Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - REUNION du CM du 23 MARS 2023 ROB
Conseil Municipal - REUNION du CM du 20 MARS 2025 1
Conseil Municipal - REUNION du CM du 21 DECEMBRE 2023
Conseil Municipal - REUNION du CM du 30 MARS 2023 BUDGET 1
Conseil Municipal - REUNION du CM du 20 MARS 2025
Conseil Municipal - REUNION du CM 28 MARS 2026
Procès Verbal - PV du 21 MARS 2024
Déliberation - crcm du 21 mars
Conseil Municipal - REUNION du CM du 4 AVRIL 2024
Conseil Municipal - REUNION du CM du CM du 19 DECEMBRE 2024
Conseil Municipal - REUNION du CM du 21 MARS 2024
Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Saint-Thibault-des-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - REUNION du CM du 21 MARS 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Exploration spatiale,
DÉPARTEMENT DE SEINE ET MARNE
MAIRIE DE
SAINT-THIBAULT-DES-VIGNES
77400
Tél: 0160 31 51 42
Fax : 01 64 02 41 57
REUNION ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu au Centre Culturel, dans la salle Polyvalente, le :
Jeudi 21 MARS 2024
à 19h00
ORDRE DU JOUR
2024-010 Débat d'Orientation Budgétaire
2024—-011 Renouvellement de garantie d'emprunt — Prêt GAIA - ZAC Centre Bourg 2024-0112 Demande de dotations à l'Etat
2024-013 Avis sur la demande de renouvellement d'autorisation pour des opérations de dragage d'entretien sur l'ensemble des ports d'Haropa Port-Paris pour la période 2024-2034
2024-0114 Renouvellement de la labellisation de la Structure Information Jeunesse de Saint Thibault des Vignes sous le label « Information Jeunesse » (1J)
2024-015 Annulation de la délibération n°°2024-003 - Réactualisation de la délibération n°2007-056 — Régularisation de l'alignement de la rue Marie
2024-016 Réactualisation de la délibération n°2007-056 — Régularisation de l'alignement de la rue Marie
2024-017 Rétrocession parcelles Al n°490p et Al n°491p — Allée du FOULOIR 2024—-018 Rétrocession parcelles AI n°500p et AI n°504 — Allée de la TREILLE 2024—019 Rétrocession parcelles AI n°494p — Allée des VENDANGES
DECISIONS
QUESTIONS DIVERSES
Saint-Thibault-des-Vignes,
Le Maire,
Sinclair VOURIOT