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Arrêté - Liste des arretes 03.02.2025
Déliberation - Liste des decisions 30.05.2025
Déliberation - Liste des decisions 21.11.2025
Déliberation - Liste des decisions 20.12.2023
Déliberation - Liste des decisions 26.02.2025
Déliberation - Liste des decisions 03.02.2025
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Breteil.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des decisions 03.02.2025)
Thèmes du document : Sport, Bois et produits du bois, Consommateurs,
N° ordre Date Objet de la décision Date publication
019 03/02/2025
Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 3. Avenant 5. - Société MAUSSION PÈRE & FILS – Approbation pour montant HT en plus-value de 2 122,16 €.
03/02/2025
018 03/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 2. Avenant 6. - Société ATELIER COUET – Approbation pour montant HT en plus-value de 10 106,12 €. 03/02/2025
017 03/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 2. Avenant 5. - Société ATELIER COUET – Approbation sans incidence sur le montant global du marché. 03/02/2025
016 03/02/2025 Restauration église Saint-Malo. Marché travaux. Lot 1. Avenant 3. - Société JOUBREL – Approbation pour un montant HT en plus-value de 989,77 €. 03/02/2025
015 31/01/2025 Acquisition de peinture pour le traçage des lignes des terrains de football - Devis de la société KABELIS - Approbation pour un montant HT de 1 044,00 €. 03/02/2025
014 31/01/2025 Fourniture de matériaux pour la fertilisation du terrain de football d'honneur - Devis de la société HORTALIS - Approbation pour un montant HT de 1 763,18 €. 03/02/2025
013 31/01/2025 Fourniture de matériaux pour la fertilisation du terrain de football annexe - Devis de la société HORTALIS - Approbation pour un montant HT de 1 632,26 €. 03/02/2025
LISTE DES DÉCISIONS
dans le cadre des délégations délivrées par le Conseil Municipal au Maire
Année 2025
Date de mise à jour : 03 février 2025 012 31/01/2025 Prestation d'élagage (avec lamier) de haies bocagères - Devis de la société SARL PIRON FRERES - Approbation pour un montant HT de 1 230,00 €. 03/02/2025
011 28/01/2025
Maintenance du panneau lumineux d’informations municipales pour la période d'avril 2025 à avril 2026 - Contrat de la société CENTAURE SYSTEMS - Approbation pour un montant HT de 1 156,11 €.
03/02/2025
010 27/01/2025
Mise en conformité électrique avec mise à la terre des luminaires des écoles publiques - Devis de la société RM ELEC - Approbation pour un montant HT de 361,00 €.
03/02/2025
009 27/01/2025
Bornage des parcelles AD.49 et AD.50 dans le cadre du programme voirie "Vert Village" - Devis du cabinet géomètre-expert HAMEL - Approbation pour un montant HT de 1 370,00 €.
03/02/2025
008 17/01/2025
Restauration église Saint Malo. Marché travaux. Affermissement de la tranche optionnelle n°2 - Chapelles Notre-Dame & La Touche Louvel et le vaisseau central (partie Est nef) – Approbation.
20/01/2025
007 17/01/2025
Ajout du site du Local de sports de précision au contrat de maintenance des extincteurs - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant annuel HT en plus-value de 98,42 €.
20/01/2025
006 17/01/2025 Création et mise en place des plans d'évacuation au Local de sports de précision - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant HT de 354,95 €. 20/01/2025
005 17/01/2025 Pose et mise en service des extincteurs au Local de sports de précision - Devis de la société CHUBB - Approbation pour un montant HT de 837,02 €. 20/01/2025
004 17/01/2025 Remplacement de la pompe de circulation du chauffage à la salle polyvalente Yvon Charlès - Devis de la société IDEX - Approbation pour un montant HT de 2 401,82 €. 20/01/2025 003 17/01/2025 Local sports de précision. Marché travaux. Lot 1. Avenant 1. - Société SAS AAES- AMJ TP – Approbation sans incidence sur le montant HT du lot. 20/01/2025
002 17/01/2025 Local sports de précision. Marché travaux. Lot 11. Avenant 1. - Société LUSTRELEC – Approbation pour un montant HT en plus-value de 771,22 €. 20/01/2025
001 17/01/2025
Local sports de précision. Marché travaux. Lot 5. Avenant 1. - Société SARL MENUISERIE LES PLATANES – Approbation pour un montant HT en plus-value de 2 190,00 €.
20/01/2025