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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 25 Enquete publ 20240113 Eaux pluviales CAPB Pieces Jointes Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 25 Enquete publ 20240113 Eaux pluviales CAPB Pieces Jointes)Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Eau et assainissement, 1

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES ATLANTIQUES

COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION PAYS BASQUE

ACTUALISATION DU ZONAGE PLUVIAL DES COMMUNES

DU PÔLE TERRITORIAL CÔTE BASQUE ADOUR :

ANGLET – BAYONNE – BIARRITZ – BIDART – BOUCAU

ENQUÊTE PUBLIQUE

du 13 novembre au 14 décembre 2023

PIÈCES JOINTES AU

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Pascal MONNET

Commissaire enquêteur2

SOMMAIRE

PJ 1 : Registres d’enquête publique……………………………………………………..……………… 3

PJ 2 : Avis d’enquête publique……………………………………………………………………………4

PJ 3 : Parutions journaux………………………………………………………………………………….53

PIECE JOINTE n°1. REGISTRES D’ENQUÊTE PUBLIQUE

Les six registres ont été transmis en mains propres à l’autorité organisatrice de l’enquête publique, en même temps que le rapport du commissaire enquêteur.COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS BASQUE

ACTUALISATION DU ZONAGE PLUVIAL DES CINQ COMMUNES DU PÔLE TERRITORIAL COTE BASQUE ADOUR : ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART ET BOUCAU

AVIS D’'ENQUETE

PUBLIQUE Par décision en date du 15 octobre 2023, le Président de la Communauté Agglomération Pays Basque a prescrit l'ouverture de lenquéte publique portant sur actualisation du zonage pluvial des cinq communes du pôle territorial Côte Basque Adour: ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART et BOUCAU qui se déroulera pendant une durée de 32 Jours consécutifs du :

Lundi 13 novembre 2023 à 05h00 au jeudi 14 décembre 2023 4 17h00

L'autorité compétente en matière d'assainissement des eaux pluviales est la Communauté d'Agglomération Pays Basque et le zonage pluvial du pôle temitoriai Côte Basque Adour sera approuvé par délibération du Consell Communautaire après enquête publique.

Commissaire en ur: Monsieur Pascal MONNET, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur et Monsieur André ETCHELECOU en quate de suppléant par décision du Tribunal Administratif de Pau n° E23000077/64 en date du 26 septembre 2023.

Consultation du dossier d'enquête :

Le dossier d'enquéte publique est constitué d'une version papler et une version dématénalisée. B comprend un résumé non technique, une notice, un plan de zonage des eaux pluviales et un dossier administratif. Le dossier administratif comportant les plèces énoncées à l'article R.123-8 Qu code de environnement, ansl que les registres d'enquête papier et électronique. - Le dossier papier concemant chaque commune sera déposé dans chacune des chq mairies ainsi qu'au slège de la Communauté d'Agglomération Pays Basque à BAYONNE pour y étre consulté pendant toute la durée de l'enquête aux Jours habituels d'ouverture au public. - Le dossier dématérialsé est consulable et le registre cématériallsé accessible sur ke même site Imtemet: www. registre- dematerlallse.fr14534

- Un accès gratuit au dossier d'enquête est garanti par la mise à disposition d'un poste Informatique dans chacune des cinq mairies ansl qu'au siège de la Communauté d'Agglomération Pays Basque à BAYONNE aux horaires habituels d'ouverture.

Observations et propositions du puplic - Pendant toute la durée de l'enquête, chacun pourra consigner ses observations et propositions, et les adresser au commissaire-enquéteur : - Préférentielement par vole dématérialisée :

© Sur le registre dématériallsé visé ci-dessus : nttps-Ywwwregistre-demateriallse fr4534 © Ou à l'adresse enquete-publique-zonageepchafcommunauts-paysbasque.fr, en Ndiquant comme objet : « enquéte publique sur l'actuallsation du zonage pluvial du pôle territorial Côte Basque Adour ». - Par courrier, à l'adresse: Monsieur le Commissaire Enquéteur du zonage pluvial du pôle temitorial Côte Basque Adour — Communauté d'Agglomération Pays Basque — Errepira — 64480 LARRESSORE avec la mention [NE PAS OUVRIR]. - Surles registres d'enquête papier : les registres d'observations en papier, à feuillets non moblles, et constitutifs du dossier d'enquête seront côtés et paraphés par le commissaire-enquéteur comme le reste du dossier.

