Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du jour 1
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour 2307
Ordre du Jour - Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 22 novembre 2018 par la commune de Manosque.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Banque,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 NOVEMBRE 2018
INFORMATION AU CONSEIL DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION M. JEANMET-PERALTA
INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES DROIT DE PREEMPTION URBAIN PRISES PAR DELEGATION M. JEANMET-PERALTA
RAPPORT D’ACTIVITE 2017 DURANCE LUBERON VERDON AGGLOMERATION Mme BARRIERES
FINANCES
18.11.01
MODIFICATIF DE GARANTIE D'EMPRUNT -
RÉAMÉNAGEMENT D'UN PRÊT CONTRACTÉ AUPRÈS
DU CRÉDIT FONCIER DE FRANCE PAR LA PHOCÉENNE
D’HABITATIONS DEVENUE LA SA D’HLM UNICIL
M. Armel LE HEN
18.11.02
RÉITÉRATION DE GARANTIE D'EMPRUNT -
RÉAMÉNAGEMENT DE PRÊTS CONTRACTÉS AUPRÈS
DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS PAR
LA SA D’HLM FAMILLE ET PROVENCE
M. Armel LE HEN
18.11.03 ADMISSION EN NON VALEUR BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE M. Armel LE HEN
18.11.04 DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL M. Armel LE HEN
JEUNESSE
18.11.05
DEMANDE DE SUBVENTION CAF - DISPOSITIF
ACCUEIL POUR TOUS - CENTRE DE L'ENFANCE
VACANCES TOUSSAINT 2018
Mme Dominique ALUNNO
18.11.06 ATTRIBUTION DES BOURSES SPORTS LOSIRS CULTURE POUR L'ANNEE 2018-2019 Mme Dominique ALUNNO
TECHNIQUES
18.11.07
CONVENTION RELATIVE AU DEPLACEMENT EN
SOUTERRAIN DES RESEAUX DE COMMUNICATIONS
ELECTRONIQUES POUR L’OPERATION DE REFECTION
DE LA RUE DU BON REPOS
M. Bruno MARTIN
18.11.08 CONVENTION DE SERVITUDES ENVERS ENEDIS POUR LE REMPLACEMENT DE CABLES MOYENNE TENSION M. Bruno MARTIN
18.11.09
DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE POUR
L'EDIFICATION D'UN SNACK-RESTAURANT SUR LE
SITE DU LAC DES VANNADES
M. Bruno MARTIN
18.11.10
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE
D’OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE MANOSQUE ET LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « DURANCE
LUBERON VERDON AGGLOMERATION » POUR
L’OPERATION SUIVANTE : REAMENAGEMENT DE LA
RUE DU PRECHE
M. Bruno MARTIN
18.11.11
CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE
D’OUVRAGE ENTRE LA VILLE DE MANOSQUE ET LA
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION « DURANCE
LUBERON VERDON AGGLOMERATION» POUR
L’OPERATION SUIVANTE : REAMENAGEMENT CHEMIN
DES SEIGNIERES
M. Bruno MARTIN
18.11.12
CONVENTION ENTRE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION DURANCE LUBERON VERDON,
LA VILLE DE MANOSQUE ET LE CANAL DE LA
BRILLANNE POUR L’EVACUATION DES EAUX
PLUVIALES
M. Bruno MARTIN GESTION DU DOMAINE PUBLIC
18.11.13
INSTALLATION D'UNE CAMERA DE VIDEO-
PROTECTION ET D'UNE LIAISON RADIO/LYCEE
POLYVALENT DES ISCLES
M. Bernard DIGUET
18.11.14
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN TERRAIN
POUR LA GESTION D'UNE OLIVERAIE A MANOSQUE ET
AVIS D'APPEL A CANDIDATURE
M. Jean-Denis DAUMAS
EDUCATION
18.11.15 CONVENTION ENTRE L'ASSOCIATION COUP DE POUCE ET LA VILLE DE MANOSQUE Mme Clotilde BERKI
FONCIER
18.11.16 RECTIFICATION CADASTRALE BOULEVARD DES AMANDIERS M. Jacques BRES
18.11.17
IMPLANTATION D'UN ITINERAIRE CYCLABLE UTILE
POUR DES USAGES MIXTES - LIEUX-DITS "LES
GARIDELLES" ET "LE MOULIN NEUF" -
M. Jacques BRES
18.11.18
ABROGATION DE LA DELIBERATION N° 17.06.29 DU 29
JUIN 2017 AYANT AUTORISE LE PRINCIPE DE LA
CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE
COMMUNALE CADASTREE SECTION AP N° 279 ET D'UN
TRONCON D'UN ANCIEN CHEMIN COMMUNAL
D'ACCES AU MONT D'OR AU PROFIT DES EPOUX
PASDELOUP ET AVRIL
M. Jacques BRES
18.11.19
CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMUNALE
AP N°279 ET D'UNE PORTION D'UN ANCIEN CHEMIN
COMMUNAL, AU PROFIT DE M. ET MME PASDELOUP
PROPRIETAIRES RIVERAINS
M. Jacques BRES
18.11.20 AVIS SUR LE DOSSIER DE DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE - ZAC CHANTEPRUNIER A MANOSQUE M. Jacques BRES
18.11.21 AQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DU NPNRU M. Jacques BRES
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
18.11.22 RECRUTEMENT VACATAIRES Mme Michèle BARRIERES
18.11.23 RECRUTEMENT PATATI PATATA Mme Michèle BARRIERES
18.11.24 RECRUTEMENT VOLONTAIRE SECURITE ECOLE Mme Michèle BARRIERES
18.11.25 DELIBERATION PORTANT SUPPRESSION D'EMPLOIS Mme Michèle BARRIERES
18.11.26 DELIBERATION PORTANT CREATION D'EMPLOIS Mme Michèle BARRIERES
HYGIENE ET SECURITE
18.11.27
ADHESION AU SERVICE "DPO MUTUALISE" DE LA
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION "DURANCE
LUBERON VERDON AGGLOMERATION" ET
NOMINATION D'UN DELEGUE A LA PROTECTION DES
DONNEES (DPO)
Mme Michèle BARRIERES
ADMINISTRATION GENERALE
18.11.28
NOTE D'INFORMATION : DISSOLUTION DE LA CARLE
ET MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION DE CONTRÔLE
AVANT LE 31 DECEMBRE SUITE A LA REFORME
ELECTORALE DE 2016
Mme Emmanuelle PRADALIER
QUESTIONS DIVERSES