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Procès Verbal - 1668765460 proces verbal cm du 28 septembre 2021 Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Selle-sur-le-Bied. Lien du pdf (Procès Verbal - 1668765460 proces verbal cm du 28 septembre 2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,

PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL

DU 28 SEPTEMBRE 2021

- :- :- :- :- :- :

Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en séance ordinaire le mardi 28 septembre 2021 à 18 h 30, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pascal DELION, Maire.

Etaient présents : MM. DELION, BOUBOL, MORIN, BOUHIER, AUTELLET, NACCACHE, GUILLOT, FERRIER, THOMASSET, Mmes DUMAINE, ROBIN, BACHELIER, HAMON, CAZIER, CEZEUR.

Etaient excusés : Mme BRAICHET (pouvoir à M. THOMASSET), Mme RAOUL (pouvoir à M. GUILLOT), Mme DELLIER (pouvoir à Mme ROBIN), M. JATTEAU.

Secrétaire de séance : Monsieur Patrick BOUHIER

APPROBATION PROCES-VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021 Les Conseillers Municipaux ont tous été destinataires du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 mai 2021.

Aucune observation n’étant faite, ce document est approuvé à l’unanimité des membres présents.

RAJOUT D’UN DOSSIER A L’ORDRE DU JOUR

L’avenant relatif aux travaux d’évacuation des eaux pluviales dans le lotissement « Les Hauts de la Selle » est arrivé dans l’après-midi en Mairie. Aussi, Monsieur le Maire demande si ce dossier peut être rajouté à l’ordre du jour. A l’unanimité, un avis favorable est donné.

DECISION MODIFICATIVE BUDGET PRIMITIF 2021

A la demande du Service de Gestion Comptable de Montargis, le Maire informe le Conseil Municipal que les crédits reportés du Budget 2020 ne doivent pas être inclus dans l’affectation du résultat constaté au 31 décembre 2020. Il convient donc de modifier le résultat d’investissement comme suit :

Compte 001 +117 300.00 €

Compte 021 - 117 300.00 €

Compte 023 - 117 300.00 €

Compte 615221 +117 300.00 €

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve cette décision modificative.

MAIRIE

DE

LA SELLE-SUR-LE-BIED

--------

45210

Téléphone : 02 38 87 30 02

Fax : 02 38 87 32 65

Adresse électronique :

mairie-la-selle-sur-le-bied@wanadoo.fr

CREATION AIRE DE JEUX – RESULTAT CONSULTATION MAITRISE ŒUVRE Conformément à la décision du Conseil Municipal lors d’une précédente séance, la consultation pour la maitrise d’œuvre relative à la création d’une aire de jeux a été réalisée.

Le Maire informe les élus qu’une seule offre a été reçue. Seul le bureau d’étude ECMO a soumissionné. Après analyse de cette offre, le chargé de mission du Département, confirme que l’offre est conforme et peut être retenue.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, retient ce bureau d’étude dont les honoraires s’élèveront comme suit :

Part fixe (estimation 74 200.00 HT) : 7 034.16 € TTC (7.9 %)

Tranche conditionnelle (estimation 37 500.00 € HT) : 4 320.00 € TTC (9.6 %) La commission « Jeunesse et Sport » se réunira très prochainement pour définir les travaux qui seront soumis à approbation du Conseil Municipal avant consultation des entreprises.

PARTICIPATION ECOLE DE MUSIQUE DE COURTENAY

Le Maire informe le Conseil Municipal qu’actuellement la Commune participe à l’école de musique de Courtenay à hauteur de 20.00 €/élève/trimestre pour les élèves mineurs sellois uniquement. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide de reconduire cette participation aux mêmes conditions.

DEPLACEMENT POINT ARRET RAMASSAGE SCOLAIRE DU COLLEGE Le Maire fait part au Conseil Municipal que, suite à une réunion en présence des services de la Région et du Président de Secteur Scolaire, il a été évoqué le transfert du point d’arrêt du car de ramassage scolaire du collège sur le parking de la micro-crèche.