Toute observation, counter postal ou courriel, réceptionné après 2 14 décembre 2023 à 17h00 ne pourra être pris en considération par ke commissaire enquéteur.

Le commissaire enquêteur se tiendra à la @spositon du publik, Les : - Mercredi 15 novembre 2023 de 3h00 4 12h00 à la Mairie d'ANGLET - Rus Amédée Dufourg — 64600 ANGLET.

- Jeudi 23 novembre 2023 de 14h00 3 17h00 4 la Mairie de BAYONNE - 1 avenus du Maréchal Leclerc — 64100 BAYONNE. - Mercredi 23 novembre 2023 de 14h00 à 17h00 4 la Mairie de BIARRITZ - 12 avenue Edouard VI - 64200 BIARRITZ. - Mercredi 6 décembre 2023 de 14h00 à 17h00 4 la Mairte de BIDART -— Place Sauveur Atchoarena — BP10 — 64210 BIDART. - Mercredi 13 décembre 2023 de 3h00 à 12h00 4 la Mairie de BOUCAU -— 1 rue Lucile Aubrac — 64340 BOUCAU.

Evaluation environnementale :

En applkation de larticie 122-17 du code de l'environnement, l'autorité administrative environnementale compétente a dispensé ke projet de zonage de cette évaluation.

Suites données à l'enquêts et information du public :

A l'expiration du délai d'enquête prévu à l'articie 1%, le registre d'enquête sera clos. Le commissaire-enquéteur dispose de huit jours pour communiquer son procés-verbal de synthèse au responsable du projet Celui-ci produit ses observations éventuelles dans les quinze Jours suivants. Le commissaire- enquéteur @sposera d'un délai de trente Jours à compter de la clôture de l'enquéte pour transmettre au Président de la Communauté d'Agglomération Pays Basque son rapport et ses conclusions motivées.

Le rapport et les conclusions motivées établis par le commissaire-enquéteur seront, dès réception, tenus à disposition du public, à la Communauté d'Agglomération Pays Basque — service eau et assainissement - Errepira - route d'Halsou - 64480 LARRESSORE - aux Jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, ainsi que sur le site Internet nttps-www registre-dematertalise fri4334 pendant une durée d'un an.

Les Informations peuvent être demandées auprés de :

> Communauté d'Agglomération Pays Basque - Service eau et assainissement - LARRESSORE : 05 59 70 34 35. Toute personne peut également, à sa demande et à ses frals, obtenir communication d'une cople du dossier d'enquéte auprés de la Communauté d'Agglomération Pays Basque — Direction Générale Adjohte Eau, Littoral et Mileux Naturels - Errepira - route d'Halsou - 64480 LARRESSORE.

Le Président

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PIECE JOINTE n°2. AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUEAnnonces légales et officielles

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< Communauts d'Agglomération Pays Basque

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE

Actualisation du zonage phuvial des cinq communes du pôle territorial Côte Basque Adour : Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart et Boucau

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PIECE JOINTE n°3. ATTESTATIONS DE PARUTIONS JOURNAUX

Sud-Ouest – 26 octobre 2023 – 1re parution38 - AJL

La Semaine du Pays Basque - du 27 octobre au 02 novembre 2023

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= PAYS BASQUE

Acnalearion du zonage pluvisi des cinq communes

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ANGLET, BAYONNE, BARAITZ, BIDART ET BOUCAU

MIS D'ENQUETE PUBLIQUE

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La Semaine du Pays Basque – 26 octobre 2023 – 1re parutionJeudi 16 novembre 2023 SUB OUEST

Avis administratifs et judiciaires

Enquêtes publiques

ZX Basque Communauté d'Agglomération Pays Basque

ue AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE COMMUYMAUTÉ D'ABGLOMÉMATION

Actualisation du zonage pluvial des cinq communes du pole territorial Côte Basque Adour: Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart et Boucau

Par décision en date du 15 octobre 2023, le Président de la Communauté probe ben and ae prhheagenlashlons vo spas eu

sur l'actualisation du zonage pluvial des cinq communes du pole territorial

Basque Adour : Anglet, Bayonne, Biarritz, Bidart et Boucau, qi ee dns pendant une durée de 32 jours consécutifs, du lundi 13 novembre 2023 à 9 heures au jeudi 14 décembre 2023 à 17 heures.

