Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberation 2023 018 Deliberation sur les travaux
Déliberation - Deliberation 2023 067 Programmation travaux amen
Déliberation - Deliberation 2023 051 Deliberation sur l ouvertu
Déliberation - Deliberation 2025 005 Validation du programme d
Déliberation - Deliberation 2025 005 Validation du programme d
Déliberation - Deliberation 2024 022 Deliberation sur la demand
Déliberation - Deliberation 2024 022 Deliberation sur la demand
Déliberation - Deliberation 2024 070 Travaux supplementaires de
Déliberation - Deliberation 2024 069 Programme des travaux sur
Déliberation - Deliberation 2024 070 Travaux supplementaires de
Déliberation - Deliberation 2023 068 Programmation travaux pour la sauvegarde de l eglise Saint Pierre demande de subvention visee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olby.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2023 068 Programmation travaux pour la sauvegarde de l eglise Saint Pierre demande de subvention visee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2028
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
RSS
Pubtié
le
NN
ID:
663-216302570-20231219-2023
068-DE
République
Française
Département
du
Puy
de
Dôme
Commune
d’OLBY
Référence 2023_068
Objet
de
la
délibération
Délibération
portant
sur
la
programmation
de
travaux
pour
la
sauvegarde
de
l'église
Saint
Pierre
et
demande
de
subvention Nombre
de
membres
Qui
ont
Afféren
|
Présent
pris
ts
s
part
au
vote
14
13
14
Date
de
la
convocation
12
décembre
2023
Date
d'affichage
22
décembre
2023
Vote
Pour
: 14
Contre
: 0
Abstention
: 0
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
PREFECTURE
DE
CLERMONT
-FERRAND
Le
: 22
décembre
2023
Et Publication
ou
notification
du
: 22
décembre
2023
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Mardi
19
décembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-neuf
décembre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d'OLBY,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Samuel
GAUTHIER,
maire,
Présents:
M.
ACHARD
Nicolas,
M.
ANDANSON
Alain,
Mme
BONY
Catherine,
Mme
BRIGNON
Hélène,
Mme
FINET
Hélène,
M.
GAUTHIER
Samuel,
Mme
GUILLAUME
Michelle,
Mme
LANGLAIS
Sarah,
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle,
M.
MEGEMONT
Etienne,
M.
NESME
Emmanuel,
M.
OUVRARD
Dominique,
Mme
PLANEIX
Bernadette
Excusé{s)
ayant
donné
procuration:
M.
CARAY
Frédéric
(pouvoir
donné
à
M.
NESME
Emmanuel),
Absent
excusé
: M.
TRONCHE
Aymeric
À
été
nommé{e)
secrétaire
:
Mme
MAZET
LACOURT
Noëlle
Obiet
de
la
délibération
: Délibération
portant
sur
la
programmation
de
travaux
pour
la
sauvegarde
de
l’église
Saint
Pierre
et
demande
de
subvention
Rapporteur:
Samuel
GAUTHIER
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Le
maire
rappelle
que
lors
du
conseil
municipal
du
28
févier
2023,
il
a
été
adopté
la
validation
du
projet
de
sauvegarde
de
l’église
Saint
Pierre.
Plusieurs
échanges
avec
les
financeurs
ont
eu
lieu
lors
de
l’année
2023,
notamment
au
niveau
du
conseil
départemental,
de
la
région
et
de
la
fondation
du
patrimoine.
Compte
tenu
des
modifications
importantes
dans
le
cadre
du
plan
de
financement,
il
est
proposé
de
valider
le
nouveau
plan
de
financement
de
cette
opération.
I'informe
les
membres
du
conseil
qu’à
la
suite
de
la
réunion
de
présentation
au
club
des
mécènes
du
Puy
de
Dôme,
une
dotation
de
10
000
€
a
été
accordée
à
la
rénovation
de
l'église. Il présente
le plan
de
financement
mis
à jour.
Envoyé
en
préfecture
le 22/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 22/12/2023
Publié
le
ID
: 063-216302570-20231219-2023
068-DE
Coût
du
projet
Recettes
prévisionnelles
i
Nature
des
Nature
des
dépenses
Montant
HT*
Taux
Montant
recettes
Installation chantier/
Conseil
Échafaudage
45
000
€
départemental
—
20%
53
000
€
FIC
2023
Charpente
70 000 € |
Conseil
régional: |
18,9%
50 000 €
Couverture/zinguerie
65
000
€
Fondation
du
patrimoine
37,8%
100
000
€
Maçonnerie/façades
55
000
€
MOE
29
375
€
Autofinancement
23,3%
61
375€
TOTAL
264
375
€ |
TOTAL
264
375€
Ceci
exposé,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
DÉCIDE
:
e
DE
VALIDER
le
plan
de
financement ;
e
DE
VALIDER
les
demandes
de
subventions
pour
la
réalisation
de
ces
travaux
;
e
D’AUTORISER
monsieur
le
maire
à
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
l’exécution
de
la
présente
délibération.
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Le
Maire
Samuel
GAUTHIER
E,
©:
N