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Convocation - convocation conseil municipal du 2 juin 2025 FR 2764?1748644930
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Convocation - convocation conseil municipal du 2 juin 2025 FR 2764?1748644930)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Justice et droit,
leTeiL Ce Olivier PEVERELLI : Maire, Convocation du
Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal dont vous faites partie, est invité à se réunir,
le lundi 2 juin 2025 à 18h00
Cette réunion se tiendra Salle Caravane Monde.
Une note explicative concernant l'ordre du jour est jointe à la présente convocation, les documents correspondants vous seront adressés par mail.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes cordiales salutations.
Projets de délibération à l’ordre du jour :
“ n°2025.046 : Transfert dans l'Hôtel de Ville de la salle des mariages, du Dispositif de Recueil (DR), du bureau de vote n°1 / bureau centralisateur ;
“ n°2025.047 : Mise en œuvre de la dématérialisation comme mode de publicité de droit commun des actes de la collectivité ;
" n°2025.048 : Règlement d'utilisation de la salle du conseil municipal de l'Hôtel de Ville ; " n°2025.049: Budget principal de la commune — correction sur exercices antérieurs des éléments du passif ;
“ n°2025.050 : Validation du compte de gestion de dissolution du budget annexe « eau potable » ; “ n°2025.051 : Approbation du procès-verbal de transfert de patrimoine à SYDEO dans le cadre du transfert de la compétence eau ;
" n°2025.052 : Budget principal - décision modificative n°1 — ventilation par opération des restes à réaliser 2024 et des dispositions budgétaires pour l'ouverture des crédits en 2025 ; n°2025.053 : Budget principal - décision modificative n°2 — inscriptions d'opérations d'ordre ; n°2025.054 : Budget annexe assainissement — décision modificative n°1 ; n°2025.055 : Redevances d'occupation du domaine public et droits de place — modification ; n°2025.056 : Régime des autorisations spéciales d'absence ;
n°2025.057 : Régime des astreintes ;
n°2025.058 : Participation employeur à la prise en charge des frais de déplacement domicile — travail (transports en commun, mobilité douce) des agents communaux ; n°2025.059 : Participation employeur à la protection sociale complémentaire des agents communaux ; n°2025.060 : Créations — suppressions de postes et modification du tableau des emplois ; n°2025.061 : Recrutement d'agents contractuels de remplacement ; n°2025.062: Mandat spécial et prise en charge des frais de participations du Maire à l'assemblée générale de l'association Expérimentation Territoriale contre le Chômage de Longue Durée (Bourges 25- 26 juin 2025) ;
« n°2025.063 : Attributions de subventions au titre de la politique culturelle et de soutien à la vie associative ;
" n°2025.064 : Attributions de subventions au titre de la politique de la ville ;
“ n°2025.065: Sentier de randonnée GR42 - quartier du Château : demande de désinscription du PDIPR/PDESI de l'itinéraire de substitution, demande de réinscription au PDIPR/PDESI de l'itinéraire initial (parcelles BD 951 et BD 721);
" n°2025.066 : Ajustement mineur n°2 de la convention pluriannuelle de renouvellement urbain du quartier « Cœur de ville » ; " n°2025.067 : Rénovation de l'ilot Marceau - vente de la maison située parcelle BD 376 sise 13 rue Monstillium (lot n°1 de l’Appel à Manifestations d'Intérêt) à M. Joffrey ALCARAZ ; “ n°2025.068: Rénovation de l’ilot Marceau - vente de la maison située parcelle BD 382 sise 52 rue Kléber (lot n°2 de l’Appel à Manifestations d'Intérêt) à Mme Claire SANSANO épouse CHAUSSY ; " n°2025.069 : Rénovation de l'ilot Marceau - vente de la maison située parcelle BD 390 sise 48 rue Kléber / 2 montée du château (lot n°4 de l'Appel à Manifestations d'Intérêt) à Mme Sandrine LEMOINE ; “ n°2025.070: Rénovation de l'ilot Marceau - vente de la maison située parcelle BD 402 sise 6 rue Marceau (lot n°5 de l’Appel à Manifestations d'Intérêt) à Mme Ophélie MOREL ; “ n°2025.071: Rénovation de l'ilot Marceau - vente de la maison située parcelle BD 405 sise 36 rue Kléber (lot n°6 de l’Appel à Manifestations d'Intérêt) à Mme Julie GONZALEZ — OCIO ; “ n°2025.072 : Cession de la parcelle BK 322 située au 23 rue Emile Combe à M. Gilles REBOUL ; “ n°2025.073: Cession de la parcelle BA 279 lot 2, située 37 boulevard Pasteur, parcelle BA 279 à M. Marc MONCHY ;
= n°2025-074 : Classement dans le domaine public de parcelles communales ; “ n°2025.075: Adhésion au groupement de commandes avec SYDEO pour la maîtrise d'œuvre et les travaux d'assainissement et d’eau potable de l'ilot Robespierre ;
" n°2025.076: Expérimentation « Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée » - Approbation de la convention annuelle 2025 entre le Département de l'Ardèche, les E.B.E. « ActiviTeil » et « Déclic et des Claps » et la commune du Teil ;
Le Maire,
… Olivier PEVERELLI
Affichée le 27 mai 2025
Copie :
- Le Dauphiné
- La Tribune