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Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+22+NOVEMBRE+
Document publié le Lundi 22 novembre 2021 par la commune de Saint-Denis-le-Vêtu.
Lien du pdf (Séance - SEANCE+CONSEIL+MUNICIPAL+22+NOVEMBRE+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Environnement,
SÉANCE CONSEIL MUNICIPAL
22 NOVEMBRE 2021
Présidence : Claude HENNEQUIN, Maire
Présents : Mr POTET Aurélien, Mme SAVARY Véronique, Mr LE FAOU Joël, Mr ROBIN Nathan, Mme BOUDIER
Valérie, Mme ALLIET Hélène, Mr DENOS Patrick, Mme DUPONT Zéline, Mr NOËL Laurent, Mme GERVAISE
Françoise, Mr LELIÈVRE Benoît et Mr LANGEARD Sébastien.
Absent : Mr LECOEUR Jérémy
Secrétaire de séance : Mme Véronique SAVARY
Le compte-rendu de la séance du 11 octobre 2021 est adopté à l’unanimité des membres présents.
RÉSULTAT DE LA CONSULTATION POUR LES TRAVAUX DE VIABILISATION DU LOTISSEMENT Roger BEAUQUESNE ET VALIDATION :
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les résultats issus de la consultation et de l’analyse des
offres pour l’aménagement du lotissement « Roger Beauquesne ». Il retient les entreprises suivantes
aux fins de réaliser les travaux de viabilisation du lotissement et autorise Monsieur le Maire à signer
toutes les pièces administratives et comptables afférentes aux trois lots concernés.
Lot n° 1 (Terrassement, eaux pluviales, voirie) : SAS LEHODEY TP, pour un montant de 131 493,18 €
TTC ;
Lot n° 2 (Réseaux souples et adduction eau potable) : CEGELEC MANCHE pour un montant de
57 000,00 € TTC ;
Lot n° 3 (Espaces verts) : CONCEPT PAYSAGE SOURDIN, pour un montant de 9 353,40 € TTC.
DÉTERMINATON DU PRIX DE VENTE AU M² DES LOTS :
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les prix déterminés pour la commercialisation des
terrains à bâtir du lotissement « Roger Beauquesne », à savoir 30€ par m² pour les lots 1, 2, 3, 4 et 5
et 34€ par m² pour les lots 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12, hors frais de notaire.
TRANSFERT DE COMPÉTENCE « Bornes de recharge pour véhicules électriques » au SDEM50 :
Le conseil municipal approuve à la majorité, avec 12 voix pour et 1 abstention, ce transfert de
compétence relative à l’installation des bornes de recharges pour véhicules électriques dans les
communes adhérentes du syndicat.
TRANSFERTS DE CRÉDITS :
Le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le devis de l’entreprise Guillaume Motoculture Cycles
de Quettreville-sur-Sienne relatif à l’achat d’une débroussailleuse neuve pour un montant de
683,10€ TTC et donne son accord pour effectuer le transfert de crédits nécessaires à hauteur de
684,00 € pour le règlement de ce matériel.
EMBAUCHE de Mme Nathalie GOURITIN :
Le conseil municipal approuve à l’unanimité l’embauche de Madame Nathalie GOURITIN pour la
période du 23 novembre au 31 décembre 2021 afin de faire face à un surcroît d’activité au
secrétariat de mairie. REMPLACEMENT DU DÉFIBRILLATEUR :
M. Aurélien POTET présente deux offres commerciales sollicitées dans le cadre du renouvellement du
défibrillateur installé près des écoles, l’une émanant du prestataire actuel SCHILLER France et l’autre
provenant de la société DÉFIBRIL. Après examen de ces propositions et après en avoir délibéré, le
conseil municipal, considérant qu’un complément d’information est nécessaire, donne à l’unanimité
un accord de principe à Monsieur le Maire pour effectuer le choix final entre ces deux devis. Le
conseil municipal approuve en outre le transfert de crédits nécessaires à cette opération pour un
montant de 1 400,00 €.
COMPTES-RENDUS :
- Monsieur le Maire informe que le syndicat de La Perrelle sera définitivement aboli le 31
décembre 2021 et que la compétence « Ordures Ménagères » qui lui était rattachée sera reprise par
Coutances Mer et Bocage.
- Mr Joël LE FAOU fait savoir que Coutances Mer et Bocage procède à la création d’un
« Comité des Partenaires » visant à améliorer les mobilités sur le territoire et précise à ce titre qu’il
est prévu une réunion par an. Il informe enfin de la mise en place du bus France Services qui
sillonnera toutes les communes pour venir au plus près des usagers qui rencontrent des difficultés
pour effectuer des démarches auprès des services publics.
- M. Aurélien POTET présente le rapport sur la qualité de l’eau exposé lors de la dernière
réunion du Conseil Local de l’Eau Potable (CLEP) de Montpinchon en date du 28 octobre 2021 et fait
remarquer qu’il n’y aura plus désormais que deux réunions par an du CLEP local.
QUESTIONS DIVERSES :
- M. Sébastien LANGEARD s’interroge sur les moyens qui pourraient être mis en œuvre pour
réduire la vitesse excessive des véhicules dans le bourg. Monsieur le Maire prendra contact avec le
Département pour mener une réflexion sur ce sujet. Il demande par ailleurs où en sont les travaux de
voirie de la Scellerie.
INFORMATIONS MUNICIPALES :
- Monsieur le Maire rappelle que le Téléthon aura lieu le samedi 4 décembre et sollicite à cet égard des bénévoles au sein du conseil pour la préparation, le service et le nettoyage des locaux.
- M. Aurélien POTET informe que la pose des trois vitraux de l’église partis en restauration est prévue pour la mi-décembre.
- M. Aurélien POTET informe que l’association « Saint-Denis-le-Vêtu Patrimoine » organise, en partenariat avec les « Orgues du Bocage Coutançais » et « Les Amis de la cathédrale de Coutances », un concert d’orgue sur le thème de Noël le samedi 4 décembre à partir de 16h00 à l’église.
- Monsieur le Maire informe que la pose des illuminations de Noël dans le bourg aura lieu le samedi 27 novembre dès 9h00.
- La prochaine réunion de conseil municipal est fixée le lundi 20 décembre à 20h30.
- La cérémonie des Vœux du Maire est fixée le vendredi 14 janvier 2022 à 20h30.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Véronique SAVARY Claude HENNEQUIN