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Ordre du Jour - Ordre du jour 25 juin
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Manosque.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 25 juin)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2026
INFORMATION AU CONSEIL DES DECISIONS
PRISES PAR DELEGATION M. Camille GALTIER
ADMINISTRATION GENERALE
26.06.01 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL M. Camille GALTIER
26.06.02
MODIFICATION DESIGNATION DES REPRESENTANTS
DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DU SYNDICAT
D'ENERGIE DES AHP
M. Camille GALTIER
26.06.03 CREATION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX M. Camille GALTIER
26.06.04 CREATION ET ELECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS THEMATIQUES M. Camille GALTIER
26.06.05 REPRESENTANT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL M. Camille GALTIER
26.06.06
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'ASSOCIATION LA CAPSULE MJC POUR 2026
M. Camille GALTIER
26.06.07
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL A L'ASSOCIATION SYNDICALE DU CANAL
DE MANOSQUE (ASCM)
M. Camille GALTIER
26.06.08
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES
POUR L'ENVIRONNEMENT (CPIE)
M. Camille GALTIER
26.06.09
DESIGNATION DES REPRESENTANTS AU COMITE
D'INFORMATION ET DE CONCERTATION (CLIC) DES
ETABLISSEMENTS GEOSEL GEOMETHANE
M. Camille GALTIER
26.06.10
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL A L'ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS
EN CHARGE DU SPORT (ANDES)
M. Camille GALTIER
26.06.11 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE JUMELAGE VOGHERA M. Camille GALTIER
26.06.12 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU COMITE DE JUMELAGE LEINFELDEN M. Camille GALTIER
26.06.13
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL
MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE
L'ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA
SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ET DE L'ADOLESCENCE
(ADSEA)
M. Camille GALTIER
26.06.14 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A L'AMICALE DU PERSONNEL M. Camille GALTIER
26.06.15
DESIGNATION DU CORRESPONDANT SECURITE
ROUTIERE AUPRES DE LA PREFECTURE DES ALPES DE
HAUTE PROVENCE
M. Camille GALTIER
26.06.16
DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGAM Mme Valérie PEISSON
26.06.17 CREATION DU CONSEIL DES SAGES ET DESIGNATION DE SES MEMBRES M. Camille GALTIER FINANCES
26.06.18 ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE LA COMMUNE DE MANOSQUE M. Pascal ANTIQ
26.06.19 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET PRINCIPAL M. Pascal ANTIQ
26.06.20 AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2025 - BUDGET PRINCIPAL M. Pascal ANTIQ
26.06.21 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT M. Pascal ANTIQ
26.06.22
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT
D'EXPLOITATION 2025 - BUDGET ANNEXE
STATIONNEMENT
M. Pascal ANTIQ
26.06.23 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 - BUDGET ANNEXE CIMETIERES M. Pascal ANTIQ
