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Document publié le Vendredi 24 mai 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
sasse DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 24.085
L'an deux mille vingt-quatre, le 30 mai, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 24 mai 2024 Le 24 mai 2024
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Eliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Charles BONNAVITA, M. Jean-Luc CHAPOÜLIE, Mme Céline DROUIELARD, M. Julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIERE, M. Jacques GUIARD, M. Bruno jARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, M. Raynald RIMBAULT, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Gérard FILOCHE Mme Océane FERNANDES représentée par Mme tiliane ISENDICK-MALTERRE M. Yannick PAVON représenté par Mme Dominique BERGEROT M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
ÉTAIT ABSENT : M. Christophe PLASSARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 27
Nombre d'absents : 1
Nombre de votants : 32
Mme Dominique PARSIGNEAU a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
RAPPORTEUR : M. DENIS
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240530-DCM24-085-DE
Date de télétransmission : 04/06/2024
Date de réception préfecture : 04/06/2024 MISE EN LIGNE LE 04-06-2024 La Commission des Sports, réunie le 13 mai 2024, a proposé l'attribution de plusieurs subventions sportives.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- Ayant entendu l'exposé du rapporteur,
-_ Vu les propositions de la Commission des Sports,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
- ROC BOXE 1 400,00
- AEROCLUB DE ROYAN COTE DE BEAUTE 2 000,00
- TEAM TRAIL 17 1 500,00
- ASSOCIATION « YLO TRESORS » 2 000,00
- COMPAGNIE PEREGRIN 3 191,30
- SPORTIVE COLLEGE EMILE ZOLA 1 600,00
- d'imputer la dépense correspondante au compte 7400-30-65 748.
La secrétaire de séance,
Dominique PARSIGNEAU
Certifié exécutoire
Compte tenu de l'accomplissement
des formalités légales
ie O4 juin 2024
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20240530-DCM24-085-DE
Date de télétransmission : 04/06/2024
Date de réception préfecture : 04/06/2024 MISE EN LIGNE LE 04-06-2024
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