L'autorité compétente en matière d'assainissement des eaux pluviales est la Communauté d'Agglomération Pays Basque, et le zonage pluvial du pole territorial Cote Basque Adour sera approuvé par délibération du Conseil

communautaire après enquête publique.

Commissaire enquêteur : M. Pascal MONNET a ëté désigné en qualité de commissaire enquêteur et M. André ETCHELECOU en qualité de suppléant, par décision du Tribunal Administratif de Pau n°E2300007 7/64 en date du 26 septembre 2023.

Consultation du dossier d'enquête :

Le dossier d'enquête publique est constitué d'une version papier et une version dématérialisée. Il comprend un résumé non technique, une notice, un plan de zonage des eaux pluviales et un dossier administratif. Le dossier administratif comportant les pièces énoncées à l'article R. 123-8 du Code de l'environnement, ainsi que les registres d'enquête papier et électronique.

- Le dossier papier concernant chaque commune sera déposé dans chacune

des cinq mairies ainsi qu’au siège de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, à Bayonne, pour y être consulté pendant toute la durée de l'enquête aux jours habituels d'ouverture au public.

- Le dossier dématérialisé est consultable et le registre dématérialisé accessible sur le mème site Intemet: https//www.registre-dematerialise fr/4034

- Un accés gratuit au dossier d'enquête est garanti par la mise à disposition

d'un poste informatique dans chacune des cinq mairies ainsi qu'au siège de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, à Bayonne, aux horaires habituels d'ouverture.

Observations et propositions du public:

Pendant toute la durée de l'enquête, chacun pourra consigner ses observations et propositions, et les adresser au commissaire enquêteur :

- Preférentiellement par voie dématénialisée :

- sur le registre dématérialisé visé ci-dessus :

htips//www.registre-dematerialise. fr/4934

ou à l'adresse enquete-publique- unaute-paysbasque.fr en indiquant comme objet: «Enquête publique sur l’actualisation du zonage pluvial du pôle territorial Cote Basque Adour ».

- Par courrier, à l'adresse: Monsieur le Commissaire Enquéteur du zonage pluvial du pole territorial Cote Basque Adour, Communauté d'Agglomération

Pays Basque, Errepira, 64480 Larressore, avec la mention «NE PAS OLWRIR».

- Sur les registres d'enquête papier: les registres d'observations en papier, à feuillets non mobiles, et constitutifs du dossier d'enquête seront cotés et paraphes par ke commissaire enquêteur comme ke reste du dossier.

Toute observation, courrier postal ou courriel, réceptonné aprés le 14 décembre 2023 à 17 heures ne pourra être pris en considération par le commissaire enquêteur Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, les

- Mercredi 15 novembre 2023 de 9 h à 12 heures à la mairie d'Anglet, rue

- Jeudi 23 novembre 2023 de 14 h à 17 heures à la mairie de Bayonne,

1, avenue du Maréchal-Leclerc, 64100 Bayonne.

- Mercredi 29 novembre 2023 de 14 h à 17 heures à la maine de Biarritz,

12, avenue Edouard-Vil, 64200 Biarritz.

- Mercredi 6 décembre 2023 de 14 h à 17 heures à la maine de Bidant, place

Sauveur-Atchoarena, BP 10, 64210 Bidart.

- Mercredi 13 décembre 2023 de 9 h à 12 heures à la maine de Boucau, 1, rue

Lucie-Aubrac, 64340 Boucau

Évaluation :

En application de l'article 122-17 du Code de l’environnement, l'autorité

administrative environnementale compétente a dispense le projet de zonage de cette évaluation

Suites données à l'enquête et information du public :

À l'expiration du délai d'enquête prévu à l’article 1, le registre d'enquête

sera clos. Le commissaire enquêteur dispose de huit jours pour communiquer son procès-verbal de synthèse au responsable du projet. Celui-ci produit ses observations éventuelles dans les quinze jours suwants. Le commissaire enquéteur disposera d’un délai de trente jours à compter de la cloture de l'enquête pour transmettre au président de la Communauté d'Agglomération

Pays Basque son rapport et ses conclusions motivées.

Le rapport et les conclusions motivées établis par le commissaire enquêteur seront, dès réception, tenus à disposition du public, à la Communauté d'Agglomération Pays Basque, service Eau et Assainissement, Errepira, route d'Halsou, 64480 Larressore, aux jours et heures habituels d'ouverture des bureaux, ainsi que sur le site Internet https//www registre-dematerialise. fr 4994 pendant une durée d'un an.

