Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2
unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2023 002 approbation du proces verbal de la seance precedente
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - del2023 002 approbation du proces verbal de la seance precedente)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
L'an deux mille vingt trois, le quatre avril, le Conseil de la Communauté de Communes Le Grand Charolais s’est réuni Au Centre Culturel et de Congrès à Paray-le-Monial, sous la présidence de Monsieur Gérald GORDAT suivant la convocation en date du 29 mars 2023.
DÉLIBÉRATION N° DEL2023_002 - ADMINISTRATION GENERALE APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE PRECEDENTE
Il est proposé au Conseil communautaire d’approuver le procès-verbal de la séance précédente en date du 8 décembre 2022.
Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L.2121-26,
Vu le procès-verbal de la séance du 8 décembre 2022 joint en annexe,
Après intervention du Président Gérald GORDAT,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Le Grand Charolais, après en avoir délibéré, au scrutin public:
A l’unanimité,
DÉCIDE
- d’approuver le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire en date du 8 décembre 2022 tel qu’il est joint en annexe.
DEL2023_002 1/2 EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES LE GRAND CHAROLAIS
Nombre de conseillers en exercice : 74 Secrétariat de séance assuré par : Myriam PEJOUX
Membres présents à la séance : 54 Votants : 66
Délégués Communautaires Présents :
Gérald GORDAT, Magali DUCROISET, Pierre BERTHIER, André ACCARY, Gilles PERRETTE, Cyrille DUCERF, Louis ACCARY, Elisabeth PONSOT, Thierry AUCLAIR, David BÊME, Daniel BERAUD, Jean-Michel ROSSAT, Gérard BODET, Georges BORDAT, Patrick BOUILLON, Éric BOURDAIS, Hubert BURTIN, Chantal CHAPPUIS, Jacky COMTE, Roland GOYARD, André COTTIN, Anne-Thérèse BLANCHARD, Pierre URCISSIN, Laurent MANSON, Jean ETAIX, Paul DUMONTET, Philippe DUMOUX, Daniel PACAUD, Régis GAUTHERON, Fabien GENET, Nicole GEORGES, Stéphane JOURNET, Fabrice CHARLES, Bernard GAUTHIER, Aurore PERRIER, Edith TERRIER, Daniel MELIN, Dominique NUGUE, Michel ARNOUX, Pascal LOPES DE LIMA, Nicolas LORTON, Béatrice LECONTE, Bernard MAILLET, Aurelie MANTOUE, Myriam PEJOUX, Bernard PLET, Marie-France MAUNY, André RIBOULIN, Alain MIMEUR, Patrice MAILLY, Jean-Claude MICHEL, Jean-Louis PETIT, Daniel THERVILLE, Richard PERRIER Délégués ayant donné pouvoir :
Annie BOISSARD à André ACCARY, Guillaume CHAUVEAU à Fabien GENET, Anne DEGRANGE à Jean-Louis PETIT, Thierry DESJOURS à Magali DUCROISET, Marie-Agnès FORGEAT à Nicole GEORGES, Cédric FRADET à Chantal CHAPPUIS, Lolita RODRIGUEZ à David BÊME, Bérénice PORTIER à Marie-France MAUNY, Pascal RAMEAU à André COTTIN, Emmanuel REY à Paul DUMONTET, Nathalie LELIEVRE à Nicolas LORTON, Michel TRAVELY à Gilles PERRETTE
Délégué(es) absent(es) non suppléé(es) et non représenté(es) : Catherine CLERGUÉ, Céline BIJON, Nathalie COQUELIN, Julien GAGLIARDI, Gérard LALLEMENT, Jean-Baptiste LEFORT, Jean-Marc NESME, Patrick PAGÈS
Ont signé au registre les membres présents
Fait et délibéré en séance, le 4 avril 2023
Pour extrait conforme
Gérald GORDAT
Président du Grand Charolais
#signature#
DEL2023_002 2/2