Déliberation - Liste des decisions 13.03.2025

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Déliberation - Liste des decisions 13.03.2025 Document publié le Jeudi 13 mars 2025 par la commune de Breteil. Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 13.03.2025)Thèmes du document : Sport, Bois et produits du bois, Logement, N° ordre Date Objet de la décision Date publication

042 13/03/2025 Alimentation électrique du portail à l'Endrët-ès-Tirou et éclairages extérieurs - Devis de la société LUSTRELEC - Approbation pour un montant HT de 1 076,35 € 13/03/2025

041 13/03/2025 Fourniture et pose d'un portail électrique coulissant à l'Endrët-ès-Tirou - Devis de la société CLÔTURES CONCEPT - Approbation pour un montant HT de 7 500,00 €. 13/03/2025

040 13/03/2025 Fourniture de panneaux de rue pour la tranche 2 du Chesnot - Devis de la société SELF SIGNAL - Approbation pour un montant HT de 1 569,70 €. 13/03/2025

039 13/03/2025 Audit quadriennal de surveillance de la qualité de l'air dans les ERP - Devis de la société IGIENAIR - Approbation pour un montant HT global de 1 485,00 €. 13/03/2025

038 13/03/2025

Remplacement des câbles du système de relevage des paniers de basketball - Devis de la société CAMMA SPORT - Approbation pour un montant HT de 4 052,80 €.

13/03/2025

037 12/03/2025 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 41 rue de Montfort (AA 195). 13/03/2025

036 12/03/2025 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 1 rue des Bruants (AB 418). 13/03/2025

LISTE DES DÉCISIONS

dans le cadre des délégations délivrées par le Conseil Municipal au Maire

Année 2025

Date de mise à jour : 13 mars 2025035 10/03/2025

Remplacement d'un projecteur du terrain de football annexe pour l'installation d'un projecteur LED - Devis de la société CITEOS - Approbation pour un montant HT de 2 740,00 €.

13/03/2025

034 04/03/2025

Aménagement du centre-bourg, des îlots de densification et de la suite du quartier de la Berthelotière - Etudes en vue de la création d’une ZAC multisite - Affermissement de la tranche optionnelle n° 3.

06/03/2025

033 27/02/2025 Prestation de rénovation des murs et plafond d'un logement communal - Devis de la société THÉZÉ PEINTURE - Approbation pour un montant HT de 3 079,13 €. 03/03/2025

032 27/02/2025 Prestation de régénération des deux terrains de football - Devis de la société MASSART TERRAINS DE SPORTS - Approbation pour un montant HT de 5 188,20 €. 03/03/2025

031 27/02/2025 Fourniture de fertilisants pour les terrains de football - Devis de la société HORTALIS - Approbation pour un montant HT de 2 974,74 €. 03/03/2025

030 27/02/2025 Fourniture de plinthes bois pour L'Endrèt-es-Tirou - Devis de la société DENIS MATÉRIAUX - Approbation pour un montant HT de 153,52 €. 03/03/2025

029 27/02/2025

Mise en conformité électrique au foyer du football, suite au contrôle réglementaire - Devis de la société LUSTRELEC - Approbation pour un montant HT de 701,75 €.

03/03/2025

028 25/02/2025

Remplacement du poste fixe de l'agent référent Communication & Elections par un PC portable acquisition et installation - Devis de la société TERTRONIC - Approbation pour un montant HT de 1 805,00 €.

26/02/2025

027 25/02/2025 Fourniture et pose de supports magnétiques pour les extincteurs de L'Endre-es- Tirou - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant HT de 89,04 €. 26/02/2025026 25/02/2025

Installation d'un défibrillateur à L'Endret-es-Tirou, avec maintenance annuelle - Devis de la société SCHILLER FRANCE - Approbation pour un montant HT de 1 167,40 €.