Or, pour ce faire, les services de la Région ont souhaité qu’un abri bus soit mis en place. Cependant, il a été confirmé que cette structure ne prendra pas en charge les frais inhérents à cette installation. Le Maire précise que la Commune n’est pas à l’initiative de ce changement et que la Commune a déjà participé financièrement à la modification de l’accès au parking de la micro-crèche permettant ainsi la circulation des bus de la Région.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, ne s’oppose pas à cette migration mais précise que tous les frais liés ne doivent en aucun cas impacter le budget communal.

PROJET AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD) Le Maire rappelle au Conseil municipal les conditions dans lesquelles le projet de plan local d’urbanisme intercommunal a été prescrit et à quelle étape de la procédure le projet se situe. Le Maire informe le Conseil municipal des modalités selon lesquelles le projet d’aménagement et de développement durables du projet de plan local d’urbanisme intercommunal doit faire l’objet d’un débat au sein du Conseil municipal de la commune.

Le Maire rappelle que le PADD a fait l’objet d’un premier débat en Conseil Municipal en 2019. La présente version prend en compte les évolutions du document notamment sur l’axe 1 de l’orientation n°1 et le projet d’une nouvelle zone d’activités communautaire.

Le Maire expose les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables : - Orientation n°1 : L’activité économique.

o Axe 1 : Valoriser les pôles d’activités existants.

o Axe 2 : Polariser l’armature commerciale.

o Carte d’orientations

- Orientation n°2 : Le tourisme

o Axe 1 : Faciliter le développement touristique et les loisirs.

o Axe 2 : Mettre en valeur le patrimoine

o Axe 3 : Préserver le caractère rural du territoire

o Carte d’orientations

- Orientation n°3 : La démographie et l’habitat.

o Axe 1 : Fixer une croissance démographique réaliste

o Axe 2 : Programmer l’offre de logements en rapport avec la croissance démographique et le desserrement des ménages

o Axe 3 : Répondre aux demandes de diversification de l’offre en logement. o Axe 4 : Reconquérir les logements vacants.

o Axe 5 : Lutter contre l’étalement urbain et la dispersion de la tache urbaine. - Orientation n°4 : L’agriculture

o Axe 1 : Prioriser l’activité agricole vis-à-vis de l’urbanisation

o Axe 2 : Pérenniser les exploitations agricoles.

-- Orientation n°5 : Les équipements et les transports.

o Axe 1 : Faciliter le déploiement des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC)

o Axe 2 : Renforcer l’offre de santé.

o Axe 3 : Développer des transports et déplacements plus respectueux de l’environnement - Orientation n°6 : L’environnement et la gestion des risques.

o Axe 1 : Préserver le patrimoine naturel.

o Axe 2 : Gérer durablement la ressource en eau.

o Axe 3 : Gérer et prévenir les risques et les nuisances.

o Axe 4 : Lutter contre le changement climatique.

o Carte d’orientations

Après avoir exposé les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables, le Maire de déclare le débat ouvert :

- A propos de l’orientation n°1 :

Axe 1 : Valoriser les pôles d’activités existants.

Axe 2 : Polariser l’armature commerciale.

Carte d’orientations

- A propos de l’orientation n°2 :

Axe 1 : Faciliter le développement touristique et les loisirs.

Axe 2 : Mettre en valeur le patrimoine

Axe 3 : Préserver le caractère rural du territoire

Carte d’orientations

- A propos de l’orientation n°3 :

Axe 1 : Fixer une croissance démographique réaliste

Axe 2 : Programmer l’offre de logements en rapport avec la croissance démographique et le desserrement des ménages Axe 3 : Répondre aux demandes de diversification de l’offre en logement. Axe 4 : Reconquérir les logements vacants.

