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Arrêté - BP 2026 feuille de signatures
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Pierre-du-Vauvray.
Lien du pdf (Arrêté - BP 2026 feuille de signatures)
Thèmes du document : Économie et finances,
| COMMUNE (MS) - Cemmune ST PIERRE DU VAUVRAY - 27450 BP (roet de budget 2026
V — ARRETE ET SIGNATURES
ARRETE ET SIGNATURES ><
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents :
Nombre de suffrages exprimés : À &
VOTES :
Pour :. À %
Contre: ©
Abstentions . ©
Date de convocation : 24/04/2026
Présenté par Le président de séance (1), VA bac br
k ( Ua , / far A Saint Pierre du Vauvray, 27430, le 28/04/2026
Délibéré par l'assemblée Conseil municipal(2)}, réunie en session ordinaire
À Saint Pierre du Vauvray, 27430, le 28/04/2026
Les membres de l'assemblée délibérante Conseil municipal (2),(3).
BERICHI Anne
BESNARD Frédéric
BOURLET DE LA VALLÉE Jérôme
DESABAYE Elodie
ENJALBERT Jean-Luc
FONTAINE Sophie
JUBERT Daniel
LAMOT Philippe
LEBOEUF Bernard
LEBOUVIER épouse PAUTHIER Sylvie
LECARDINAL Maxime
PAILLER Élodie
QUERNIARD Chantal
A AT
SANCHEZ Laetitia \ ] \V LC
VOLLAIS Laura AS 7 . Pa ê. = P 27
laits ) D, Fou ler 2E Ci VRLILEE
Certifié exécutoire par Le iriunt-de-séénes-ti), compte tenu de la transmission en préfecture, le 30/04/2026, et de la publication le
30/04/2026
A Saint Pierre du Vauvray, 2743
{1) Indiquer « la présidente » ou « le président ».
(2) Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de ..., de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de > /
(3) L'ajout des signataires est désormais facultatif,
Page 73