26/02/2025

025 25/02/2025 Prestation d'audit des chaudières des bâtiments communaux - Devis de la société IDEX - Approbation pour un montant HT de 907,00 €. 26/02/2025

024 21/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 2. Avenant 7. - Société ATELIER COUET - Approbation sans incidence financière globale. 26/02/2025

023 19/02/2025 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 43 Ter rue de Montfort (AA 569). 26/02/2025

022 19/02/2025 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 43 bis rue de Montfort (AA 570). 26/02/2025

021 19/02/2025 Renonciation à l’exercice du droit de préemption urbain sur un bien immobilier situé 10 rue des Églantiers (AA 456). 26/02/2025

020 07/02/2025

Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 5. Avenant 2. - Société DELESTRE – Approbation pour montant HT en plus-value de 11 781,62 € ( TO1 à TO3 moins-value de 10 833,13 € HT et TO3 plus-value de 22 614,75 € HT) . 26/02/2025

019 03/02/2025

Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 3. Avenant 5. - Société MAUSSION PÈRE & FILS – Approbation pour montant HT en plus-value de 2 122,16 €.

03/02/2025

018 03/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 2. Avenant 6. - Société ATELIER COUET – Approbation pour montant HT en plus-value de 10 106,12 €. 03/02/2025017 03/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 2. Avenant 5. - Société ATELIER COUET – Approbation sans incidence sur le montant global du marché. 03/02/2025

016 03/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 1. Avenant 3. - Société JOUBREL – Approbation pour un montant HT en plus-value de 989,77 €. 03/02/2025

015 31/01/2025 Acquisition de peinture pour le traçage des lignes des terrains de football - Devis de la société KABELIS - Approbation pour un montant HT de 1 044,00 €. 03/02/2025

014 31/01/2025 Fourniture de matériaux pour la fertilisation du terrain de football d'honneur - Devis de la société HORTALIS - Approbation pour un montant HT de 1 763,18 €. 03/02/2025

013 31/01/2025 Fourniture de matériaux pour la fertilisation du terrain de football annexe - Devis de la société HORTALIS - Approbation pour un montant HT de 1 632,26 €. 03/02/2025

012 31/01/2025 Prestation d'élagage (avec lamier) de haies bocagères - Devis de la société SARL PIRON FRERES - Approbation pour un montant HT de 1 230,00 €. 03/02/2025

011 28/01/2025

Maintenance du panneau lumineux d’informations municipales pour la période d'avril 2025 à avril 2026 - Contrat de la société CENTAURE SYSTEMS - Approbation pour un montant HT de 1 156,11 €.

03/02/2025

010 27/01/2025

Mise en conformité électrique avec mise à la terre des luminaires des écoles publiques - Devis de la société RM ELEC - Approbation pour un montant HT de 361,00 €.

03/02/2025

009 27/01/2025

Bornage des parcelles AD.49 et AD.50 dans le cadre du programme voirie "Vert Village" - Devis du cabinet géomètre-expert HAMEL - Approbation pour un montant HT de 1 370,00 €.

03/02/2025008 17/01/2025

Restauration église Saint Malo. Marché travaux. Affermissement de la tranche optionnelle n°2 - Chapelles Notre-Dame & La Touche Louvel et le vaisseau central (partie Est nef) – Approbation.

20/01/2025

007 17/01/2025

Ajout du site du Local de sports de précision au contrat de maintenance des extincteurs - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant annuel HT en plus-value de 98,42 €.

20/01/2025

006 17/01/2025 Création et mise en place des plans d'évacuation au Local de sports de précision - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant HT de 354,95 €. 20/01/2025

005 17/01/2025 Pose et mise en service des extincteurs au Local de sports de précision - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant HT de 837,02 €. 20/01/2025

004 17/01/2025 Remplacement de la pompe de circulation du chauffage à la salle polyvalente Yvon Charlès - Devis de la société IDEX - Approbation pour un montant HT de 2 401,82 €. 20/01/2025

003 17/01/2025 Local sports de précision. Marché travaux. Lot 1. Avenant 1. - Société SAS AAES- AMJ TP – Approbation sans incidence sur le montant HT du lot. 20/01/2025

002 17/01/2025 Local sports de précision. Marché travaux. Lot 11. Avenant 1. - Société LUSTRELEC – Approbation pour un montant HT en plus-value de 771,22 €. 20/01/2025

001 17/01/2025

Local sports de précision. Marché travaux. Lot 5. Avenant 1. - Société SARL MENUISERIE LES PLATANES – Approbation pour un montant HT en plus-value de 2 190,00 €.

20/01/2025