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Arrêté - ARR2024 390 Marche Gourmand du 11 novembre
Document publié le Lundi 11 novembre 2024 par la commune de Châteauneuf-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - ARR2024 390 Marche Gourmand du 11 novembre)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Sécurité publique,
Châteauneuf
MM SR Loire
ARRÊTÉ
PORTANT RÈGLEMENTATION DU STATIONNEMENT
PLACE DE LA NOUVELLE HALLE
. LUNDI 11 NOVEMBRE 2024
À L'OCCASION DU MARCHE GOURMAND
N° : 390/2024
LE MAIRE DE CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE,
VU le Code de la Route,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L 2211-1 et L 2212-1 à L 2212-5 ainsi que sa partie règlementaire,
VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière, Livre |, 8è"e partie, signalisation temporaire, approuvée par l'arrêté ministériel du 12 décembre 2018,
CONSIDÉRANT qu'il convient d'assurer la sécurité à l'occasion du marché gourmand organisé par la Ville le Lundi 11 Novembre 2024.
ARRÊTE
ARTICLE 1 : Le stationnement sera interdit sous la Nouvelle Halle, Lundi 11 Novembre 2024, de 7h à 20h00.
Les signalisations règlementaires seront mises en place par Le centre technique municipal.
ARTICLE 2 : Ampliation du présent arrêté qui sera publié et affiché dans la Commune, sera adressée à :
- Madame le Chef de Service, Police Municipale de Châteauneuf-sur-Loire, - Monsieur le Directeur, Services Techniques de Châteauneuf-sur-Loire,
CHARGÉS, chacun en ce qui le concerne d'en assurer l'exécution.
FAIT À CHÂTEAUNEUF-SUR-LOIRE, LE VINGT QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE.
Pour Le Maire,
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Le Maire certifie le caractère exécutoire du présent rrêté
Affiché le 28 Octobre 2024.
s a Le Maire,
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| gis PLISS N.— 1, place Aristido Briand BP 29 à 45114 -@suneuf-sur-Loire* Tél.: 02 39 58 41 18» Fax 02 88 58 29 10 = maïrie@chateauneufsurloire.fr » www.chateauneuf-sur-loire.comm