Axe 5 : Lutter contre l’étalement urbain et la dispersion de la tache urbaine.

- A propos de l’orientation n°4 :

Axe 1 : Prioriser l’activité agricole vis-à-vis de l’urbanisation

Axe 2 : Pérenniser les exploitations agricoles.

- A propos de l’orientation n°5 :

Axe 1 : Faciliter le déploiement des nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) Axe 2 : Renforcer l’offre de santé.

Axe 3 : Développer des transports et déplacements plus respectueux de l’environnement

- A propos de l’orientation n°6 :

Axe 1 : Préserver le patrimoine naturel.

Axe 2 : Gérer durablement la ressource en eau.

Axe 3 : Gérer et prévenir les risques et les nuisances.

Axe 4 : Lutter contre le changement climatique.

APRES avoir entendu l'exposé du Maire,

VU le Code de l’urbanisme et notamment les articles L151-1 et suivants et R151-1 et suivants ; VU la délibération du Conseil communautaire de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne en date du 19/12/2017 prescrivant l’élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal ; APRES clôture du débat,

CONSIDERANT que conformément aux dispositions de l’article L153-12 du Code de l’urbanisme, le Conseil municipal a débattu des orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du projet de plan local d’urbanisme intercommunal ;

Le Conseil municipal :

- PREND ACTE des échanges du débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables du projet de plan local d’urbanisme intercommunal ; - DIT que la tenue de ce débat est formalisée par la présente délibération.

La présente délibération sera transmise au Préfet et au Président de la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l’Ouanne et fera l’objet d’un affichage en mairie durant un mois. RAPPORT ANNUEL COMMISSION LOCALE CHARGES TRANSFEREES – 3CBO Vu l’article 1609 nonies C-IV du Code Général des Impôts,

Vu le rapport de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) de la 3CBO en date du 18 mai 2021 relatif à la révision libre des attributions de compensations afférentes aux frais de gestion, à l’urbanisme, à l’habitat, à la piscine de Château-Renard, au gymnase de Triguères, à la GEMAPI et aux réductions des attributions de compensation des communes de Saint-Hilaire-les-Andrésis et de La Selle-sur-le-Bied en raison de leur potentiel financier, Après avoir entendu les précisions de Monsieur le Maire concernant la réduction de la compensation à l’encontre de la Commune (-15 000.00 €),

Considérant qu’il appartient aux conseils municipaux des Communes membres de la Communauté de Communes d’approuver ou non, à la majorité qualifiée des membres (2/3 au moins des conseils municipaux représentant plus de la moitié de la population totale ou la moitié des conseils municipaux de ces communes représentant les 2/3 de la population totale), le rapport de la CLECT de la 3CBO du 18 mai 2021, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité,

Désapprouve le rapport de la CLECT susvisé,

Refuse la révision des attributions de compensation, à partir du 1er janvier 2022, Autorise le Maire à signer toutes pièces se rapportant au présent dossier.

RAPPORT ANNUEL 2020 – SERVICE PUBLIC ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) Les Conseillers Municipaux ont tous pris connaissance du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif présenté par la 3CBO.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve ce document.

RAPPORT ANNUEL 2020 – SERVICE ELIMINATION DECHETS

Les Conseillers Municipaux ont tous pris connaissance du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers présenté par la 3CBO.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve ce document.

RAPPORT ANNUEL 2020 – SERVICE ASSAINISSEMENT COLLECTIF Les Conseillers Municipaux ont tous pris connaissance du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif communal.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve ce document.

RAPPORT ANNUEL 2020 – SERVICE EAU POTABLE

Les Conseillers Municipaux ont tous pris connaissance du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable présenté par le Syndicat de la Cléry et du Betz. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, approuve ce document.