26.06.24 ADMISSION EN NON VALEUR - BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2026 M. Pascal ANTIQ
26.06.25 TAXE SUR LA VACANCE DES LOCAUX D'HABITATION (TVLH) M. Pascal ANTIQ
26.06.26 GARANTIE EMPRUNT LOGIAH - ACQUISITION LOGEMENT LA LUQUECE 1 - BATIMENT E M. Pascal ANTIQ
26.06.27
GARANTIE EMPRUNT LOGIAH - ACQUISITION
LOGEMENT LES JARDINS D'HESPERIDES - ALLEE DE
LA PONSONNE
M. Pascal ANTIQ
26.06.28 GARANTIE EMPRUNT LOGIAH - ACQUISITION LOGEMENT 72 AVENUE JEAN GIONO M. Pascal ANTIQ
26.06.29
GARANTIE EMPRUNT LOGIAH - ACQUISITION
LOGEMENT LE MIDI 1ER ETAGE 60 AVENUE JEAN
GIONO
M. Pascal ANTIQ
26.06.30
GARANTIE EMPRUNT LOGIAH - ACQUISITION
LOGEMENT LE MIDI 4EME ETAGE 60 AVENUE JEAN
GIONO
M. Pascal ANTIQ
26.06.31 GARANTIE EMPRUNT LOGIAH - ACQUISITION LOGEMENT LES MAZIERES RUE ALBERT HONDE M. Pascal ANTIQ
RESSOURCES HUMAINES
26.06.32
CREATION D'UN EMPLOI FONCTIONNEL DE
DIRECTEUR GENERAL ADJOINT DES SERVICES Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
26.06.33 CREATION POSTES D'APPRENTIS Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
26.06.34 CREATION POSTE ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D'ACTIVITÉ Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
26.06.35
DEMUTUALISATION DE LA FONCTION PREVENTION
ET CREATION D'UN EMPLOI DE TECHNICIEN
TERRITORIAL
Mme Roselyne GIAI-
GIANETTI
26.06.36
MUTUALISATION DU CABINET DE M. LE
MAIRE/PRESIDENT DE DLVAgglo ET MODIFICATION
DE LA CONVENTION DE SERVICES COMMUNS
Mme Roselyne GIAI-
GIANETTI 26.06.37
CREATION D'UN SERVICE COMMUN COMMUNICATION
ENTRE LA VILLE DE MANOSQUE ET DLVAgglo ET
MODIFICATION DE LA CONVENTION DE SERVICES
COMMUNS
Mme Roselyne GIAI-
GIANETTI
26.06.38 CREATION D'EMPLOIS PERMANENTS Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
26.06.39
CREATION DE DEUX EMPLOIS PERMANENTS D'AGENT
DE MAITRISE Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
26.06.40
CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE
REDACTEUR TERRITORIAL Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
26.06.41 MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS Mme Roselyne GIAI- GIANETTI
AMENAGEMENT - URBANISME
26.06.42 CONCESSION D'AMENAGEMENT SECTEUR DE CHANTEPRUNIER - DECLARATION D'INFRUCTUOSITE Mme Valérie PEISSON
26.06.43
CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE
D'OUVRAGE DE DLVAgglo ET DE LA REGIE DES EAUX
DE DLVAgglo VERS LA COMMUNE DE MANOSQUE -
SECTEUR DES NAVES
Mme Valérie PEISSON
COMMUNICATION
26.06.44 CONVENTION INTERVENTION SCÈNES DE HAUTE- PROVENCE À MUSIKS À MANOSQUE M. Bruno KLIMIS
26.06.45 MECENATS MUSIKS A MANOSQUE 2026 M. Bruno KLIMIS
26.06.46
CONVENTION DE PARTENARIAT MUSIKS A
MANOSQUE M. Bruno KLIMIS
26.06.47
CONVENTIONS DE PARTENARIAT COMMERCIAL
MUSIKS A MANOSQUE 2026 M. Bruno KLIMIS
26.06.48
CONVENTIONS DE SPONSORING NUMERAIRE MUSIKS
A MANOSQUE 2026 M. Bruno KLIMIS
RENOUVELLEMENT URBAIN
26.06.49
PLAINE DES SPORTS ET DES LOISIRS DE LA
PONSONNE CONVENTION SPL VILLE - TRANCHE
OPTIONNELLE 1 URBANLOOP M. Mathias SOULON
26.06.50
PROPOSITION D'INDEMNISATION DE 9
COMMERÇANTS SUITE AUX TRAVAUX DU CENTRE
ANCIEN ET DE L'AVENUE JEAN GIONO M. Pierre BIANCO
SERVICE AUX MANOSQUINS
26.06.51
CONVENTION D'OBJECITFS ET DE MOYENS 2026 - 2030
