndicats de communes. Ses fils jouant au rugby, Il s’investit
également dans ce sport, président de club puis responsable de
commission au comité des Alpes. Suite à la maladie d’Odette, il était resté
passionné par le ballon ovale mais il avait pris du recul pour vivre à ses
côtés.
Sauv'life, une appli pour sauver des vies
En France, 50 000 personnes décèdent d'un arrêt cardiaque
chaque année.
Sans prise en charge immédiate, plus de 92 % de ces arrêts
cardiaques sont fatals. 7 fois sur 10, ces arrêts surviennent
devant témoins, mais seulement 40 % de ceux-ci font les
gestes de premier secours. Le taux de survie à un arrêt
cardiaque en France est au maximum de 8 %.
Le principe est, qu'en cas de déclenchement du SAMU, le
centre d'appel géolocalise les personnes ayant installé
l'application et se trouvant à proximité. Celles-ci sont
contactées pour porter les premiers secours le temps que le
SAMU arrive.
Le temps d'intervention dans notre commune peut prendre
un certain temps, et bénéficier de personnes formées à
proximité peut sauver des vies ! De plus, rappelons que 2
défibrillateurs semi-automatiques sont à disposition : sous
la mairie et au Barbet. NOUS RENCONTRER
█ Les permanences du secrétariat
Lundi de 13h30 à 17h, Mercredi de 9h à 12h et de 14h à 18h30, Vendredi de 13h30 à
17h
Pour les questions d'urbanisme ou d'état-civil, il est préférable de prendre rdv au préalable
au 04 76 56 82 66, ou mairie@quaix-en-chartreuse.fr
█ Les services techniques
(pour signaler un problème sur la voirie communale ou sur un équipement géré par la commune)
E-mail : mairie@quaix-en-chartreuse.fr ou le formulaire contact du site internet
█ Pour signaler un problème sur une voirie métropolitaine :
https://demarches.grenoblealpesmetropole.fr/
12◄
Les élus vous reçoivent uniquement sur rendez-vous
█ Les services administratifs
Téléphone : 04 76 56 82 66
E-mail : mairie@quaix-en-chartreuse.fr ou le formulaire contact du site internet
Adresse postale : 15, place Victor Jaillet - 38950 - Quaix-en-Chartreuse
█ Le service scolaire et périscolaire
Téléphone : 04 76 56 40 06
E-mail : periscolaire@quaix-en-chartreuse.fr
Permanences de Jérémie Iordanoff
1, rue Conrad Killian - 38950 - Saint-Martin-le-Vinoux
mail : jeremie.iordanoff@assemblee-nationale.fr
Uniquement sur rendez-vous. La question ou le dossier à traiter doit être transmis
au préalable.
█ Les permanences des élus
█
Bulletin municipal n°25
Edité par la mairie de Quaix-en-Chartreuse.
Rédaction : équipe municipale.
Directeur de publication : Pierre Faure. Impression
: imprimerie Notre Dame, Montbonnot.
Tirage : 400 exemplaires.
Appareils bruyants
LE BULLETIN / Automne 2022/ N° 25
Le bon réflexe pour les actualités
de la commune :
quaix-en-chartreuse.fr
Infos pratiques
Joindre la mairie █
Ouverture de l'accueil █
Rencontrer le député de la 5ème circonscription █
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