LOTISSEMENT LES HAUTS DE LA SELLE

Travaux Evacuation des eaux pluviales

Le Maire informe le Conseil Municipal que lors des travaux visés en objet et en concertation avec les commissions chargées de la voirie et des travaux, il serait nécessaire de créer une canalisation souterraine en prévision d’une seconde tranche et avant la réfection de la route.

L’avenant correspondant s’élève à 13 200.00 € (15 840.00 € TTC).

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, émet un avis favorable et autorise le Maire à signer tout document se rapportant à cette décision.

Curage des fossés

En complément des travaux d’évacuation des eaux pluviales et afin d’avoir un résultat optimal, il conviendrait de procéder au curage des fossés de ce lotissement dont la longueur est estimée à 4 kms. Un devis a donc été sollicité auprès de l’entreprise EXEAU TP dont le montant s’élève à 12 768.00 € HT (15 321.60 € TTC).

Le Maire précise qu’il a demandé l’avis d’un bureau d’étude quant à ce chiffrage. Celui-ci est conforme aux tarifs actuellement pratiqués.

Le Conseil Municipal, considérant qu’il y a lieu de confier cette mission à l’entreprise déjà présente sur les lieux, après en avoir délibéré et à l’unanimité, émet un avis favorable et autorise le Maire à signer le devis correspondant.

AFFAIRES DIVERSES

Cession partie Voie Communale n° 3 « La Grand Cour »

Le Maire informe le Conseil Municipal de la réception d’un courrier émanant de l’indivision FERRIER faisant part de leur souhait d’acquérir une partie de la Voie Communale n° 3 desservant un champ qui leur appartient et qui n’est plus utilisée par l’exploitant agricole.

Il indique que la commission chargée de la voirie s’est rendue sur place.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré par 17 voix pour et 1 abstention, donne un accord de principe pour cette cession. Les acquéreurs devront diligenter un géomètre qui devra entreprendre les démarches administratives nécessaires.

Location salle polyvalente – Griselloisirs

Le Maire fait part de la demande de location de la salle polyvalente du 30 décembre 2021 au 2 janvier 2022 par l’association « Griselloisirs » et les conditions tarifaires.

Considérant qu’il s’agit là d’une association hors Commune, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, émet un avis favorable et précise que le tarif sera comme pour les personnes extérieures soit 500.00 € le week-end.

COMMUNICATIONS DIVERSES

Remerciements subventions

Le Maire fait part des remerciements d’associations communales pour l’attribution de la subvention.

Félicitations Fleurissement

Le Maire fait part que, dans un courrier du 2 juillet, le Comité Département du Fleurissement félicite la Commune pour les efforts d’embellissement et le travail accompli afin de maintenir aux concitoyens un cadre de vie agréable.

Panneau affichage numérique

Le Maire revient sur une demande faite par Madame CAZIER lors d’une précédente séance quant à l’installation d’un panneau d’affichage numérique.

Il fait part que la 3CBO vient de recruter une conseillère numérique chargée notamment de proposer des moyens de communication auprès des administrés.

La Commission compétente se réunira pour étudier ce dossier.

Elagage haies privées

Le Maire évoque un problème général d’entretien des haies privées. La Commission « Voirie » se réunira pour définir les secteurs les plus touchés et pour lesquels un courrier sera adressé aux propriétaires concernés.

Entretien général de la Commune

Le Maire aborde le sujet de l’entretien général de la Commune cette année et sur les difficultés rencontrées par les services techniques plus particulièrement pour les espaces verts et le cimetière. Cette situation est due aux conditions météorologiques d’une part et de l’interdiction d’utilisation de produits de traitement.

Monsieur THOMASSET intervient pour faire part du mécontentement de la population et du manque d’assiduité des employés communaux.

TOUR DE TABLE

Monsieur MORIN informe le Conseil Municipal que les services départementaux ont entrepris les travaux de renforcement des bas-côtés le long de la RD 146 jusqu’au hameau « La Chaume ».

