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Document publié le Mardi 8 juillet 2025 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - convocation CM 08 juillet 2025)
Thèmes du document : Dialogue social, Institutions publiques, Sport,
MAIRIE DE BARDOS
Département BARDOS, le 03 juillet 2025 des
Pyrénées Atlantiques
La Maire à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
Mardi 08 juillet 2025 à 20H30 dans la salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Présentation de la phase 3- Programme définitif d'aménagement des espaces publics de la plaine des sports : fiches actions, plan guide, actions à mettre en œuvre :
Tarifs redevance d’occupation du domaine public ;
Tarif redevance d’occupation du domaine public pour l’installation d’une terrasse « Maison
MONSSE » ;
Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un fonctionnaire (supérieur à 10% du temps de travail) ;
Modification d’un emploi d’agent technique : ajout de 2 grades :
Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un fonctionnaire ou par un agent contractuel (inférieur ou égal à 10% du temps de travail) et ajout de 2 grades ; Questions diverses.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.
Adresse postale : 105 place du Château Salha, 64520 BARDOS - Téléphone : 05 59 56 80 59 E-Mail : mairie@bardos.fr