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Acte - listeacte 13 novembre 2023 20h30
Document publié le Lundi 13 novembre 2023 par la commune de Montrodat.
Lien du pdf (Acte - listeacte 13 novembre 2023 20h30)
Thèmes du document : Entrepreneuriat et startup, Éducation, Bois et produits du bois,
MONTRODAT - Commune - Registre des délibérations 1
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 13 novembre 2023
NUMERO OBJET Sens du Vote
2023D038 Mise en place Marché de Noël 2023 Adopté à l’unanimité
2023D039 Convention avec la CCG concernant l'adhésion à la fourrière animale Lozère Rejeté à l’unanimité
2023D040 Assurance statutaire du personnel communal - ANNULÉ
2023D041
Modification de la durée hebdomadaire de service
d'un emploi permanent d'adjoint technique
territorial (création et suppression)
Adopté à l’unanimité
2023D042 Modification de la durée hebdomadaire de travail des 2 emplois permanents à temps incomplets Adopté à l’unanimité
2023D043 Installation chaudière à granulés bois à l'Ecole des Chazelles - ANNULÉ
2023D044 Installation chaudière à granulés bois Mairie - Adopté à l’unanimité
2023D045 Travaux de maçonnerie installation de silos de stockage à l’école des Chazelles Adopté à l’unanimité
2023D046 Travaux de maçonnerie Mairie pour la chaudière Adopté à l’unanimité
2023D047 Intégration parcelles de voirie dans le domaine public Adopté à l’unanimité
2023D048 Acquisition de 2 silos pour chaudière école Adopté à l’unanimité
2023D049 Refus de vente du bâtiment comportant les locaux de Vole Haut Vent et l'appartement Adopté à l’unanimité
2023D050 Installation Chaudière à granulés bois à l'Ecole des Chazelles Adopté à l’unanimité
2023D051 Assurance statutaire du personnel communal Adopté à l’unanimité