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Procès Verbal - pv 25 05 2020
Procès Verbal - 09.01 PV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bernos-Beaulac.
Lien du pdf (Procès Verbal - 09.01 PV)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE
DE
BERNOS-BEAULAC
Procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
9 janvier
2025
à 20h30
PRESENTS: LARTIGUE
RENOUIL
Jacqueline,
MICHEL
Alain,
BERNARD
Isabelle,
AUDIGNON
François,
WISNIEWSKY
Amandine,
PEYROU
Maxence,
GUILLON
Josiane,
DOS
SANTOS
Jean-Louis,
CASTILLO
Sarah,
GALLITRE
Frédérique,
LAMBERT
Didier.
Absents
ayant
donné
procuration
:
BERNARD
Isabelle
procuration
à
BERNARD
Pascal
ANDRE
Patrick
procuration
à
PEYROU
Maxence
ROSEC
Didier
procuration
à
LAMBERT
Didier
Absentes LUMALE
Delphine
Secrétaire
de
séance
: Pascal
BERNARD Point
N°
1 : ADOPTION
PROCES
VERBAL
PRÉCÉDENT
L'opposition
revient
sur
le vote
du
projet
des
panneaux
solaires
et
s'étonne
de
la valse
des
chiffres
et
du
vote
du
dernier
conseil.
Pascal
BERNARD
répond
qu'il
ne
va
pas
répéter
à
chaque
conseil
la
même
chose.
L'ensemble
du
conseil
a
reçu
le
2 février
2024,
de
la
part
de
la
commune,
l’ensemble
des
documents
et
ce
projet
a
été
abordé
lors
du
conseil
municipal
du
même
mois.
De
plus,
ce
vote
n’était
pas
nécessaire
dans
la
mesure
où
le
budget,
incluant
ce
projet,
a été
voté
en
avril
2024.
Didier
LAMBERT
revient
sur
le
retour
sur
investissement,
qui,
de
notoriété
publique
est
de
10
ans.
Les
sources
sont
connues
de
tous.
Pascal
BERNARD
répond
que
la
durée
annoncée
n’est
plus
actuelle
et
que
le
montant
servant
de
base
à
ce
calcul
est
TTC.
Or
la
commune
récupère
la
TVA,
le
retour
sur
investissement
ne
peut
être
calculé
avec
les
mêmes
méthodes.
Frédérique
GALLITRE
souhaite
connaitre
les
raisons
des
abstentions
de
certains
conseillers.
Les
2
conseillers
s'expliquent.
Le
Procès-verbal
du
27
novembre
est
adopté
à la majorité
avec
11
voix
pour.
3
abstentions
(Mme
GALLITRE
-— Mrs.
LAMBERT
ET
ROSEC)
L
Point
N° 2 :
Prix
de
vente
terrain
ZAC
de
Boulisse
Une
précédente
délibération
a voté
le prix
des
terrains.
Il s’agit
maintenant
de
voter
pour
autoriser
Mme
le
Maire
à vendre
les
terrains.
Le
Conseil
municipal
ACCEPTE
à la majorité
avec
11
voix
pour,
l'adoption
la vente
des
terrains
de
Boulisse
3
abstentions
(Mme
GALLITRE
-
Mrs.
LAMBERT
ET
ROSEC) Point
N°
3
: Création
de
poste
agent
technique
La
délibération
rédigée
pour
ce
conseil
n’étant
pas
correcte,
une
nouvelle
sera
proposée
au
prochain
CM.
Compte
tenu
des
absences,
il est
nécessaire
de
créer
un
poste
d'agent
technique
pour
absorber
les
150
jours
nécessaires
pour
l'école
et
à
la
garderie.
La
durée
quotidienne
proposée
est
de
4h.
Frédérique
GALLITRE
s'étonne
de
ce
type
de
contrat
et
du
peu
d’heures
quotidiennes.
Elle
s'interroge
sur
le
statut
de
la
personne
qui
est
en
remplacement.
Concernant
la garderie,
un
administré
a jugé
qu’un
membre
du
conseil
municipal
pouvait
remplacer
l'agent
absent.
Point
N° 4
: Contrat
accroissement
temporaire
d'activité
Julie,
l'agent
d'accueil
de
la
mairie
va
quitter
la
commune.
Lors
de
l’absence
de
Véronique,
une
remplaçante
est
venue
prêter
main
forte
au
personnel
présent.
Cette
personne
a donné
toute
satisfaction.
Jacqueline
propose
de
faire
un
contrat
d’accroissement
temporaire
d’activité
de
4
mois
pour
cette
personne
pour
remplacer
Julie.
Le
Conseil
municipal
ACCEPTE
à la
majorité
avec
14
voix
pour,
le contrat
d’accroissement
temporaire
d'activité
Questions
diverses
Jacqueline
veut
réunir
la
commission
voirie
pour
discuter
du
problème
des
chemins
ruraux
et
des
demandes
de
certains
Beaulacais.
Les
chemins
communaux
sont
à
la
charge
de
la
commune.
Un
chemin
rural
peut
être
réparé
ponctuellement
par
la
mairie.
Néanmoins
il reste
à
la
charge
des
riverains.
La
jurisprudence
l’atteste.
Jacqueline
fait
connaitre
au
conseil
municipal
la
demande
de
location
du
gîte
de
Bacourey
pour
une
manifestation
anti-lgv.
Maxence
PEYROU
demande
de
quel
groupement
il
s’agit.
Jacqueline
LARTIGUE
répond
qu’elle
n’a
pas
une
écharpe
d’élu
pour
aller
brûler
des
voitures.
Jacqueline
LARTIGUE
lève
la séance
à
21h30