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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2024 003 approbation du proces verbal de la seance precedente
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2024 003 approbation du proces verbal de la seance precedente)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
L'an deux mille vingt quatre, le vingt huit mars, le Conseil de la Communauté de Communes Le Grand Charolais s’est réuni Parc des Expositions - 46, route de MACON - 71 120 CHAROLLES, sous la présidence de Monsieur Gérald GORDAT suivant la convocation en date du 12 mars 2024.
DÉLIBÉRATION N° DEL2024_003 - ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE
Il est proposé au Conseil communautaire d’approuver le procès-verbal de la séance précédente en date du 11 décembre 2023.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-26,
Vu le procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023 joint en annexe,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Grand Charolais, après en avoir délibéré :
A l’unanimité,
DÉCIDE
- D’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 11 décembre 2023 tel qu’il est joint en annexe.
DEL2024_003 1/2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
Nombre de conseillers en exercice : 74 Secrétariat de séance assuré par : Elisabeth PONSOT
Membres présents à la séance : 59 Votants : 70
Délégués Communautaires Présents :
Gérald GORDAT, Pierre BERTHIER, Gilles PERRETTE, Catherine CLERGUÉ, Louis ACCARY, Elisabeth PONSOT, Thierry AUCLAIR, David BÊME, Daniel BERAUD, Jean-Yves BICHET, Gérard BODET, Georges BORDAT, Patrick BOUILLON, Éric BOURDAIS, Hubert BURTIN, Chantal CHAPPUIS, Jacky COMTE, Nathalie COQUELIN, Romuald COSSON, André COTTIN, Anne DEGRANGE, Jean-Bernard DESCHAMPS, Laurent MANSON, Jean ETAIX, Paul DUMONTET, Philippe DUMOUX, Roger DURAND, Régis GAUTHERON, Marie-Agnès FORGEAT, Julien GAGLIARDI, Fabien GENET, Nicole GEORGES, Gérard LALLEMENT, Fabrice CHARLES, Bernard GAUTHIER, Aurore PERRIER, Edith TERRIER, Daniel MELIN, Lolita RODRIGUEZ, Dominique NUGUE, Bérénice PORTIER, Pascal RAMEAU, Emmanuel REY, Annie-France MONDELIN, Pascal LOPES DE LIMA, Nicolas LORTON, Jean-Baptiste LEFORT, Bernard MAILLET, Aurelie MANTOUE, Myriam PEJOUX, Michel TRAVELY, Marie-France MAUNY, André RIBOULIN, JOURNET Pauline, Marc DEROO, Patrice MAILLY, Jean-Claude MICHEL, Jean-Louis PETIT, Richard PERRIER Délégués ayant donné pouvoir :
Magali DUCROISET à David BÊME, André ACCARY à Pierre BERTHIER, Christian LAROCHE à Paul DUMONTET, Céline BIJON à Michel TRAVELY, Thierry DESJOURS à Marie-France MAUNY, Cédric FRADET à Chantal CHAPPUIS, Nathalie LELIEVRE à Nicolas LORTON, Béatrice LECONTE à Gilles PERRETTE, Jean-Marc NESME à Catherine CLERGUÉ, Bernard PLET à Myriam PEJOUX, Daniel THERVILLE à Éric BOURDAIS Délégué(es) absent(es) non suppléé(es) et non représenté(es) : Annie BOISSARD, Guillaume CHAUVEAU, Anne-Thérèse BLANCHARD, Stéphane JOURNET
Ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré en séance, le 28 mars 2024
Pour extrait conforme
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais
#signature#
DEL2024_003 2/2