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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Déliberation - wutenf7029fg5r)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Ruralité,
Conseil municipal du 26 janvier 2023
P. 1/1
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
AU CONSEIL MUNICIPAL
DU 26 JANVIER 2023
1) 2023.01.01 - Recensement de la population – recrutement des
agents recenseurs - Délibération rectificative.
2) 2023.01.02 - Fonction «chargé de coopération de la Convention
territoriale Globale» - autorisation de signature d’un Avenant à la
convention d’entente intercommunale.
3) 2023.01.03 -Tableau des emplois. Création d’emploi « gestionnaire
Ressources Humaines et Administration Générale ».
4) 2023.01.04 - Tableau des emplois. Création d’emploi « responsable
des services techniques ».
5) 2023.01.05 - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) -
2023 - autorisation de demande de subvention.
6) 2023.01.06 - Comité social du personnel – approbation de la
convention d’adhésion et autorisation de signature.
La liste des délibérations prises lors de la séance du Conseil Municipal est affichée sur les tableaux d’affichage municipaux et sur le site internet de la commune.
Vu par Nous, Le Maire de la commune de Fontaines Saint-Martin, pour être publié, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du CGCT modifié par ordonnance n° 2021-1310 du 07/10/2021.