ENTRE LA VILLE DE MANOSQUE ET L'ASSOCIATION
POMME D'API
Mme Véronique
LASCOURREGES LAFAY SPORTS
26.06.52 ATTRIBUTION BOURSES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES 2026 Mme Esther BARON
26.06.53 SUBVENTION ASPTT MANOSQUE POUR L'ANNEE 2026 M. Christian BAYLE
26.06.54 SUBVENTION EPM NATATION POUR L'ANNEE 2026 M. Christian BAYLE
26.06.55 SUBVENTION EPM HANDBALL POUR L'ANNEE 2026 M. Christian BAYLE
JEUNESSE
26.06.56 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC UNIVERSITÉ SOLIDAIRE Mme Sandra FAURE
26.06.57 CONVENTION DE PARTENARIAT INFORMATION JEUNESSE DLVAGGLO M. Malik SAADANE
26.06.58 TARIFS POUR LE SEJOUR CORSE-SARDAIGNE - AUTOMNE 2026 Mme Sandra FAURE
FONCIER
26.06.59 ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 44 - BD DES AMANDIERS Mme Valérie PEISSON
26.06.60 CESSION DE PARCELLES EN ZONE INDUSTRIELLE SAINT-MAURICE - CA 123 EN PARTIE, CA 124 et CA 126 Mme Valérie PEISSON
26.06.61 ACQUISITION DE LA PARCELLE AN 88 - LIEUDIT LES SEMINAIRES Mme Valérie PEISSON
26.06.62 INCORPORATION DANS LE DOMAINE COMMUNAL DE BIENS SANS MAITRE Mme Valérie PEISSON
26.06.63
ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION
AL N°97 ET D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE
CADASTRÉE SECTION AL N°400 SITUÉES CHEMIN ET
MONTÉE DE STE ROUSTAGNE
Mme Valérie PEISSON
26.06.64
CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE
D'UNE CANALISATION SOUTERRAINE AU PROFIT DE
L'ASCM SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE
SECTION AT N°188
Mme Valérie PEISSON
TECHNIQUES
26.06.65
CONVENTION AVEC ATOUT FRANCE - ETUDE POUR
LA TRANSFORMATION DU BÂTIMENT DU CCAS EN
ETABLISSEMENT HÔTELIER Mme Valérie PEISSON
GESTION DU DOMAINE PUBLIC
26.06.66
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC -
ENFOUISSEMENT DE DEUX CANALISATIONS
SOUTERRAINES D'ELECTRICITE HTA - PARCELLES
CADASTRÉES SECTION AW PARCELLES 129 - 133 ET 138 -
RUE LOUIS LAZARE ZAMENHOF - ENEDIS
M. Bruno VIVIEN
26.06.67
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC -
IMPLANTATION D'UN POSTE DE TRANSFORMATION
D'ELECTRICITE - N°5 RUE ROSSINI - ENEDIS
M. Bruno VIVIEN
26.06.68
CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC -
ENFOUISSEMENT DE TROIS CANALISATIONS
SOUTERRAINES D'ELECTRICITE - PARCELLES
CADASTRÉES SECTION AZ PARCELLES 526 ET 523 -
AVENUE FREDERIC MISTRAL - ENEDIS
M. Bruno VIVIEN 26.06.69
TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE
EXTERIEURE (TLPE) APPLICABLES A COMPTER DU 1er
JANVIER 2027
Mme Valérie PEISSON
PETITE ENFANCE
26.06.70
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION
D'INVESTISSEMENT A L'ASSOCIATION POMME D'API
POUR LE PROJET DE CRECHE POMME DE REINETTE
Mme Véronique
LASCOURREGES LAFAY
EDUCATION
26.06.71
REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS
PERISCOLAIRES (GARDERIE) ET DE LA RESTAURATION
SCOLAIRE.
M. Yann CROUHY
26.06.72 TARIFS GARDERIE PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE M. Yann CROUHY
26.06.73 AVENANT N°5 A LA CONVENTION DE GESTION DE L'EIPACA M. Yann CROUHY
26.06.74
CONVENTION AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS
FAMILIALES POUR LE SUIVI DE L'OBLIGATION DE
SCOLARITÉ
M. Yann CROUHY
QUESTIONS DIVERSES