Madame BACHELIER évoque la dangerosité de la route de la Grand Maison. Considérant qu’il s’agit là d’une voirie intercommunautaire, il lui appartient de saisir les services de la Communauté de Communes.

Monsieur BOUHIER demande où en est le déploiement de la fibre optique. Une réunion doit avoir lieu en mairie le 30 septembre à ce sujet. Ce dossier sera abordé lors d’un prochain Conseil Municipal.

Monsieur NACCACHE fait part que l’association « Les Sculpteurs en Gâtinais » propose de réaliser une œuvre en pierre et demande l’avis des élus sur le thème qui pourrait être retenu.

Monsieur THOMASSET revient sur le problème d’inondation de l’entrée de la boulangerie lors de fortes pluies. Il lui est indiqué que l’entreprise REVIL s’est rendue sur place et doit intervenir prochainement pour remédier à cette situation.

Il fait part de la dégradation du sentier (depuis la sente de Sologne) desservant l’école primaire. Il faudrait prévoir l’installation de bordures avec une grille d’évacuation des eaux.

Il interroge Monsieur BOUBOL, Président du SIIS, sur les raisons de l’augmentation du prix du repas de cantine. Des explications lui sont fournies et notamment le montant du prix de revient d’un repas.

Monsieur GUILLOT fait part que les administrés de la rue de Picardie ayant leur propriété à proximité de la salle polyvalente, sont régulièrement gênés pas les nuisances engendrées par un attroupement de jeunes gens aux abords de ce bâtiment. Les services de gendarmerie ont déjà été prévenus et sont intervenus mais, hélas, cette situation persiste.

Madame CEZEUR fait part que les administrés ne respectent pas les horaires pour les travaux de tonte ou de bricolage. Un rappel sera inséré dans le prochain bulletin municipal.

Elle demande si « la Marseillaise » pourrait être jouée et chantée par la fanfare lors de la cérémonie du 14 juillet. Ce sujet sera abordé avec les intervenants. Concernant le marché hebdomadaire, les commerçantes sont satisfaites de la pose d’un boitier électrique pour le branchement de leur véhicule. Cependant, elles n’ont plus accès aux sanitaires de la salle de réunion et déplorent l’état des toilettes publiques. Ce problème sera abordé avec l’employée en charge de l’entretien des bâtiments. Elle évoque un souci de messagerie téléphonique lors de la fermeture du secrétariat de Mairie en août. Il lui est indiqué que les messages reçus ont été écoutés et traités au quotidien. Madame DUMAINE, adjointe, a d’ailleurs été présente régulièrement en Mairie et est intervenue pour les affaires urgentes.

Monsieur AUTELLET revient sur l’exposition des 150 ans de la guerre de 1870 qui aura lieu du 6 au 14 novembre prochain à la salle polyvalente. Il précise que cette manifestation est présidée par Monsieur NERAUD, conseiller départemental et demande si un vin d’honneur sera offert part la Commune. Un avis favorable lui est donné. Il fait part que la « bourse militaria » prévue en octobre prochain risque d’être annulée et ce en raison de l’imposition du « passe sanitaire ».

Il s’étonne que les services départementaux ne soient pas encore intervenus pour le nettoyage des fossés au hameau « Les Renards ».

Il semblerait qu’une information circule sur la fermeture très prochaine de la déchetterie. Il s’agit là d’une information erronée. Cependant, un éco-pôle initié par la 3CBO doit être construit sur la Commune de Saint-Hilaire-Les Andrésis. De facto, les déchetteries fermeront leur porte dans les années à venir. Il évoque les nombreux mails échangés avec un administré concernant le tir du feu d’artifice du 14 juillet dernier. Au sujet de cette manifestation, les conseillers municipaux le remercie ainsi que son épouse (artificiés agrémentés) pour leur dévouement et participation active chaque année.

Madame ROBIN évoque la préparation du prochain bulletin municipal 2022.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 H 30.