Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - convocation CM 05 deecembre 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations du CM 5 deecembre 2023
Déliberation - Liste des deelibeerations du CM 5 deecembre 2023
Déliberation - convocation CM 08 juillet 2025
Déliberation - convocation CM 04 OCTOBRE 2022
Déliberation - convocation CM 04 OCTOBRE 2022
Déliberation - convocation CM 08 juillet 2025
Déliberation - convocation CM DECEMBRE 2021
Déliberation - convocation CM DECEMBRE 2022
Déliberation - convocation CM DECEMBRE 2022
Déliberation - convocation CM 05 deecembre 2023
Document publié le Jeudi 5 janvier 2023 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - convocation CM 05 deecembre 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Dialogue social,
Adresse postale : 105 place du Château Salha, 64520 BARDOS - Téléphone : 05 59 56 80 59 E-Mail : mairie@bardos.fr
MAIRIE DE BARDOS
________
Département BARDOS, le 30 novembre 2023 des
Pyrénées Atlantiques
________
La Maire à Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendrale :
Mardi 5 décembre 2023 à 20H30 dans la salle de la Mairie.
ORDRE DU JOUR :
- Présentation du projet du COL sur l’OAPc (Stade) par M ROBBANA, Directeur Général, et Mme DELPECH, responsable du développement et de l’aménagement ;
- Sollicitation d’intervention de l’EPFL Pays Basque pour une action foncière sur le bien bâti cadastré section AB n°264 ;
- Mise à disposition des salles communales et du matériel communal ;
- DM productions immobilisées : travaux en régie ;
- Attribution complémentaire de subvention (OGEC et APE) ;
- Résiliation du bail ELIKATXO et rachat du bâtiment ;
- Loyer coworking ;
- Convention portant redistribution des fonds TE64 – Programme ACTEE ; - Avenant à la convention-cadre de partenariat MELUSINE 2021 ;
- Abonnement à la plateforme Optim Aides & Subventions ;
- Vente d’un délaissé de voirie à Frédéric DUHAU et Jean-François LARROUDE ; - Vente d’un délaissé de voirie à Yann QUIQUEMPOIS ;
- Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire ; - Questions diverses.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.