Les informations peuvent être demandées auprès de: Communauté d'Agglomération Pays Basque, service Eau et Assainissement, Larressore : 05 59 70 3435.

Toute personne peut également, à sa demande et à ses frais, obtenir

communication d’une copie du dossier d'enquête auprés de la Communauté d'Agglomération Pays Basque, Direction générale adjointe Eau, Littoral et Milieux naturels, Errepira, route d'Halsou, 64480 Larressore.

Le Président.

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Sud-Ouest – 16 novembre 2023 – 2e parution*Hz> COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION

= PAYS BASQUE Re

Actualisation du zonage pluvial des cinq communes

du Pôle Territorial Côte Basque Adour :

ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART ET BOUCAU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Par décision en date du 15 octobre 2023, le Président de la Communauté Agglomé- ration Pays Basque a prescrit l'ouverture de l'enquête publique portant sur l’actua- lisation du zonage pluvial des cinq communes du pôle territorial Côte Basque Adour : ANGLET, BAYONNE, BIARRITZ, BIDART et BOUCAU qui se déroulera pen- dant une durée de 32 jours consécutifs du :

Lundi 13 novembre 2023 à 09h00 au jeudi 14 décembre 2023 à 17h00

L'autorité compétente en matière d'assainissement des eaux pluviales est la Com- munauté d'Agglomération Pays Basque et le zonage pluvial du pôle territorial Côte Basque Adour sera approuvé par délibération du Conseil Communautaire après en- quête publique.

Commissaire enquêteur : Monsieur Pascal MONNET, a été désigné en qualité de commissaire enquêteur et Monsieur André ETCHELECOU en qualité de suppléant par décision du Tribunal Administratif de Pau n° E23000077/64 en date du 26 sep- tembre 2023.

Consultation du dossier d'enquête :

Le dossier d'enquête publique est constitué d’une version papier et une version dé- matérialisée. Il comprend un résumé non technique, une notice, un plan de zonage des eaux pluviales et un dossier administratif. Le dossier administratif comportant les pièces énoncées à l’article R.123-8 du code de l'environnement, ainsi que les registres d'enquête papier et électronique.

- Le dossier papier concernant chaque commune sera déposé dans chacune des cinq mairies ainsi qu’au siège de la Communauté d'Agglomération Pays Basque à BAYONNE pour y être consulté pendant toute la durée de l'enquête aux jours habi- tuels d'ouverture au public.

- Le dossier dématérialisé est consultable et le registre dématérialisé accessible sur le même site internet : https:/www.registre-dematerialise.fr/4934

- Un accès gratuit au dossier d'enquête est garanti par la mise à disposition d’un poste informatique dans chacune des cinq mairies ainsi qu’au siège de la Commu- nauté d'Agglomération Pays Basque à BAYONNE aux horaires habituels d'ouverture. Observations et propositions du public :

Pendant toute la durée de l'enquête, chacun pourra consigner ses observations et propositions, et les adresser au commissaire-enquêteur :

- Préférentiellement par voie dématérialisée : sur le registre dématérialisé visé ci-dessus : https://www.registre-dematerialise.fr/4934

Ou à l'adresse enquete-publique-zonageepcha@communaute-paysbasque.fr, en indiquant comme objet : « enquête publique sur l’actualisation du zonage pluvial du pôle territorial Côte Basque Adour ».

- Par courrier, à l'adresse : Monsieur le Commissaire Enquêteur du zonage pluvial du pôle territorial Côte Basque Adour — Communauté d'Agglomération Pays Basque — Errepira — 64480 LARRESSORE avec la mention [NE PAS OUVRIR].

- Sur les registres d'enquête papier : les registres d'observations en papier, à feuil- lets non mobiles, et constitutifs du dossier d'enquête seront côtés et paraphés par le commissaire-enquêteur comme le reste du dossier.

Toute observation, courrier postal ou courriel, réceptionné après le 14 décembre 2023 à 17h00 ne pourra être pris en considération par le commissaire enquêteur. Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public, les :

- Mercredi 15 novembre 2023 de 9h00 à 12h00 à la Mairie d’ANGLET -

Rue Amédée Dufourg — 64600 ANGLET.

- Jeudi 23 novembre 2023 de 14h00 à 17h00 à la Mairie de BAYONNE -

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La Semaine du Pays Basque – 16 novembre 2023 – 2e parution